ISSN 1725-2563

doi:10.3000/17252563.L_2009.256.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

L 256

Édition de langue française

Législation

52e année
29 septembre 2009

Sommaire

I   Actes pris en application des traités CE/Euratom dont la publication est obligatoire

page

RÈGLEMENTS

Règlement (CE) no 894/2009 de la Commission du 28 septembre 2009 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

1

*

Règlement (CE) no 895/2009 de la Commission du 23 septembre 2009 relatif au classement de certaines marchandises dans la nomenclature combinée

3

*

Règlement (CE) no 896/2009 de la Commission du 25 septembre 2009 concernant l’autorisation d’une nouvelle utilisation de Saccharomyces cerevisiae MUCL 39885 comme additif dans l’alimentation des truies (titulaire de l’autorisation: Prosol S.p.A.) (1)

6

*

Règlement (CE) no 897/2009 de la Commission du 25 septembre 2009 modifiant les règlements (CE) no 1447/2006, (CE) no 186/2007, (CE) no 188/2007 et (CE) no 209/2008 en ce qui concerne les conditions d’autorisation de Saccharomyces cerevisiae (NCYC Sc 47) en tant qu’additif pour l’alimentation animale (1)

8

*

Règlement (CE) no 898/2009 de la Commission du 25 septembre 2009 modifiant l’annexe II du règlement (CE) no 998/2003 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne la liste des pays et territoires (1)

10

*

Règlement (CE) no 899/2009 de la Commission du 25 septembre 2009 portant modification du règlement (CE) no 1290/2008 concernant le nom du titulaire de l’autorisation d’une préparation de Lactobacillus rhamnosus (CNCM-I-3698) et de Lactobacillus farciminis (CNCM-I-3699) (Sorbiflore) (1)

11

*

Règlement (CE) no 900/2009 de la Commission du 25 septembre 2009 concernant l’autorisation de la sélénométhionine produite par Saccharomyces cerevisiae CNCM I-3399 en tant qu’additif pour l'alimentation animale (1)

12

*

Règlement (CE) no 901/2009 de la Commission du 28 septembre 2009 concernant un programme communautaire de contrôle, pluriannuel et coordonné, pour 2010, 2011 et 2012, destiné à garantir le respect des teneurs maximales en résidus de pesticides dans et sur les denrées alimentaires d’origine végétale et animale et à évaluer l’exposition du consommateur à ces résidus (1)

14

*

Règlement (CE) no 902/2009 de la Commission du 28 septembre 2009 concernant l’autorisation d’une préparation enzymatique à base d’endo-1,4-β-xylanase produite par Trichoderma reesei (CBS 114044) en tant qu’additif pour l’alimentation des porcelets sevrés, des poulets d’engraissement, des poulettes élevées pour la ponte, des dindes d’engraissement et des dindons élevés pour la reproduction (titulaire de l’autorisation: Roal Oy) (1)

23

*

Règlement (CE) no 903/2009 de la Commission du 28 septembre 2009 concernant l’autorisation de la préparation de Clostridium butyricum MIYAIRI 588 (FERM-P 1467) en tant qu’additif alimentaire pour les poulets d’engraissement (titulaire de l’autorisation: Miyarisan Pharmaceutical Co. Ltd, représenté par Mitsui & Co. Deutschland GmbH) (1)

26

*

Règlement (CE) no 904/2009 de la Commission du 28 septembre 2009 concernant l’autorisation de l’acide guanidinoacétique en tant qu’additif alimentaire pour les poulets d’engraissement (1)

28

*

Règlement (CE) no 905/2009 de la Commission du 28 septembre 2009 modifiant le règlement (CE) no 537/2007 en ce qui concerne le nom du titulaire de l’autorisation du produit de fermentation d’Aspergillus oryzae (NRRL 458) (Amaferm) (1)

30

*

Règlement (CE) no 906/2009 de la Commission du 28 septembre 2009 concernant l’application de l’article 81, paragraphe 3, du traité à certaines catégories d’accords, de décisions et de pratiques concertées entre compagnies maritimes de ligne («consortiums») (1)

31

II   Actes pris en application des traités CE/Euratom dont la publication n’est pas obligatoire

DÉCISIONS

Commission

2009/719/CE

*

Décision de la Commission du 28 septembre 2009 autorisant certains États membres à réviser leur programme annuel de surveillance de l’ESB [notifiée sous le numéro C(2009) 6979]  (1)

35

Rectificatifs

*

Rectificatif à la directive 2009/5/CE de la Commission du 30 janvier 2009 modifiant l’annexe III de la directive 2006/22/CE du Parlement européen et du Conseil établissant les conditions minimales à respecter pour la mise en œuvre des règlements du Conseil (CEE) no 3820/85 et (CEE) no 3821/85 concernant la législation sociale relative aux activités de transport routier (JO L 29 du 31.1.2009) (1)

38

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

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