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Document C:2018:458:TOC

Journal officiel de l'Union européenne, C 458, 19 décembre 2018


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ISSN 1977-0936

Journal officiel

de l'Union européenne

C 458

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

61e année
19 décembre 2018


Sommaire

page

 

 

PARLEMENT EUROPÉEN
SESSION 2017-2018
Séances du 15 au 18 janvier 2018
Le procès-verbal de cette session a été publié dans le JO C 207 du 14.6.2018 .
TEXTES ADOPTÉS

1


 

I   Résolutions, recommandations et avis

 

RÉSOLUTIONS

 

Parlement européen

 

Mardi 16 janvier 2018

2018/C 458/01

Résolution du Parlement européen du 16 janvier 2018 sur la mise en œuvre des stratégies macrorégionales de l’Union (2017/2040(INI))

2

2018/C 458/02

Résolution du Parlement européen du 16 janvier 2018 sur la gouvernance internationale des océans: un programme pour l’avenir de nos océans dans le contexte des objectifs de développement durable à l’horizon 2030 (2017/2055(INI))

9

2018/C 458/03

Résolution du Parlement européen du 16 janvier 2018 sur les femmes, l'égalité des genres et la justice climatique (2017/2086(INI))

34

 

Jeudi 18 janvier 2018

2018/C 458/04

Résolution du Parlement européen du 18 janvier 2018 sur le Nigeria (2018/2513(RSP))

43

2018/C 458/05

Résolution du Parlement européen du 18 janvier 2018 sur les cas des militants pour les droits de l’homme Wu Gan, Xie Yang, Lee Ming-che et Tashi Wangchuk, ainsi que du moine tibétain Choekyi (2018/2514(RSP))

47

2018/C 458/06

Résolution du Parlement européen du 18 janvier 2018 sur la République démocratique du Congo (2018/2515(RSP))

52

2018/C 458/07

Résolution du Parlement européen du 18 janvier 2018 sur la mise en œuvre de l’initiative pour l’emploi des jeunes dans les États membres (2017/2039(INI))

57

2018/C 458/08

Résolution du Parlement européen du 18 janvier 2018 sur la mise en œuvre de la directive 2005/36/CE en ce qui concerne la réglementation et le besoin de réforme des services professionnels (2017/2073(INI))

70

 

AVIS

 

Parlement européen

 

Jeudi 18 janvier 2018

2018/C 458/09

Décision du Parlement européen de ne pas s'opposer au projet de règlement de la Commission modifiant le règlement (UE) no 389/2013 de la Commission établissant un registre de l’Union (D054274-02 — 2017/3013(RPS))

76


 

III   Actes préparatoires

 

PARLEMENT EUROPÉEN

 

Mardi 16 janvier 2018

2018/C 458/10

Amendements du Parlement européen, adoptés le 16 janvier 2018, à la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant des mesures de gestion, de conservation et de contrôle applicables dans la zone de la convention de l’Organisation régionale de gestion des pêches du Pacifique Sud (ORGPPS) (COM(2017)0128 — C8-0121/2017 — 2017/0056(COD))

78

2018/C 458/11

Amendements du Parlement européen, adoptés le 16 janvier 2018, à la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à la conservation des ressources halieutiques et à la protection des écosystèmes marins par des mesures techniques, modifiant les règlements du Conseil (CE) no 1967/2006, (CE) no 1098/2007, (CE) no 1224/2009 et les règlements (UE) no 1343/2011 et (UE) no 1380/2013 du Parlement européen et du Conseil, et abrogeant les règlements du Conseil (CE) no 894/97, (CE) no 850/98, (CE) no 2549/2000, (CE) no 254/2002, (CE) no 812/2004 et (CE) no 2187/2005 (COM(2016)0134 — C8-0117/2016 — 2016/0074(COD))

87

 

Mercredi 17 janvier 2018

2018/C 458/12

Amendements du Parlement européen, adoptés le 17 janvier 2018, à la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil instituant un régime de l’Union de contrôle des exportations, des transferts, du courtage, de l’assistance technique et du transit en ce qui concerne les biens à double usage (refonte) (COM(2016)0616 — C8-0393/2016 — 2016/0295(COD))

187

2018/C 458/13

Décision du Parlement européen du 17 janvier 2018 sur la nomination proposée d’Eva Lindström comme membre de la Cour des comptes (C8-0401/2017 — 2017/0819(NLE))

224

2018/C 458/14

Décision du Parlement européen du 17 janvier 2018 sur la nomination proposée de Tony James Murphy comme membre de la Cour des comptes (C8-0402/2017 — 2017/0820(NLE))

225

2018/C 458/15

Amendements du Parlement européen, adoptés le 17 janvier 2018, à la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative à la promotion de l’utilisation de l’énergie produite à partir de sources renouvelables (refonte) (COM(2016)0767 — C8-0500/2016 — 2016/0382(COD))

226

2018/C 458/16

Amendements du Parlement européen, adoptés le 17 janvier 2018, à la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 2012/27/UE relative à l’efficacité énergétique (COM(2016)0761 — C8-0498/2016 — 2016/0376(COD))

341

2018/C 458/17

Amendements du Parlement européen, adoptés le 17 janvier 2018, à la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil sur la gouvernance de l’union de l’énergie, modifiant la directive 94/22/CE, la directive 98/70/CE, la directive 2009/31/CE, le règlement (CE) no 663/2009, le règlement (CE) no 715/2009, la directive 2009/73/CE, la directive 2009/119/CE du Conseil, la directive 2010/31/UE, la directive 2012/27/UE, la directive 2013/30/UE et la directive (UE) 2015/652 du Conseil, et abrogeant le règlement (UE) no 525/2013 (COM(2016)0759 — C8-0497/2016 — 2016/0375(COD))

391

 

Jeudi 18 janvier 2018

2018/C 458/18

Résolution législative du Parlement européen du 18 janvier 2018 sur le projet de décision du Conseil relative à la conclusion au nom de l’Union européenne du traité de Marrakech visant à faciliter l’accès des aveugles, des déficients visuels et des personnes ayant d’autres difficultés de lecture des textes imprimés aux œuvres publiées (12629/2017 — C8-0375/2017 — 2014/0297(NLE))

498

2018/C 458/19

Résolution législative du Parlement européen du 18 janvier 2018 sur la proposition de règlement du Conseil relatif à la compétence, la reconnaissance et l’exécution des décisions en matière matrimoniale et en matière de responsabilité parentale, ainsi qu’à l’enlèvement international d’enfants (refonte) (COM(2016)0411 — C8-0322/2016 — 2016/0190(CNS))

499


Légende des signes utilisés

*

Procédure de consultation

***

Procédure d'approbation

***I

Procédure législative ordinaire (première lecture)

***II

Procédure législative ordinaire (deuxième lecture)

***III

Procédure législative ordinaire (troisième lecture)

(La procédure indiquée est fondée sur la base juridique proposée par le projet d'acte.)

Amendements du Parlement:

Les parties de texte nouvelles sont indiquées en italiques gras . Les parties de texte supprimées sont indiquées par le symbole ▌ ou barrées. Les remplacements sont signalés en indiquant en italiques gras le texte nouveau et en effaçant ou en barrant le texte remplacé.

FR

 

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