ISSN 1977-0693

doi:10.3000/19770693.L_2011.260.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

L 260

Édition de langue française

Législation

54e année
5 octobre 2011

Sommaire

II   Actes non législatifs

page

RÈGLEMENTS

*

Règlement d'exécution (UE) no 981/2011 de la Commission du 30 septembre 2011 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Jabłka grójeckie (IGP)]

1

*

Règlement d'exécution (UE) no 982/2011 de la Commission du 30 septembre 2011 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Κατσικάκι Ελασσόνας (Katsikaki Elassonas) (AOP)]

3

*

Règlement d'exécution (UE) no 983/2011 de la Commission du 30 septembre 2011 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Cordero de Extremadura (IGP)]

5

*

Règlement d'exécution (UE) no 984/2011 de la Commission du 30 septembre 2011 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Vinagre del Condado de Huelva (AOP)]

7

*

Règlement d'exécution (UE) no 985/2011 de la Commission du 30 septembre 2011 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Vinagre de Jerez (AOP)]

9

*

Règlement d'exécution (UE) no 986/2011 de la Commission du 30 septembre 2011 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Queso Casín (AOP)]

11

*

Règlement d'exécution (UE) no 987/2011 de la Commission du 30 septembre 2011 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Nanoški sir (AOP)]

13

*

Règlement d’exécution (UE) no 988/2011 de la Commission du 4 octobre 2011 portant dérogation au règlement (CE) no 1967/2006 du Conseil en ce qui concerne la distance de la côte et la profondeur minimales pour les sennes de bateau pêchant le gobie transparent (Aphia minuta) dans certaines eaux territoriales d’Italie

15

Règlement d'exécution (UE) no 989/2011 de la Commission du 4 octobre 2011 établissant les valeurs forfaitaires à l’importation pour la détermination du prix d’entrée de certains fruits et légumes

17

DÉCISIONS

2011/648/UE

*

Décision d’exécution de la Commission du 4 octobre 2011 modifiant la décision 2008/185/CE en ce qui concerne l’inscription de la Belgique sur la liste des États membres indemnes de la maladie d’Aujeszky [notifiée sous le numéro C(2011) 6997]  (1)

19

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

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