02003D0467-20110511

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Consolidated text: Décision de la Commission du 23 juin 2003 établissant le statut d'officiellement indemnes de tuberculose, de brucellose et de leucose bovine enzootique des troupeaux bovins de certains États membres et régions d'États membres [notifiée sous le numéro C(2003) 1925] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) (2003/467/CE)

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2003D0467 — FR — 11.05.2011 — 023.001

Ce document constitue un outil de documentation et n’engage pas la responsabilité des institutions

►B

DÉCISION DE LA COMMISSION

du 23 juin 2003

établissant le statut d'officiellement indemnes de tuberculose, de brucellose et de leucose bovine enzootique des troupeaux bovins de certains États membres et régions d'États membres

[notifiée sous le numéro C(2003) 1925]

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

(2003/467/CE)

(JO L 156, 25.6.2003, p.74)

Modifié par:

		Journal officiel
		No	page	date
M1	Décision de la Commission du 23 décembre 2003	L 13	32	20.1.2004
M2	Décision de la Commission du 5 mars 2004	L 70	41	9.3.2004
M3	Décision de la Commission du 31 mars 2004	L 102	75	7.4.2004
M4	Décision de la Commission du 12 janvier 2005	L 15	30	19.1.2005
M5	Décision de la Commission du 4 mars 2005	L 61	37	8.3.2005
M6	Décision de la Commission du 4 août 2005	L 206	12	9.8.2005
M7	Décision de la Commission du 28 octobre 2005	L 288	56	29.10.2005
M8	Décision de la Commission du 21 février 2006	L 57	35	28.2.2006
►M9	Décision de la Commission du 18 avril 2006	L 106	21	19.4.2006
M10	Décision de la Commission du 20 mars 2007	L 80	11	21.3.2007
M11	Décision de la Commission du 11 juin 2007	L 150	11	12.6.2007
M12	Décision de la Commission du 2 août 2007	L 212	20	14.8.2007
M13	Décision de la Commission du 30 janvier 2008	L 32	25	6.2.2008
M14	Décision de la Commission du 18 mars 2008	L 76	58	19.3.2008
M15	Décision de la Commission du 21 mai 2008	L 141	16	31.5.2008
M16	Décision de la Commission du 4 juillet 2008	L 183	40	11.7.2008
M17	Décision de la Commission du 20 octobre 2008	L 283	46	28.10.2008
►M18	Décision de la Commission du 23 avril 2009	L 104	51	24.4.2009
►M19	Décision de la Commission du 5 août 2009	L 204	39	6.8.2009
►M20	Décision de la Commission du 15 octobre 2009	L 271	34	16.10.2009
►M21	Décision de la Commission du 29 mars 2010	L 83	59	30.3.2010
M22	Décision de la Commission du 8 juillet 2010	L 180	21	15.7.2010
►M23	Décision de la Commission du 17 novembre 2010	L 303	14	19.11.2010
►M24	Décision d’exécution de la Commission du 10 mai 2011	L 122	100	11.5.2011

Rectifié par:

C1	Rectificatif, JO L 268 du 9.10.2008, p. 40 (559/2007)
C2	Rectificatif, JO L 105 du 25.4.2009, p. 20 (97/2008)

▼B

DÉCISION DE LA COMMISSION

du 23 juin 2003

établissant le statut d'officiellement indemnes de tuberculose, de brucellose et de leucose bovine enzootique des troupeaux bovins de certains États membres et régions d'États membres

[notifiée sous le numéro C(2003) 1925]

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

(2003/467/CE)

LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,

vu le traité instituant la Communauté européenne,

vu la directive 64/432/CEE du Conseil du 26 juin 1964 relative à des problèmes de police sanitaire en matière d'échanges intracommunautaires d'animaux des espèces bovine et porcine ( 1 ), modifiée en dernier lieu par le règlement (CE) no 1226/2002 de la Commission ( 2 ), et notamment son annexe A, chapitre I, paragraphe 4, son annexe A, chapitre II, paragraphe 7, et son annexe D, chapitre I, point E,

considérant ce qui suit:

(1)

La directive 64/432/CEE prévoit que des États membres ou des parties ou régions d'États membres peuvent être déclarés officiellement indemnes de tuberculose, de brucellose et de leucose bovine enzootique pour les troupeaux bovins sous réserve du respect de certaines conditions énoncées dans cette directive.

(2)	La décision 1999/467/CE de la Commission ( 3 ), modifiée en dernier lieu par la décision 2001/26/CE ( 4 ), établit le statut d'officiellement indemnes de tuberculose pour les troupeaux bovins de certains États membres et régions d'États membres.

(3)	La décision 1999/466/CE de la Commission ( 5 ), modifiée en dernier lieu par la décision 2003/164/CEE ( 6 ), établit le statut d'officiellement indemnes de brucellose pour les troupeaux bovins de certains États membres et régions d'États membres.

(4)	La décision 1999/465/CE de la Commission ( 7 ), modifiée en dernier lieu par la décision 2003/177/CEE ( 8 ), établit le statut d'officiellement indemnes de leucose bovine enzootique pour certains États membres ou régions d'États membres.

(5)

La Belgique pour son territoire et l'Italie pour les provinces de Ascoli Piceno, Bergame, Lecco et Sondrio ont présenté à la Commission des documents prouvant le respect de toutes les conditions prévues par la directive 64/432/CEE afin que le territoire de la Belgique et ceux desdites régions d'Italie puissent être déclarés officiellement indemnes de tuberculose pour les troupeaux bovins.

(6)

La Belgique pour son territoire et l'Italie pour les régions de Sardaigne et les provinces de Ascoli Piceno, Bergame, Côme, Lecco, Mantoue, Sondrio, Trente et Varèse ont présenté à la Commission des documents prouvant le respect de toutes les conditions prévues par la directive 64/432/CEE afin que le territoire de la Belgique et ceux desdites régions d'Italie puissent être déclarés officiellement indemnes de brucellose pour les troupeaux bovins.

(7)

L'Italie a présenté à la Commission des documents prouvant le respect de toutes les conditions prévues par la directive 64/432/CEE en ce qui concerne les provinces de Ascoli Piceno, Bergame, Brescia, Côme, Lecco, Mantoue, Sondrio et Varèse afin que ces régions puissent être déclarées officiellement indemnes de leucose bovine enzootique.

(8)

Dans un souci de clarté, les listes des États membres et régions d'États membres déclarés officiellement indemnes de tuberculose, de brucellose et de leucose bovine enzootique pour les troupeaux bovins doivent figurer dans le même acte. En conséquence, les décisions 1999/467/CEE, 1999/466/CEE et 1999/465/CEE doivent être abrogées.

(9)	Les mesures prévues par la présente décision sont conformes à l'avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale,

A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION:

Article premier

États membres et régions d'États membres officiellement indemnes de tuberculose

1. Les États membres énumérés à l'annexe I, chapitre 1, sont déclarés officiellement indemnes de tuberculose en ce qui concerne les troupeaux bovins.

2. Les régions des États membres énumérés à l'annexe I, chapitre 2, sont déclarées officiellement indemnes de tuberculose en ce qui concerne les troupeaux bovins.

Article 2

États membres et régions d'États membres officiellement indemnes de brucellose

1. Les États membres énumérés à l'annexe II, chapitre 1, sont déclarés officiellement indemnes de brucellose en ce qui concerne les troupeaux bovins.

2. Les régions des États membres énumérés à l'annexe II, chapitre 2, sont déclarées officiellement indemnes de brucellose en ce qui concerne les troupeaux bovins.

Article 3

États membres et régions d'États membres officiellement indemnes de leucose bovine enzootique

1. Les États membres énumérés à l'annexe III, chapitre 1, sont déclarés officiellement indemnes de leucose bovine enzootique.

2. Les régions des États membres énumérées à l'annexe III, chapitre 2, sont déclarées officiellement indemnes de leucose bovine enzootique.

Article 4

Abrogations

Les décisions 1999/465/CE, 1999/466/CE et 1999/467/CE sont abrogées.

Article 5

Destinataires

Les États membres sont destinataires de la présente décision.

▼M18

ANNEXE I

▼M23

CHAPITRE 1

États membres officiellement indemnes de tuberculose

Code ISO	État membre
BE	Belgique
CZ	République tchèque
DK	Danemark
DE	Allemagne
EE	Estonie
FR	France
LU	Luxembourg
NL	Pays-Bas
AT	Autriche
PL	Pologne
SI	Slovénie
SK	Slovaquie
FI	Finlande
SE	Suède

▼M20

CHAPITRE 2

Régions d’États membres officiellement indemnes de tuberculose

▼M24

En Italie:

— région des Abruzzes: province de Pescara,

— province de Bolzano,

— région d'Émilie-Romagne,

— région du Frioul-Vénétie Julienne,

— région du Latium: provinces de Rieti et de Viterbe,

— région de Lombardie,

— région des Marches: province d’Ascoli Piceno,

— région du Piémont: provinces de Novare, de Verbania et de Verceil,

— région de Sardaigne: provinces de Cagliari, de Medio-Campidano, d’Ogliastra, d’Olbia-Tempio, d’Oristano,

— région de Toscane,

— province de Trente,

— région de Vénétie.

▼M20

Au Royaume-Uni:

— Grande-Bretagne: Écosse.

▼M19

ANNEXE II

▼M23

CHAPITRE 1

États membres officiellement indemnes de brucellose

Code ISO	État membre
BE	Belgique
CZ	République tchèque
DK	Danemark
DE	Allemagne
EE	Estonie
IE	Irlande
FR	France
LU	Luxembourg
NL	Pays-Bas
AT	Autriche
PL	Pologne
SI	Slovénie
SK	Slovaquie
FI	Finlande
SE	Suède

▼M19

CHAPITRE 2

Régions d'États membres officiellement indemnes de brucellose

▼M24

En Italie:

— région des Abruzzes: province de Pescara,

— province de Bolzano,

— région d'Émilie-Romagne,

— région du Frioul-Vénétie Julienne,

— région du Latium: provinces de Frosinone, de Latina, de Rieti et de Viterbe,

— région de Ligurie: provinces d’Imperia et de Savone,

— région de Lombardie,

— région des Marches,

— région de Molise: province de Campobasso,

— région du Piémont,

— région des Pouilles: province de Brindisi,

— région de Sardaigne,

— région de Toscane,

— province de Trente,

— région d'Ombrie,

— région de Vénétie.

▼M19

Au Portugal:

— région autonome des Açores: îles de Corvo, de Faial, de Flores, de Graciosa, de Pico et de Santa Maria.

En Espagne:

— province de Santa Cruz de Tenerife,

— province de Las Palmas.

▼M24

Au Royaume-Uni:

— Grande-Bretagne: Angleterre, Écosse et pays de Galles,

— Île de Man.

▼B

ANNEXE III

▼M9

CHAPITRE 1

États membres officiellement indemnes de leucose bovine enzootique

Code ISO	État membre
BE	Belgique
CZ	République tchèque
DK	Danemark
DE	Allemagne
ES	Espagne
FR	France
IE	Irlande
CY	Chypre
LU	Luxembourg
NL	Pays-Bas
AT	Autriche
SI	Slovénie
SK	Slovaquie
FI	Finlande
SE	Suède
UK	Royaume-Uni

▼M18

CHAPITRE 2

Régions d’États membres officiellement indemnes de leucose bovine enzootique

▼M24

En Italie:

— région des Abruzzes: province de Pescara,

— province de Bolzano,

— région de Campanie: province de Naples,

— région d'Émilie-Romagne,

— région du Frioul-Vénétie Julienne,

— région du Latium: provinces de Frosinone, de Rieti et de Viterbe,

— région de Ligurie: provinces d’Imperia et de Savone,

— région de Lombardie,

— région des Marches,

— région de Molise,

— région du Piémont,

— région des Pouilles: province de Brindisi,

— région de Sardaigne,

— région de Sicile: provinces d’Agrigente, de Caltanissetta, de Syracuse et de Trapani,

— région de Toscane,

— province de Trente,

— région d'Ombrie,

— région du Val d’Aoste,

— région de Vénétie.

En Pologne:

— voïvodie de Basse-Silésie

—

Powiaty:

bolesławiecki, dzierżoniowski, głogowski, górowski, jaworski, jeleniogórski, Jelenia Góra, kamiennogórski, kłodzki, legnicki, Legnica, lubański, lubiński, lwówecki, milicki, oleśnicki, oławski, polkowicki, strzeliński, średzki, świdnicki, trzebnicki, wałbrzyski, Wałbrzych, wołowski, wrocławski, Wrocław, ząbkowicki, zgorzelecki, złotoryjski

— voïvodie de Lublin

—

Powiaty:

bialski, Biała Podlaska, biłgorajski, chełmski, Chełm, hrubieszowski, janowski, krasnostawski, kraśnicki, lubartowski, lubelski, Lublin, łęczyński, łukowski, opolski, parczewski, puławski, radzyński, rycki, świdnicki, tomaszowski, włodawski, zamojski, Zamość

— voïvodie de Lubusz

—

Powiaty:

gorzowski, Gorzów Wielkopolski, krośnieńsko-odrzański, międzyrzecki, nowosolski, słubicki, strzelecko-drezdenecki, sulęciński, świebodziński, Zielona Góra, zielonogórski, żagański, żarski, wschowski

— voïvodie de Cujavie-Poméranie

—

Powiaty:

aleksandrowski, brodnicki, bydgoski, Bydgoszcz, chełmiński, golubsko-dobrzyński, grudziądzki, inowrocławski, lipnowski, Grudziądz, radziejowski, rypiński, sępoleński, świecki, toruński, Toruń, tucholski, wąbrzeski, Włocławek, włocławski

— voïvodie de Łódź

—

Powiaty:

bełchatowski, brzeziński, kutnowski, łaski, łęczycki, łowicki, łódzki, Łódź, opoczyński, pabianicki, pajęczański, piotrkowski, Piotrków Trybunalski, poddębicki, radomszczański, rawski, sieradzki, skierniewicki, Skierniewice, tomaszowski, wieluński, wieruszowski, zduńskowolski, zgierski

— voïvodie de Petite-Pologne

—

Powiaty:

brzeski, bocheński, chrzanowski, dąbrowski, gorlicki, krakowski, Kraków, limanowski, miechowski, myślenicki, nowosądecki, nowotarski, Nowy Sącz, oświęcimski, olkuski, proszowicki, suski, tarnowski, Tarnów, tatrzański, wadowicki, wielicki

— voïvodie de Mazovie

—

Powiaty:

białobrzeski, ciechanowski, garwoliński, grójecki, gostyniński, grodziski, kozienicki, legionowski, lipski, łosicki, makowski, miński, mławski, nowodworski, ostrołęcki, Ostrołęka, ostrowski, otwocki, piaseczyński, Płock, płocki, płoński, pruszkowski, przasnyski, przysuski, pułtuski, Radom, radomski, Siedlce, siedlecki, sierpecki, sochaczewski, sokołowski, szydłowiecki, Warszawa, warszawski zachodni, węgrowski, wołomiński, wyszkowski, zwoleński, żuromiński, żyrardowski

— voïvodie d’Opole

—

Powiaty:

brzeski, głubczycki, kędzierzyńsko-kozielski, kluczborski, krapkowicki, namysłowski, nyski, oleski, opolski, Opole, prudnicki, strzelecki

— voïvodie de Subcarpatie

—

Powiaty:

bieszczadzki, brzozowski, dębicki, jarosławski, jasielski, kolbuszowski, krośnieński, Krosno, leski, leżajski, lubaczowski, łańcucki, mielecki, niżański, przemyski, Przemyśl, przeworski, ropczycko-sędziszowski, rzeszowski, Rzeszów, sanocki, stalowowolski, strzyżowski, Tarnobrzeg, tarnobrzeski

— voïvodie de Podlachie

—

Powiaty:

augustowski, białostocki, Białystok, bielski, grajewski, hajnowski, kolneński, łomżyński, Łomża, moniecki, sejneński, siemiatycki, sokólski, suwalski, Suwałki, wysokomazowiecki, zambrowski

— voïvodie de Poméranie

—

Powiaty:

Gdańsk, gdański, Gdynia, lęborski, Sopot, wejherowski

— voïvodie de Silésie

—

Powiaty:

będziński, bielski, Bielsko-Biała, bieruńsko-lędziński, Bytom, Chorzów, cieszyński, częstochowski, Częstochowa, Dąbrowa Górnicza, gliwicki, Gliwice, Jastrzębie Zdrój, Jaworzno, Katowice, kłobucki, lubliniecki, mikołowski, Mysłowice, myszkowski, Piekary Śląskie, pszczyński, raciborski, Ruda Śląska, rybnicki, Rybnik, Siemianowice Śląskie, Sosnowiec, Świętochłowice, tarnogórski, Tychy, wodzisławski, Zabrze, zawierciański, Żory, żywiecki

— voïvodie de Sainte-Croix

—

Powiaty:

buski, jędrzejowski, kazimierski, kielecki, Kielce, konecki, opatowski, ostrowiecki, pińczowski, sandomierski, skarżyski, starachowicki, staszowski, włoszczowski

— voïvodie de Varmie-Mazurie

—

Powiaty:

Elbląg, elbląski, ełcki, giżycki, gołdapski, kętrzyński, lidzbarski, olecki, piski, szczycieński, węgorzewski

— voïvodie de Grande-Pologne

—

Powiaty:

jarociński, kaliski, Kalisz, kępiński, kolski, koniński, Konin, krotoszyński, międzychodzki, nowotomyski, ostrowski, ostrzeszowski, pleszewski, słupecki, średzki, śremski, turecki, wolsztyński, wrzesiński.

▼M21

Au Portugal:

Région autonome des Açores.

▼M24

Au Royaume-Uni:

— Île de Man.

( 1 ) JO 121 du 29.7.1964, p. 1977/64.

( 2 ) JO L 179 du 9.7.2002, p. 13.

( 3 ) JO L 181 du 16.7.1999, p. 36.

( 4 ) JO L 6 du 11.1.2001, p. 18.

( 5 ) JO L 181 du 16.7.1999, p. 34.

( 6 ) JO L 66 du 11.3.2003, p. 49.

( 7 ) JO L 181 du 16.7.1999, p. 32.

( 8 ) JO L 70 du 14.3.2003, p. 50.

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