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Document L:1989:019:TOC
Official Journal of the European Communities, L 19, 24 January 1989
Journal officiel des Communautés européennes, L 19, 24 janvier 1989
Journal officiel des Communautés européennes, L 19, 24 janvier 1989
Journal officiel |
Édition de langue française | Législation | |||
Sommaire | I Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité | |||
Règlement (CEE) n 154/89 de la Commission, du 23 janvier 1989, fixant les prélèvements à l'importation applicables aux céréales, aux farines et aux gruaux et semoules de froment ou de seigle | ||||
Règlement (CEE) n 155/89 de la Commission, du 23 janvier 1989, fixant les primes s'ajoutant aux prélèvements à l'importation pour les céréales, la farine et le malt | ||||
Règlement (CEE) n° 156/89 de la Commission du 23 janvier 1989 relatif à une livraison de céréales au titre de l'aide alimentaire | ||||
Règlement (CEE) n° 157/89 de la Commission du 23 janvier 1989 relatif à la fourniture de divers lots de sucre blanc au titre de l'aide alimentaire | ||||
* | Règlement (CEE) n° 158/89 de la Commission du 23 janvier 1989 fixant, pour la campagne de commercialisation 1988/1989, le prélèvement particulier applicable aux importations d'huile d'olive originaire de Tunisie | |||
Règlement (CEE) n 159/89 de la Commission, du 23 janvier 1989, fixant, pour la Grande-Bretagne, le montant de la prime variable à l'abattage des ovins et les montants à percevoir sur les produits quittant la région 5 | ||||
II Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité | ||||
Conseil | ||||
89/48/CEE: | ||||
* | Directive 89/48/CEE du Conseil du 21 décembre 1988 relative à un système général de reconnaissance des diplômes d'enseignement supérieur qui sanctionnent des formations professionnelles d'une durée minimale de trois ans | |||
Déclaration du Conseil et de la Commission | ||||
89/49/CEE: | ||||
* | Recommandation du Conseil du 21 décembre 1988 concernant les ressortissants des États membres porteurs d'un diplôme délivré dans un État tiers |
FR | Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée. |