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Document L:2003:305:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, L 305, 22 novembre 2003


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Journal officiel
de l'Union européenne
ISSN 1725-2563

L 305
46e année
22 novembre 2003
Édition de langue françaiseLégislation
SommaireI Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité
*Règlement (CE) no 2052/2003 du Conseil du 17 novembre 2003 modifiant le règlement (CEE) no 1907/90 concernant certaines normes de commercialisation applicables aux œufs 1
Règlement (CE) no 2053/2003 de la Commission du 21 novembre 2003 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes 3
*Règlement (CE) no 2054/2003 de la Commission du 21 novembre 2003 complétant l'annexe du règlement (CE) no 2400/96 relatif à l'enregistrement de certaines dénominations dans le "Registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées" (Mantequilla de l'Alt Urgell y la Cerdanya ou Mantega de l'Alt Urgell i la Cerdanya) 5
Règlement (CE) no 2055/2003 de la Commission du 21 novembre 2003 fixant la restitution maximale à l'exportation de riz blanchi étuvé à grains longs B à destination de certains pays tiers dans le cadre de l'adjudication visée au règlement (CE) no 1877/2003 7
Règlement (CE) no 2056/2003 de la Commission du 21 novembre 2003 relatif aux offres déposées pour l'expédition de riz décortiqué à grains longs B à destination de l'île de la Réunion dans le cadre de l'adjudication visée au règlement (CE) no 1878/2003 8
Règlement (CE) no 2057/2003 de la Commission du 21 novembre 2003 fixant la restitution maximale à l'exportation de riz blanchi à grains ronds à destination de certains pays tiers dans le cadre de l'adjudication visée au règlement (CE) no 1875/2003 9
Règlement (CE) no 2058/2003 de la Commission du 21 novembre 2003 fixant la restitution maximale à l'exportation de riz blanchi à grains moyens et longs A à destination de certains pays tiers dans le cadre de l'adjudication visée au règlement (CE) no 1876/2003 10
II Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité
Commission
2003/810/EC
*Décision de la Commission du 17 novembre 2003 modifiant les décisions 94/984/CE, 2000/609/CE et 2001/751/CE relatives aux importations de viandes fraîches de volaille, de viandes de ratites d'élevage, de ratites vivants et de leurs œufs à couver en provenance des pays tiers, en ce qui concerne l'Australie [notifiée sous le numéro C(2003) 4117] (1) 11
2003/811/EC
*Décision de la Commission du 17 novembre 2003 établissant un projet relatif à des sérums standard pour le diagnostic de la fièvre aphteuse et la participation financière de la Communauté pour l'année 2003 [notifiée sous le numéro C(2003) 4180] 16
2003/812/EC
*Décision de la Commission du 17 novembre 2003 établissant des listes de pays tiers en provenance desquels les États membres doivent autoriser l'importation de certains produits destinés à la consommation humaine visés par la directive 92/118/CEE du Conseil [notifiée sous le numéro C(2003) 4181] (1) 17
(1) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
FR
Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.
Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.
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