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Document L:2016:089:TOC

    Journal officiel de l'Union européenne, L 89, 6 avril 2016


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    ISSN 1977-0693

    Journal officiel

    de l'Union européenne

    L 89
    European flag  

    Édition de langue française

    Législation

    59e année
    6 avril 2016

    Sommaire

     

    II   Actes non législatifs

    page

     

     

    ACCORDS INTERNATIONAUX

     

    *

    Renouvellement de l'accord de coopération scientifique et technologique entre la Communauté européenne et le gouvernement de la République de l'Inde: informations relatives à l'entrée en vigueur

    1

     

     

    RÈGLEMENTS

     

    *

    Règlement d'exécution (UE) 2016/531 de la Commission du 30 mars 2016 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Lingot du Nord (IGP)]

    2

     

    *

    Règlement d'exécution (UE) 2016/532 de la Commission du 30 mars 2016 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Huile d'olive d'Aix-en-Provence (AOP)]

    3

     

    *

    Règlement d'exécution (UE) 2016/533 de la Commission du 31 mars 2016 modifiant l'annexe I du règlement (CEE) no 2658/87 du Conseil relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun

    4

     

    *

    Règlement d'exécution (UE) 2016/534 de la Commission du 31 mars 2016 modifiant l'annexe I du règlement (CEE) no 2658/87 du Conseil relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun

    6

     

    *

    Règlement d'exécution (UE) 2016/535 de la Commission du 5 avril 2016 modifiant l'annexe II du règlement (UE) no 206/2010 concernant l'inscription de Singapour sur la liste de pays tiers, territoires ou parties de pays tiers ou territoires en provenance desquels l'introduction dans l'Union européenne de certaines viandes fraîches est autoriséeTexte présentant de l'intérêt pour l'EEE  (1 )

    8

     

     

    Règlement d'exécution (UE) 2016/536 de la Commission du 5 avril 2016 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

    15

     

     

    DÉCISIONS

     

    *

    Décision d'exécution (UE) 2016/537 de la Commission du 5 avril 2016 relative à la publication avec une restriction au Journal officiel de l'Union européenne de la référence de la norme EN 50566:2013 concernant les prescriptions pour démontrer la conformité des champs radiofréquence produits par les dispositifs de communication sans fil tenus à la main ou portés près du corps (30 MHz — 6 GHz) en vertu de la directive 1999/5/CE du Parlement européen et du ConseilTexte présentant de l'intérêt pour l'EEE  (1 )

    17

     

     

    RECOMMANDATIONS

     

    *

    Recommandation (Euratom) 2016/538 de la Commission du 4 avril 2016 sur l'application de l'article 103 du traité Euratom [notifiée sous le numéro C(2016) 1168]

    20

     

     

    (1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

    FR

    Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

    Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.
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