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Document C:1983:351:TOC
Official Journal of the European Communities, C 351, 24 December 1983
Journal officiel des Communautés européennes, C 351, 24 décembre 1983
Journal officiel des Communautés européennes, C 351, 24 décembre 1983
Journal officiel | ISSN 0378-7052 |
Édition de langue française | Communications et informations | |||
Numéro d'information | Sommaire | Page | ||
I Communications | ||||
Conseil | ||||
83/C 351/01 | Modification de la déclaration de la république fédérale d'Allemagne prévue à l'article 5 du règlement (CEE) n° 1408/71 du Conseil, du 14 juin 1971, relatif à l'application des régimes de sécurité sociale aux travailleurs salariés, aux travailleurs non salariés et aux membres de leur famille qui se déplacent à l'intérieur de la Communauté | |||
Commission | ||||
83/C 351/02 | Écu | |||
83/C 351/03 | Liste des avis formulés sur programmes d'investissement (article 54 du traité instituant la Communauté européenne du charbon et de l'acier). | |||
83/C 351/04 | Communications des décisions prises dans le cadre de diverses procédures d'adjudication dans le secteur agricole | |||
83/C 351/05 | Communication concernant la surveillance intracommunautaire | |||
II Actes préparatoires | ||||
Commission | ||||
83/C 351/06 | Proposition de directive du Conseil concernant l'accès à la profession de transporteur de marchandises par voie navigable dans le domaine des transports nationaux et internationaux et visant à la reconnaissance mutuelle des diplômes, certificats et autres titres concernant cette profession | |||
83/C 351/07 | Modification de la proposition de décision du Conseil relative aux structures et procédures de gestion et de coordination des activités de recherche, de développement et de démonstration communautaire | |||
III Informations | ||||
Commission | ||||
83/C 351/08 | Avis relatif à une adjudication permanente pour l'attribution des opérations de transformation en jus de mandarines retirées du marché |
FR |