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Document L:1988:131:TOC
Official Journal of the European Communities, L 131, 27 May 1988
Journal officiel des Communautés européennes, L 131, 27 mai 1988
Journal officiel des Communautés européennes, L 131, 27 mai 1988
Journal officiel |
Édition de langue française | Législation | |||
Sommaire | I Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité | |||
* | Règlement (CEE) n° 1423/88 du Conseil du 24 mai 1988 relatif à l' octroi de l' aide pour certaines variétés de riz de type ou profil "indica" au Portugal | |||
* | Règlement (CEE) n° 1424/88 du Conseil du 24 mai 1988 modifiant les annexes du règlement (CEE) n° 3878/87 relatif à l' aide à la production pour certaines variétés de riz | |||
Règlement (CEE) n° 1425/88 de la Commission, du 26 mai 1988, fixant les prélèvements à l'importation applicables aux céréales, aux farines et aux gruaux et semoules de froment ou de seigle | ||||
Règlement (CEE) n° 1426/88 de la Commission, du 26 mai 1988, fixant les primes s'ajoutant aux prélèvements à l'importation pour les céréales, la farine et le malt | ||||
Règlement (CEE) n° 1427/88 de la Commission, du 26 mai 1988, fixant les restitutions à l'exportation dans le secteur du lait et des produits laitiers | ||||
Règlement (CEE) n° 1428/88 de la Commission, du 26 mai 1988, fixant les prélèvements minimaux à l'importation de l'huile d'olive ainsi que les prélèvements à l'importation des autres produits du secteur de l'huile d'olive | ||||
Règlement (CEE) n° 1429/88 de la Commission, du 26 mai 1988, fixant les prélèvements à l'importation de viandes bovines congelées | ||||
Règlement (CEE) n° 1430/88 de la Commission, du 26 mai 1988, fixant les prélèvements à l'importation d'ovins et de caprins vivants ainsi que de viandes ovine et caprine autres que les viandes congelées | ||||
Règlement (CEE) n° 1431/88 de la Commission, du 26 mai 1988, fixant les prélèvements à l'importation de viandes ovine et caprine congelées | ||||
* | Règlement (CEE) n° 1432/88 de la Commission du 26 mai 1988 portant modalités d'application du prélèvement de coresponsabilité dans le secteur des céréales | |||
Règlement (CEE) n° 1433/88 de la Commission, du 26 mai 1988, fixant, pour la campagne 1987/1988, les montants régulateurs applicables à l'importation dans la Communauté, dans sa composition au 31 décembre 1985, de certains produits du secteur viti-vinicole en provenance d'Espagne | ||||
Règlement (CEE) n° 1434/88 de la Commission, du 26 mai 1988, fixant les prélèvements à l'importation de bovins vivants ainsi que de viandes bovines autres que les viandes congelées | ||||
Règlement (CEE) n° 1435/88 de la Commission, du 26 mai 1988, fixant les prélèvements applicables à l'importation des aliments composés pour les animaux | ||||
Règlement (CEE) n° 1436/88 de la Commission, du 26 mai 1988, fixant les prélèvements à l'importation pour le sucre blanc et le sucre brut | ||||
Règlement (CEE) n° 1437/88 de la Commission, du 26 mai 1988, fixant le montant de l'aide dans le secteur des graines oléagineuses | ||||
Règlement (CEE) n° 1438/88 de la Commission, du 26 mai 1988, fixant les restitutions applicables à l'exportation des céréales, des farines et des gruaux et semoules de froment ou de seigle | ||||
Règlement (CEE) n° 1439/88 de la Commission, du 26 mai 1988, fixant les restitutions applicables à l'exportation pour le malt | ||||
Règlement (CEE) n° 1440/88 de la Commission, du 26 mai 1988, portant cinquième modification du règlement (CEE) n° 1854/87 fixant les taxes compensatoires dans le secteur des semences | ||||
II Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité | ||||
Commission | ||||
88/301/CEE: | ||||
* | Directive 88/301/CEE de la Commission du 16 mai 1988 relative à la concurrence dans les marchés de terminaux de télécommunication |
FR | Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée. |