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Document L:1980:047:TOC

Journal officiel des Communautés européennes, L 47, 21 février 1980


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Journal officiel
des Communautés européennes

ISSN 0378-7060

L 47
23e année
21 février 1980



Édition de langue française

 

Législation

  

Sommaire

 

Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité

 
  

......

 
  

II Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité

 
  

Conseil

  

80/213/CEE:

 
 

*

Directive 80/213/CEE du Conseil, du 22 janvier 1980, modifiant la directive 72/461/CEE relative à des problèmes de police sanitaire en matière d'échanges intracommunautaires de viandes fraîches

1

  

80/214/CEE:

 
 

*

Directive 80/214/CEE du Conseil, du 22 janvier 1980, modifiant la directive 77/99/CEE relative à des problèmes sanitaires en matière d'échanges intracommunautaires de produits à base de viande

3

  

80/215/CEE:

 
 

*

Directive 80/215/CEE du Conseil, du 22 janvier 1980, relative à des problèmes de police sanitaire en matière d'échanges intracommunautaires de produits à base de viande

4

  

80/216/CEE:

 
 

*

Directive 80/216/CEE du Conseil, du 22 janvier 1980, modifiant la directive 71/118/CEE relative à des problèmes sanitaires en matière d'échanges de viandes fraîches de volaille

8

  

80/217/CEE:

 
 

*

Directive 80/217/CEE du Conseil, du 22 janvier 1980, établissant des mesures communautaires de lutte contre la peste porcine classique

11

  

80/218/CEE:

 
 

*

Directive 80/218/CEE du Conseil, du 22 janvier 1980, prorogeant certaines dérogations accordées au Danemark, à l'Irlande et au Royaume-Uni en matière de peste porcine

24

  

80/219/CEE:

 
 

*

Directive 80/219/CEE du Conseil, du 22 janvier 1980, modifiant la directive 64/432/CEE en ce qui concerne la tuberculose et la brucellose

25




FR



Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.
Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.


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