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Document C:1992:158:TOC
Official Journal of the European Communities, C 158, 25 June 1992
Journal officiel des Communautés européennes, C 158, 25 juin 1992
Journal officiel des Communautés européennes, C 158, 25 juin 1992
Journal officiel |
Édition de langue française | Communications et informations | |||
Numéro d'information | Sommaire | Page | ||
I Communications | ||||
Conseil | ||||
92/C 158/01 | Résolution du Conseil, du 5 juin 1992, concernant le développement du réseau numérique à intégration de services (RNIS) dans la Communauté en tant qu'infrastructure paneuropéenne de télécommunications pour 1993 et au-delà | |||
92/C 158/02 | Résolution du Conseil, du 15 juin 1992, concernant le renouvellement du plan d'action communautaire en matière de déchets radioactifs | |||
Commission | ||||
92/C 158/03 | ECU | |||
92/C 158/04 | Prix moyens et prix représentatifs des types de vin de table sur les différentes places de commercialisation | |||
92/C 158/05 | Communications de la Commission au titre de l'article 9 paragraphe 9 du règlement (CEE) n° 3420/83 du Conseil | |||
92/C 158/06 | Communication de la Commission conformément à l'article 15 paragraphe 3 du règlement (CEE) n° 3832/90 du Conseil, du 20 décembre 1990, portant application de préférence tarifaires généralisées pour l'année 1991 aux produits textiles originaires de pays en développement, prorogé pour 1992 par le règlement (CEE) n° 3587/91 | |||
II Actes préparatoires | ||||
Commission | ||||
92/C 158/07 | Proposition modifiée de DIRECTIVE DU CONSEIL concernant LA POLLUTION DE L' AIR PAR L' OZONE | |||
92/C 158/08 | Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL modifiant les règlements (CEE) n° 3687/91, portant organisation commune des marchés dans le secteur des produits de la pêche, et 2658/87, relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun | |||
III Informations | ||||
Commission | ||||
92/C 158/09 | Groupement européen d'intérêt économique — Avis publiés en vertu du règlement (CEE) n° 2137/85 du 25 juillet 1985 — Constitution | |||
92/C 158/10 | Production audiovisuelle — Contrat-cadre — Procédure restreinte |
FR |