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Document C:2009:010:TOC

    Journal officiel de l’Union européenne, C 10, 15 janvier 2009


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    ISSN 1725-2431

    Journal officiel

    de l'Union européenne

    C 10

    European flag  

    Édition de langue française

    Communications et informations

    52e année
    15 janvier 2009


    Numéro d'information

    Sommaire

    page

     

    II   Communications

     

    COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS ET ORGANES DE L'UNION EUROPÉENNE

     

    Commission

    2009/C 010/01

    Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.4920 — Haniel/Schmidt-Ruthenbeck/Metro) (1)

    1

    2009/C 010/02

    Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.5295 — Teva/Barr) (1)

    1

    2009/C 010/03

    Communication de la Commission — Recapitalisation des établissements financiers dans le contexte de la crise financière actuelle: limitation de l'aide au minimum nécessaire et garde-fous contre les distorsions indues de concurrence (1)

    2


     

    III   Actes préparatoires

     

    COMMISSION

    2009/C 010/04

    Propositions législatives adoptées par la Commission

    11


     

    IV   Informations

     

    INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS ET ORGANES DE L’UNION EUROPÉENNE

     

    Commission

    2009/C 010/05

    Taux de change de l'euro

    15

    2009/C 010/06

    Dernière publication de documents COM autres que les propositions législatives et de propositions législatives adoptés par la CommissionJO C 208 du 15.8.2008

    16

    2009/C 010/07

    Documents COM autres que les propositions législatives adoptées par la Commission

    17

     

    INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

    2009/C 010/08

    Renseignements communiqués par les États membres sur les aides d'État accordées conformément au règlement (CE) no 1857/2006 de la Commission concernant l'application des articles 87 et 88 du traité aux aides d'État accordées aux petites et moyennes entreprises actives dans la production de produits agricoles et modifiant le règlement (CE) no 70/2001

    20


     

    V   Avis

     

    PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

     

    Commission

    2009/C 010/09

    Notification préalable d'une concentration (Affaire COMP/M.5418 — Blackfriars/Vink Holding) — Cas susceptible d'être traité selon la procédure simplifiée (1)

    21

    2009/C 010/10

    Notification préalable d'une concentration (Affaire COMP/M.5423 — Costa/MSC/MPCT) — Cas susceptible d'être traité selon la procédure simplifiée (1)

    22


     

    2009/C 010/11

    Avis au lecteur(voir page 3 de la couverture)

    s3


     


     

    (1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

    FR

     

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