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Document L:1998:322:TOC
Official Journal of the European Communities, L 322, 01 December 1998
Journal officiel des Communautés européennes, L 322, 01 décembre 1998
Journal officiel des Communautés européennes, L 322, 01 décembre 1998
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| Journal officiel des Communautés européennes | ISSN
0378-7060 L 322 41e année 1 décembre 1998 |
| Édition de langue française | Législation | |||
| Sommaire | I Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité | |||
| Règlement (CE) no 2568/98 de la Commission, du 30 novembre 1998, établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes | 1 | |||
| Règlement (CE) no 2569/98 de la Commission, du 30 novembre 1998, modifiant les restitutions à l'exportation du sucre blanc et du sucre brut en l'état | 3 | |||
| Règlement (CE) no 2570/98 de la Commission, du 30 novembre 1998, fixant les restitutions à l'exportation, en l'état, pour les sirops et certains autres produits du secteur du sucre | 5 | |||
| Règlement (CE) no 2571/98 de la Commission, du 30 novembre 1998, fixant le prix du marché mondial du coton non égrené et établissant le montant de l'avance de l'aide | 8 | |||
| Règlement (CE) no 2572/98 de la Commission, du 30 novembre 1998, fixant les droits à l'importation dans le secteur des céréales | 10 | |||
| Règlement (CE) no 2573/98 de la Commission, du 30 novembre 1998, fixant les montants des aides à la fourniture des îles Canaries en produits du secteur du riz d'origine communautaire | 13 | |||
| Règlement (CE) no 2574/98 de la Commission, du 30 novembre 1998, fixant les montants des aides à la fourniture des Açores et de Madère en produits du secteur du riz d'origine communautaire | 15 | |||
| Règlement (CE) no 2575/98 de la Commission, du 30 novembre 1998, fixant les taux de restitution applicables à certains produits du secteur du sucre exportés sous forme de marchandises ne relevant pas de l'annexe II du traité | 17 | |||
| Règlement (CE) no 2576/98 de la Commission, du 30 novembre 1998, fixant les taux des restitutions applicables à certains produits laitiers exportés sous forme de marchandises ne relevant pas de l'annexe II du traité | 19 | |||
| Règlement (CE) no 2577/98 de la Commission, du 30 novembre 1998, relatif à la fourniture d'huile végétale au titre de l'aide alimentaire | 21 | |||
| Règlement (CE) no 2578/98 de la Commission, du 30 novembre 1998, relatif à la fourniture de céréales au titre de l'aide alimentaire | 24 | |||
| * | Règlement (CE) no 2579/98 de la Commission, du 30 novembre 1998, fixant la liste des produits textiles pour lesquels aucune preuve de l'origine n'est exigée lors de leur mise en libre pratique dans la Communauté | 27 | ||
| * | Règlement (CE) no 2580/98 de la Commission, du 30 novembre 1998, modifiant le règlement (CEE) no 3846/87 établissant la nomenclature des produits agricoles pour les restitutions à l'exportation | 31 | ||
| * | Règlement (CE) no 2581/98 de la Commission, du 30 novembre 1998, modifiant le règlement (CE) no 1372/95 portant modalités d'application du régime des certificats d'exportation dans le secteur de la viande de volaille | 33 | ||
| Règlement (CE) no 2582/98 de la Commission, du 30 novembre 1998, fixant les prix communautaires à la production et les prix communautaires à l'importation pour les œillets et les roses pour l'application du régime à l'importation de certains produits de la floriculture originaires de Chypre, d'Israël, de Jordanie et du Maroc ainsi que de Cisjordanie et de la bande de Gaza | 36 | |||
| Règlement (CE) no 2583/98 de la Commission, du 30 novembre 1998, modifiant le correctif applicable à la restitution pour les céréales | 38 | |||
| * | Directive 98/89/CE de la Commission, du 20 novembre 1998, portant adaptation au progrès technique de la directive 74/152/CEE du Conseil relative à la vitesse maximale par construction et aux plates-formes de chargement des tracteurs agricoles ou forestiers à roues (1) | 40 | ||
| (1) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE | ||||
| FR | Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée. Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes. |