32010D0216

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Décision - 2010/216 - EN - EUR-Lex

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Document 32010D0216

2010/216/: Décision de la Commission du 14 avril 2010 modifiant la directive 2009/42/CE du Parlement européen et du Conseil relative au relevé statistique des transports de marchandises et de passagers par mer (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

JO L 94 du 15.4.2010, p. 33–40 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)

(HR)
⏵Ce document a été publié dans des éditions spéciales (HR)
édition spéciale croate: chapitre 07 tome 013 p. 279 - 286

Legal status of the document In force

ELI: http://data.europa.eu/eli/dec/2010/216/oj

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Official Journal

15.4.2010

Journal officiel de l'Union européenne

L 94/33

DÉCISION DE LA COMMISSION

du 14 avril 2010

modifiant la directive 2009/42/CE du Parlement européen et du Conseil relative au relevé statistique des transports de marchandises et de passagers par mer

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

(2010/216/UE)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

vu la directive 2009/42/CE du Parlement européen et du Conseil du 6 mai 2009 relative au relevé statistique des transports de marchandises et de passagers par mer (1), et notamment son article 3,

considérant ce qui suit:

(1)	Dans la production de statistiques européennes, il devrait exister un rapport équilibré entre les besoins des utilisateurs et la charge pesant sur les répondants.

(2)

Les données existantes qui sont collectées conformément à la législation européenne relative au relevé statistique des transports de marchandises et de passagers par mer, ainsi que la politique de diffusion ont fait l’objet d’une analyse technique, au niveau européen, en vue de proposer des solutions techniques susceptibles de simplifier, dans la mesure du possible, les diverses activités nécessaires à la production statistique et, dans le même temps, de mettre la production finale en concordance avec les besoins actuels et prévisibles des utilisateurs.

(3)

À la suite de cette analyse, les statistiques trimestrielles existantes sur les transports de passagers dans les principaux ports européens et sur le trafic maritime dans les principaux ports européens devraient être transmises à la Commission (Eurostat) et diffusées tous les ans, tandis que la variable relative à la dimension «nationalité d’enregistrement du navire» dans les statistiques trimestrielles existantes sur les transports de passagers dans les principaux ports européens devrait être collectée par les États membres sur une base volontaire.

(4)	La nomenclature utilisée pour les zones côtières maritimes et la nationalité d’enregistrement du navire doit être adaptée aux évolutions techniques.

(5)	La directive 2009/42/CE doit donc être modifiée en conséquence.

(6)	Les mesures prévues dans la présente décision sont conformes à l’avis du comité du système statistique européen, institué par le règlement (CE) no 223/2009 du Parlement européen et du Conseil du 11 mars 2009 relatif aux statistiques européennes (2),

A ADOPTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION:

Article premier

Les annexes IV, V et VIII de la directive 2009/42/CE sont remplacées par le texte figurant à l’annexe de la présente décision.

Article 2

La présente décision entre en vigueur le jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

La première année de référence pour l’application de la présente décision est l’année 2009, qui couvre les données de 2009.

Fait à Bruxelles, le 14 avril 2010.

Par la Commission

Le président

José Manuel BARROSO

(1) JO L 141 du 6.6.2009, p. 29.

(2) JO L 87 du 31.3.2009, p. 164.

ANNEXE

ANNEXE IV

ZONE CÔTIÈRES MARITIMES

La nomenclature à utiliser est la géonomenclature (nomenclature des pays et des territoires pour les statistiques du commerce extérieur de la Communauté et du commerce entre ses États membres) (1), en vigueur l’année à laquelle se réfèrent les données.

Le code est composé de quatre chiffres: le code ISO alpha 2 pour chaque pays de la nomenclature mentionnée ci-dessus, suivi de deux zéros (code GR00 pour la Grèce, par exemple), sauf pour les pays qui sont divisés en plusieurs zones côtières maritimes, lesquelles sont identifiées par un quatrième chiffre différent de zéro (de 1 à 7), comme indiqué ci-après:

Code	Zones côtières maritimes
FR01	France: Atlantique et mer du Nord
FR02	France: Méditerranée
FR03	Départements français d’outre-mer: Guyane française
FR04	Départements français d’outre-mer: Martinique et Guadeloupe
FR05	Départements français d’outre-mer: Réunion.
DE01	Allemagne: mer du Nord
DE02	Allemagne: mer Baltique
DE03	Allemagne: intérieur des terres
GB01	Royaume-Uni
GB02	Île de Man
GB03	Îles Anglo-Normandes
ES01	Espagne: Atlantique (Nord)
ES02	Espagne: Méditerranée et Atlantique (Sud), y compris les îles Baléares et les îles Canaries
SE01	Suède: mer Baltique
SE02	Suède: mer du Nord
TR01	Turquie: mer Noire
TR02	Turquie: Méditerranée
RU01	Russie: mer Noire
RU03	Russie: Asie
RU04	Russie: mer de Barents et mer Blanche
RU05	Russie: mer Baltique, golfe de Finlande uniquement
RU06	Russie: mer Baltique, sauf golfe de Finlande
RU07	Russie: eaux intérieures européennes, y compris la mer Caspienne
MA01	Maroc: Méditerranée
MA02	Maroc: Afrique de l’Ouest
EG01	Égypte: Méditerranée
EG02	Égypte: mer Rouge
IL01	Israël: Méditerranée
IL02	Israël: mer Rouge
SA01	Arabie saoudite: mer Rouge
SA02	Arabie saoudite: Golfe
US01	États-Unis d’Amérique: Atlantique (Nord)
US02	États-Unis d’Amérique: Atlantique (Sud)
US03	États-Unis d’Amérique: Golfe
US04	États-Unis d’Amérique: Pacifique (Sud)
US05	États-Unis d’Amérique: Pacifique (Nord)
US06	États-Unis d’Amérique: Grands Lacs
US07	Porto Rico
CA01	Canada: Atlantique
CA02	Canada: Grands Lacs et haut du Saint Laurent
CA03	Canada: côte Ouest
CO01	Colombie: côte Nord
CO02	Colombie: côte Ouest
Avec les codes supplémentaires
ZZ01	Installations offshore non dénommées ailleurs
ZZ02	Agrégats et non dénommés ailleurs

ANNEXE V

NATIONALITÉ D’ENREGISTREMENT DU NAVIRE

La nomenclature à utiliser est la géonomenclature (nomenclature des pays et des territoires pour les statistiques du commerce extérieur de la Communauté et du commerce entre ses États membres) (2), en vigueur l’année à laquelle se réfèrent les données.

Le code est composé de quatre chiffres: le code ISO alpha 2 pour chaque pays de la nomenclature mentionnée ci-dessus, suivi de deux zéros (code GR00 pour la Grèce, par exemple), sauf pour les pays qui ont plusieurs registres et qui sont identifiés par un quatrième chiffre autre que zéro, conformément à ce qui suit:

FR01	France
FR02	Territoire antarctique français (dont îles Kerguelen) [registre interrompu à la fin avril 2007]
FR03	France (RIF) [nouveau registre introduit en mai 2007]
IT01	Italie — premier registre
IT02	Italie — registre international
GB01	Royaume-Uni
GB02	Île de Man
GB03	Îles Anglo-Normandes
GB04	Gibraltar
DK01	Danemark
DK02	Danemark (DIS)
PT01	Portugal
PT02	Portugal (MAR)
ES01	Espagne
ES02	Espagne (Rebeca)
NO01	Norvège
NO02	Norvège (NIS)
US01	États-Unis d’Amérique
US02	Porto Rico

ANNEXE VIII

STRUCTURE DES ENSEMBLES DE DONNÉES STATISTIQUES

Les ensembles de données spécifiés dans la présente annexe définissent la périodicité des statistiques sur le transport maritime requises par la Communauté. Chaque ensemble définit une ventilation croisée sur un nombre limité de dimensions à différents niveaux des nomenclatures, avec agrégation sur toutes les autres dimensions, et pour laquelle des statistiques de bonne qualité sont nécessaires.

Les conditions de la collecte de l’ensemble de données B1 sont fixées par le Conseil, sur proposition de la Commission, au vu des résultats de l’étude pilote menée pendant une période transitoire de trois ans, conformément à l’article 10 de la directive 95/64/CE, en ce qui concerne la faisabilité et le coût, pour les États membres et les répondants, de la collecte desdites données.

STATISTIQUES SOMMAIRES ET DÉTAILLÉES

—	Les ensembles de données à fournir pour les ports sélectionnés pour les marchandises et les passagers sont: A1, A2, B1, C1, D1, E1 et, soit F1 ou F2, soit F1 et F2.

—	Les ensembles de données à fournir pour les ports sélectionnés pour les marchandises, mais non pour les passagers, sont: A1, A2, A3, B1, C1, E1 et, soit F1 ou F2, soit F1 et F2.

—	Les ensembles de données à fournir pour les ports sélectionnés pour les passagers, mais non pour les marchandises, sont: A3, D1 et, soit F1 ou F2, soit F1 et F2.

—	L’ensemble de données à fournir pour les ports sélectionnés et les ports non sélectionnés (ni pour les marchandises ni pour les passagers) est: A3.

Ensemble de données A1	:	Transports maritimes dans les principaux ports européens par port, type de fret et relation
Périodicité de la fourniture de données	:	trimestrielle

	Variables	Détail des codes	Nomenclature
Dimensions	Ensemble de données	Deux caractères alphanumériques	A1
	Année de référence	Quatre caractères alphanumériques	(par exemple, 1997)
	Trimestre de référence	Un caractère alphanumérique	(1, 2, 3, 4)
	Port déclarant	Cinq caractères alphanumériques	Ports EEE sélectionnés de la liste des ports
	Direction	Un caractère alphanumérique	Entrée, sortie (1, 2)
	Port de chargement/déchargement	Cinq caractères alphanumériques	Ports EEE de la liste des ports
	Relation	Quatre caractères alphanumériques	Zones côtières maritimes, annexe IV
	Type de fret	Un caractère alphanumérique	Type de fret, annexe II
Données: poids brut des marchandises, en tonnes.

Ensemble de données A2	:	Transports maritimes, autres qu’en conteneurs ou unités mobiles, dans les principaux ports européens par port, type de fret et relation
Périodicité de la fourniture de données	:	trimestrielle

	Variables	Détail des codes	Nomenclature
Dimensions	Ensemble de données	Deux caractères alphanumériques	A2
	Année de référence	Quatre caractères alphanumériques	(par exemple, 1997)
	Trimestre de référence	Un caractère alphanumérique	(1, 2, 3, 4)
	Port déclarant	Cinq caractères alphanumériques	Ports EEE sélectionnés de la liste des ports
	Direction	Un caractère alphanumérique	Entrée, sortie (1, 2)
	Port de chargement/déchargement	Cinq caractères alphanumériques	Ports EEE de la liste des ports
	Relation	Quatre caractères alphanumériques	Zones côtières maritimes, annexe IV
	Type de fret	Deux caractères alphanumériques	Type de fret (conteneurs et roll on roll off exclus), annexe II (sous-catégories 1X, 11, 12, 13, 19, 2X, 21, 22, 23, 29, 9X, 91, 92 et 99)
Données: poids brut des marchandises, en tonnes.

Ensemble de données A3	:	Informations demandées aux ports sélectionnés et aux ports pour lesquels des statistiques détaillées ne sont pas demandées (voir article 4, paragraphe 3)
Périodicité de la fourniture de données	:	annuelle

	Variables	Détail des codes	Nomenclature
Dimensions	Ensemble de données	Deux caractères alphanumériques	A3
	Année de référence	Quatre caractères alphanumériques	(par exemple, 1997)
	Trimestre de référence	Un caractère alphanumérique	(0)
	Port déclarant	Cinq caractères alphanumériques	Tous les ports de la liste des ports
	Direction	Un caractère alphanumérique	Entrée, sortie (1, 2)
Données: poids brut des marchandises, en tonnes. Nombre de passagers (sauf passagers de navires de croisière). Nombre de passagers de navires de croisière commençant ou terminant une traversée. Nombre de passagers de navires de croisière en excursion: direction: entrée (1) uniquement (facultatif).

Ensemble de données B1	:	Transports maritimes dans les principaux ports européens par port, type de fret, marchandises et relation
Périodicité de la fourniture de données	:	annuelle

	Variables	Détail des codes	Nomenclature
Dimensions	Ensemble de données	Deux caractères alphanumériques	B1
	Année de référence	Quatre caractères alphanumériques	(par exemple, 1997)
	Trimestre de référence	Un caractère alphanumérique	(0)
	Port déclarant	Cinq caractères alphanumériques	Ports EEE sélectionnés de la liste des ports
	Direction	Un caractère alphanumérique	Entrée, sortie (1, 2)
	Port de chargement/déchargement	Cinq caractères alphanumériques	Ports EEE de la liste des ports
	Relation	Quatre caractères alphanumériques	Zones côtières maritimes, annexe IV
	Type de fret	Deux caractères alphanumériques	Type de fret, annexe II
	Marchandises	Deux caractères alphanumériques	Nomenclature des marchandises, annexe III
Données: poids brut des marchandises, en tonnes.

Ensemble de données C1	:	Transports maritimes, en conteneurs ou roll on roll off, dans les principaux ports européens par port, type de fret, relation et situation de chargement
Périodicité de la fourniture de données	:	trimestrielle

	Variables	Détail des codes	Nomenclature
Dimensions	Ensemble de données	Deux caractères alphanumériques	C1
	Année de référence	Quatre caractères alphanumériques	(par exemple, 1997)
	Trimestre de référence	Un caractère alphanumérique	(1, 2, 3, 4)
	Port déclarant	Cinq caractères alphanumériques	Ports EEE sélectionnés de la liste des ports
	Direction	Un caractère alphanumérique	Entrée, sortie (1, 2)
	Port de chargement/déchargement	Cinq caractères alphanumériques	Ports EEE de la liste des ports
	Relation	Quatre caractères alphanumériques	Zones côtières maritimes, annexe IV
	Type de fret	Deux caractères alphanumériques	Type de fret (conteneur et roll on roll off uniquement), annexe II (sous-catégories 3X, 31, 32, 33, 34, 5X, 51, 52, 53, 54, 56, 59, 6X, 61, 62, 63 et 69)
Données: poids brut des marchandises, en tonnes (type de fret: sous-catégories 3X, 31, 32, 33, 34, 5X, 51, 54, 56, 59, 6X, 61, 62, 63 et 69). Nombre d’unités (type de fret: sous-catégories 3X, 31, 32, 33, 34, 5X, 51, 52, 53, 54, 56, 59, 6X, 61, 62, 63 et 69). Nombre d’unités sans fret (type de fret: sous-catégories 3X, 31, 32, 33, 34, 5X, 51, 59, 6X, 61, 63 et 69).

Ensemble de données D1	:	Transports de passagers dans les principaux ports européens par relation et par nationalité d’enregistrement du navire
Périodicité de la fourniture de données	:	annuelle

	Variables	Détail des codes	Nomenclature
Dimensions	Ensemble de données	Deux caractères alphanumériques	D1
	Année de référence	Quatre caractères alphanumériques	(par exemple, 1997)
	Trimestre de référence	Un caractère alphanumérique	(1, 2, 3, 4)
	Port déclarant	Cinq caractères alphanumériques	Ports EEE sélectionnés de la liste des ports
	Direction	Un caractère alphanumérique	Entrée, sortie (1, 2)
	Port de chargement/déchargement	Cinq caractères alphanumériques	Ports EEE de la liste des ports
	Relation	Quatre caractères alphanumériques	Zones côtières maritimes, annexe IV
	Nationalité d’enregistrement du navire (facultatif)	Quatre caractères alphanumériques	Nationalité d’enregistrement du navire, annexe V
Données: nombre de passagers, sauf passagers de navires de croisière commençant ou terminant une traversée et passagers de navires de croisière en excursion.

Ensemble de données E1	:	Transports maritimes dans les principaux ports européens par port, type de fret, relation et nationalité d’enregistrement du navire
Périodicité de la fourniture de données	:	annuelle

	Variables	Détail des codes	Nomenclature
Dimensions	Ensemble de données	Deux caractères alphanumériques	E1
	Année de référence	Quatre caractères alphanumériques	(par exemple, 1997)
	Trimestre de référence	Un caractère alphanumérique	(0)
	Port déclarant	Cinq caractères alphanumériques	Ports EEE sélectionnés de la liste des ports
	Direction	Un caractère alphanumérique	Entrée, sortie (1, 2)
	Port de chargement/déchargement	Cinq caractères alphanumériques	Ports EEE de la liste des ports
	Relation	Quatre caractères alphanumériques	Zones côtières maritimes, annexe IV
	Type de fret	Un caractère alphanumérique	Type de fret, annexe II
	Nationalité d’enregistrement du navire	Quatre caractères alphanumériques	Nationalité d’enregistrement du navire, annexe V
Données: poids brut des marchandises, en tonnes.

Ensemble de données F1	:	Trafic portuaire européen dans les principaux ports européens par port, type et taille du navire chargeant ou déchargeant le fret, embarquant ou débarquant des passagers (y compris passagers de navires de croisière ou passagers de navires de croisière en excursion)
Périodicité de la fourniture de données	:	annuelle

	Variables	Détail des codes	Nomenclature
Dimensions	Ensemble de données	Deux caractères alphanumériques	F1
	Année de référence	Quatre caractères alphanumériques	(par exemple, 1997)
	Trimestre de référence	Un caractère alphanumérique	(1, 2, 3, 4)
	Port déclarant	Cinq caractères alphanumériques	Ports EEE sélectionnés de la liste des ports
	Direction	Un caractère alphanumérique	Entrée, sortie (1, 2)
	Type de navire	Deux caractères alphanumériques	Type de navire, annexe VI
	Taille du navire DWT	Deux caractères alphanumériques	Classes de port en lourd, annexe VII
Données: nombre de navires. Port en lourd des navires, en tonnes.

Ensemble de données F2	:	Trafic portuaire européen dans les principaux ports européens par port, type et taille du navire chargeant ou déchargeant le fret, embarquant ou débarquant des passagers (y compris passagers de navires de croisière ou passagers de navires de croisière en excursion)
Périodicité de la fourniture de données	:	annuelle

	Variables	Détail des codes	Nomenclature
Dimensions	Ensemble de données	Deux caractères alphanumériques	F2
	Année de référence	Quatre caractères alphanumériques	(par exemple, 1997)
	Trimestre de référence	Un caractère alphanumérique	(1, 2, 3, 4)
	Port déclarant	Cinq caractères alphanumériques	Ports EEE sélectionnés de la liste des ports
	Direction	Un caractère alphanumérique	Entrée, sortie (1, 2)
	Type de navire	Deux caractères alphanumériques	Type de navire, annexe VI
	Taille du navire GT	Deux caractères alphanumériques	Classes de jauge brute, annexe VII
Données: nombre de navires. Jauge brute des navires.

(1) La version actuellement en vigueur est établie dans le règlement (CE) no 1833/2006 de la Commission du 13 décembre 2006 relatif à la nomenclature des pays et territoires pour les statistiques du commerce extérieur de la Communauté et du commerce entre ses États membres (JO L 354 du 14.12.2006, p. 19).

(2) La version actuellement en vigueur est établie dans le règlement (CE) no 1833/2006 de la Commission du 13 décembre 2006 relatif à la nomenclature des pays et territoires pour les statistiques du commerce extérieur de la Communauté et du commerce entre ses États membres (JO L 354 du 14.12.2006, p. 19).

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