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Journal officiel de l’Union européenne, L 90, 08 avril 2005

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		ISSN 1725-2563
Journal officiel de l'Union européenne		L 90

Édition de langue française	Législation	48e année 8 avril 2005

Sommaire		I Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité	page
	*	Directive 2005/25/CE du conseil du 14 mars 2005 modifiant l'annexe VI de la directive 91/414/CEE en ce qui concerne les produits phytopharmaceutiques contenant des micro-organismes (1)	1

	II Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité
	Conseil
*	Décision du conseil du 14 mars 2005 relative à la conclusion de l'accord bilatéral entre la Communauté européenne et la République de Serbie sur le commerce de produits textiles	35
	Accord entre la Communauté européenne et la République de Serbie sur le commerce de produits textiles	36


	(1) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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