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Document L:1980:047:TOC
Official Journal of the European Communities, L 47, 21 February 1980
Journal officiel des Communautés européennes, L 47, 21 février 1980
Journal officiel des Communautés européennes, L 47, 21 février 1980
Journal officiel |
Édition de langue française | Législation | |||
Sommaire | I Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité | |||
...... | ||||
II Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité | ||||
Conseil | ||||
80/213/CEE: | ||||
* | Directive 80/213/CEE du Conseil, du 22 janvier 1980, modifiant la directive 72/461/CEE relative à des problèmes de police sanitaire en matière d'échanges intracommunautaires de viandes fraîches | |||
80/214/CEE: | ||||
* | Directive 80/214/CEE du Conseil, du 22 janvier 1980, modifiant la directive 77/99/CEE relative à des problèmes sanitaires en matière d'échanges intracommunautaires de produits à base de viande | |||
80/215/CEE: | ||||
* | Directive 80/215/CEE du Conseil, du 22 janvier 1980, relative à des problèmes de police sanitaire en matière d'échanges intracommunautaires de produits à base de viande | |||
80/216/CEE: | ||||
* | Directive 80/216/CEE du Conseil, du 22 janvier 1980, modifiant la directive 71/118/CEE relative à des problèmes sanitaires en matière d'échanges de viandes fraîches de volaille | |||
80/217/CEE: | ||||
* | Directive 80/217/CEE du Conseil, du 22 janvier 1980, établissant des mesures communautaires de lutte contre la peste porcine classique | |||
80/218/CEE: | ||||
* | Directive 80/218/CEE du Conseil, du 22 janvier 1980, prorogeant certaines dérogations accordées au Danemark, à l'Irlande et au Royaume-Uni en matière de peste porcine | |||
80/219/CEE: | ||||
* | Directive 80/219/CEE du Conseil, du 22 janvier 1980, modifiant la directive 64/432/CEE en ce qui concerne la tuberculose et la brucellose |
FR | Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée. |