Choose the experimental features you want to try

This document is an excerpt from the EUR-Lex website

Document L:2011:290:TOC

    Journal officiel de l’Union européenne, L 290, 9 novembre 2011


    Display all documents published in this Official Journal
     

    ISSN 1977-0693

    doi:10.3000/19770693.L_2011.290.fra

    Journal officiel

    de l'Union européenne

    L 290

    European flag  

    Édition de langue française

    Législation

    54e année
    9 novembre 2011


    Sommaire

     

    II   Actes non législatifs

    page

     

     

    RÈGLEMENTS

     

    *

    Règlement d'exécution (UE) no 1132/2011 de la Commission du 8 novembre 2011 modifiant le règlement (CE) no 798/2008, en ce qui concerne le transit par la Lituanie de lots d’œufs et d’ovoproduits en provenance de Biélorussie et à destination du territoire russe de Kaliningrad (1)

    1

     

     

    Règlement d'exécution (UE) no 1133/2011 de la Commission du 8 novembre 2011 établissant les valeurs forfaitaires à l’importation pour la détermination du prix d’entrée de certains fruits et légumes

    4

     

     

    Rectificatifs

     

    *

    Rectificatif au règlement (UE) no 1006/2011 de la Commission du 27 septembre 2011 modifiant l'annexe I du règlement (CEE) no 2658/87 du Conseil relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun (JO L 282 du 28.10.2011)

    6

     


     

    (1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

    FR

    Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

    Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

    Top