L:2004:017:TOC

Language
- My EUR-Lex
- Sign in
- Register
- My recent searches (0)

This document is an excerpt from the EUR-Lex website

Search tips

Need more search options? Use the Advanced search

EUROPA
EUR-Lex home
EUR-Lex - L:2004:017:TOC - EN

Document L:2004:017:TOC

Help

Journal officiel de l’Union européenne, L 17, 24 janvier 2004

Display all documents published in this Official Journal

PDF

Journal officiel
de l'Union européenne

ISSN 1725-2563

L 17
47^e année
24 janvier 2004

Édition de langue française		Législation

Sommaire		I Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité
		Règlement (CE) n^o 115/2004 de la Commission du 23 janvier 2004 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes	1
		Règlement (CE) n^o 116/2004 de la Commission du 23 janvier 2004 suspendant les achats de beurre dans certains États membres	3
	*	Règlement (CE) n^o 117/2004 de la Commission du 23 janvier 2004 modifiant le règlement (CE) n^o 1628/2003 instituant un droit antidumping provisoire sur les importations de grosses truites arc-en-ciel originaires de Norvège et des Îles Féroé	4
	*	Règlement (CE) n^o 118/2004 de la Commission du 23 janvier 2004 modifiant le règlement (CE) n^o 2419/2001 portant modalités d'application du système intégré de gestion et de contrôle relatif à certains régimes d'aides communautaires établis par le règlement (CEE) n^o 3508/92 du Conseil	7
		Règlement (CE) n^o 119/2004 de la Commission du 23 janvier 2004 déterminant dans quelle mesure il peut être donné suite aux demandes de certificats d'importation déposés pour le sous-contingent II de viandes bovines congelées, prévu par le règlement (CE) n^o 780/2003	11
		Règlement (CE) n^o 120/2004 de la Commission du 23 janvier 2004 fixant la restitution maximale à l'exportation de riz blanchi étuvé à grains longs B à destination de certains pays tiers dans le cadre de l'adjudication visée au règlement (CE) n^o 1877/2003	12
		Règlement (CE) n^o 121/2004 de la Commission du 23 janvier 2004 relatif aux offres déposées pour l'expédition de riz décortiqué à grains longs B à destination de l'île de la Réunion dans le cadre de l'adjudication visée au règlement (CE) n^o 1878/2003	13
		Règlement (CE) n^o 122/2004 de la Commission du 23 janvier 2004 fixant la restitution maximale à l'exportation de riz blanchi à grains ronds à destination de certains pays tiers dans le cadre de l'adjudication visée au règlement (CE) n^o 1875/2003	14
		Règlement (CE) n^o 123/2004 de la Commission du 23 janvier 2004 fixant la restitution maximale à l'exportation de riz blanchi à grains moyens et longs A à destination de certains pays tiers dans le cadre de l'adjudication visée au règlement (CE) n^o 1876/2003	15
		Règlement (CE) n^o 124/2004 de la Commission du 23 janvier 2004 fixant les prix représentatifs dans les secteurs de la viande de volaille et des œufs ainsi que pour l'ovalbumine et modifiant le règlement (CE) n^o 1484/95	16
		Règlement (CE) n^o 125/2004 de la Commission du 23 janvier 2004 fixant le taux de restitution définitif et le pourcentage de délivrance de certificats d'exportation du système B dans le secteur des fruits et légumes (tomates, oranges, citrons, raisins de table et pommes)	18
		Règlement (CE) n^o 126/2004 de la Commission du 23 janvier 2004 déterminant la mesure dans laquelle les demandes de certificats d'importation introduites en janvier 2004 pour certains produits laitiers dans le cadre de certains contingents tarifaires ouverts par le règlement (CE) n^o 2535/2001 peuvent être acceptées	20

		II Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité
		Conseil
		2004/80/EC
	*	Décision du Conseil du 17 décembre 2003 relative à la conclusion de l'accord entre la Communauté européenne et le gouvernement de la région administrative spéciale de Hong Kong de la République populaire de Chine concernant la réadmission des personnes en séjour irrégulier	23
		Accord entre la Communauté européenne et le gouvernement de la région administrative spéciale de Hong Kong de la République populaire de Chine concernant la réadmission des personnes en séjour irrégulier	25
	*	Information sur la date d'entrée en vigueur de l'accord de pêche entre la Communauté européenne et la République du Mozambique	40
		Commission
		2004/81/EC
	*	Décision de la Commission du 6 janvier 2004 modifiant la décision 79/542/CEE du Conseil établissant une liste des pays tiers en provenance desquels les États membres autorisent l'importation d'animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine et équine ainsi que de viandes fraîches et de produits à base de viande, notamment en vue d'inclure certains États adhérents [notifiée sous le numéro C(2003) 5352] (¹)	41
		2004/82/EC
	*	Décision de la Commission du 15 janvier 2004 modifiant la décision 2002/199/CE concernant les conditions de police sanitaire et les certificats sanitaires requis à l'importation de bovins et de porcins vivants en provenance de certains pays tiers [notifiée sous le numéro C(2003) 5353] (¹)	46
		2004/83/EC
	*	Décision de la Commission du 6 janvier 2004 modifiant la décision 98/371/CE en ce qui concerne les importations de viandes fraîches en provenance de certains États adhérents [notifiée sous le numéro C(2003) 5314] (¹)	52
		2004/84/EC
	*	*Décision de la Commission du 23 janvier 2004 concernant des mesures de protection contre l'influenza aviaire en Thaïlande [notifiée sous le numéro C(2004) 171]* (¹)**	57
		(¹) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.
Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

Top