Journal officiel
des Communautés européennes

ISSN 0378-7052

C 158
35e année
25 juin 1992

Édition de langue française

Communications et informations

Numéro d'information

Sommaire

Page

I Communications

Conseil

92/C 158/01

Résolution du Conseil, du 5 juin 1992, concernant le développement du réseau numérique à intégration de services (RNIS) dans la Communauté en tant qu'infrastructure paneuropéenne de télécommunications pour 1993 et au-delà

1

92/C 158/02

Résolution du Conseil, du 15 juin 1992, concernant le renouvellement du plan d'action communautaire en matière de déchets radioactifs

3

Commission

92/C 158/03

ECU

6

92/C 158/04

Prix moyens et prix représentatifs des types de vin de table sur les différentes places de commercialisation

7

92/C 158/05

Communications de la Commission au titre de l'article 9 paragraphe 9 du règlement (CEE) n° 3420/83 du Conseil

8

92/C 158/06

Communication de la Commission conformément à l'article 15 paragraphe 3 du règlement (CEE) n° 3832/90 du Conseil, du 20 décembre 1990, portant application de préférence tarifaires généralisées pour l'année 1991 aux produits textiles originaires de pays en développement, prorogé pour 1992 par le règlement (CEE) n° 3587/91

9

II Actes préparatoires

Commission

92/C 158/07

Proposition modifiée de DIRECTIVE DU CONSEIL concernant LA POLLUTION DE L' AIR PAR L' OZONE

10

92/C 158/08

Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL modifiant les règlements (CEE) n° 3687/91, portant organisation commune des marchés dans le secteur des produits de la pêche, et 2658/87, relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun

21

III Informations

Commission

92/C 158/09

Groupement européen d'intérêt économique — Avis publiés en vertu du règlement (CEE) n° 2137/85 du 25 juillet 1985 — Constitution

24

92/C 158/10

Production audiovisuelle — Contrat-cadre — Procédure restreinte

27

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