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Document L:1988:131:TOC

Journal officiel des Communautés européennes, L 131, 27 mai 1988


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Journal officiel
des Communautés européennes

ISSN 0378-7060

L 131
31e année
27 mai 1988



Édition de langue française

 

Législation

  

Sommaire

 

Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité

 
 

*

Règlement (CEE) n° 1423/88 du Conseil du 24 mai 1988 relatif à l' octroi de l' aide pour certaines variétés de riz de type ou profil "indica" au Portugal

1

 

*

Règlement (CEE) n° 1424/88 du Conseil du 24 mai 1988 modifiant les annexes du règlement (CEE) n° 3878/87 relatif à l' aide à la production pour certaines variétés de riz

2

  

Règlement (CEE) n° 1425/88 de la Commission, du 26 mai 1988, fixant les prélèvements à l'importation applicables aux céréales, aux farines et aux gruaux et semoules de froment ou de seigle

3

  

Règlement (CEE) n° 1426/88 de la Commission, du 26 mai 1988, fixant les primes s'ajoutant aux prélèvements à l'importation pour les céréales, la farine et le malt

5

  

Règlement (CEE) n° 1427/88 de la Commission, du 26 mai 1988, fixant les restitutions à l'exportation dans le secteur du lait et des produits laitiers

7

  

Règlement (CEE) n° 1428/88 de la Commission, du 26 mai 1988, fixant les prélèvements minimaux à l'importation de l'huile d'olive ainsi que les prélèvements à l'importation des autres produits du secteur de l'huile d'olive

26

  

Règlement (CEE) n° 1429/88 de la Commission, du 26 mai 1988, fixant les prélèvements à l'importation de viandes bovines congelées

29

  

Règlement (CEE) n° 1430/88 de la Commission, du 26 mai 1988, fixant les prélèvements à l'importation d'ovins et de caprins vivants ainsi que de viandes ovine et caprine autres que les viandes congelées

33

  

Règlement (CEE) n° 1431/88 de la Commission, du 26 mai 1988, fixant les prélèvements à l'importation de viandes ovine et caprine congelées

35

 

*

Règlement (CEE) n° 1432/88 de la Commission du 26 mai 1988 portant modalités d'application du prélèvement de coresponsabilité dans le secteur des céréales

37

  

Règlement (CEE) n° 1433/88 de la Commission, du 26 mai 1988, fixant, pour la campagne 1987/1988, les montants régulateurs applicables à l'importation dans la Communauté, dans sa composition au 31 décembre 1985, de certains produits du secteur viti-vinicole en provenance d'Espagne

42

  

Règlement (CEE) n° 1434/88 de la Commission, du 26 mai 1988, fixant les prélèvements à l'importation de bovins vivants ainsi que de viandes bovines autres que les viandes congelées

51

  

Règlement (CEE) n° 1435/88 de la Commission, du 26 mai 1988, fixant les prélèvements applicables à l'importation des aliments composés pour les animaux

56

  

Règlement (CEE) n° 1436/88 de la Commission, du 26 mai 1988, fixant les prélèvements à l'importation pour le sucre blanc et le sucre brut

59

  

Règlement (CEE) n° 1437/88 de la Commission, du 26 mai 1988, fixant le montant de l'aide dans le secteur des graines oléagineuses

61

  

Règlement (CEE) n° 1438/88 de la Commission, du 26 mai 1988, fixant les restitutions applicables à l'exportation des céréales, des farines et des gruaux et semoules de froment ou de seigle

65

  

Règlement (CEE) n° 1439/88 de la Commission, du 26 mai 1988, fixant les restitutions applicables à l'exportation pour le malt

69

  

Règlement (CEE) n° 1440/88 de la Commission, du 26 mai 1988, portant cinquième modification du règlement (CEE) n° 1854/87 fixant les taxes compensatoires dans le secteur des semences

71

 
  

II Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité

 
  

Commission

  

88/301/CEE:

 
 

*

Directive 88/301/CEE de la Commission du 16 mai 1988 relative à la concurrence dans les marchés de terminaux de télécommunication

73




FR



Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.
Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.


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