ISSN 1725-2431

doi:10.3000/17252431.C_2010.340.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

C 340

Édition de langue française

Communications et informations

53e année
15 décembre 2010

Numéro d'information

Sommaire

page

II   Communications

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

Commission européenne

2010/C 340/01

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.5753 — DSB/First/DSBFirst Vast) (1)

1

2010/C 340/02

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.6036 — Barclays/BPCE/Hexagone France 3) (1)

1

2010/C 340/03

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.6018 — KKR/HgCapital/Archangel) (1)

2

2010/C 340/04

Autorisation des aides d'État dans le cadre des dispositions des articles 107 et 108 du TFUE — Cas à l'égard desquels la Commission ne soulève pas d'objection (1)

3

2010/C 340/05

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.6057 — Carlyle/Commscope) (1)

5

IV   Informations

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

Parlement européen

2010/C 340/06

Décision du bureau du parlement européen du 13 décembre 2010 portant modification des mesures d'application du statut des députés au Parlement européen

6

2010/C 340/07

Contribution de la XLIVe COSAC — Bruxelles, du 24 au 26 octobre 2010

9

Conseil

2010/C 340/08

Code de conduite entre le Conseil, les États membres et la Commission énonçant les modalités internes relatives à l'application par l'Union européenne de la Convention des Nations unies relative aux droits des personnes handicapées, ainsi qu'à la représentation de l'Union européenne concernant cette convention

11

Commission européenne

2010/C 340/09

Taux de change de l'euro

16

2010/C 340/10

Décision de la Commission du 14 décembre 2010 portant nomination de deux représentants de la Commission et de deux suppléants au conseil d’administration de l’Agence européenne des médicaments

17

INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

2010/C 340/11

Informations communiquées par les États membres concernant la fermeture de pêcheries

18

2010/C 340/12

Informations communiquées par les États membres concernant la fermeture de pêcheries

19

V   Avis

PROCÉDURES ADMINISTRATIVES

Commission européenne

2010/C 340/13

Appel à propositions au titre du programme de travail Personnes du septième programme-cadre de la CE pour des actions de recherche, de développement technologique et de démonstration

20

2010/C 340/14

Appel à propositions 2010 — Programme «L'Europe pour les citoyens» (2007-2013) — Mise en œuvre des actions du programme: des citoyens actifs pour l'Europe, une société civile active en Europe et une mémoire européenne active

21

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

Commission européenne

2010/C 340/15

Notification préalable d'une concentration (Affaire COMP/M.6053 — CVC/Apollo/Brit Insurance) (1)

27

AUTRES ACTES

Commission européenne

2010/C 340/16

Publication d’une demande au sens de l’article 6, paragraphe 2, du règlement (CE) no 510/2006 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d’origine des produits agricoles et des denrées alimentaires

28

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

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