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Document L:2023:081:TOC

    Journal officiel de l’Union européenne, L 081, 21 mars 2023


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    ISSN 1977-0693

    Journal officiel

    de l’Union européenne

    L 81
    European flag  

    Édition de langue française

    Législation

    66e année
    21 mars 2023

    Sommaire

     

    II   Actes non législatifs

    page

     

     

    RÈGLEMENTS

     

    *

    Règlement délégué (UE) 2023/647 de la Commission du 13 janvier 2023 modifiant le règlement délégué (UE) 2020/686 de la Commission complétant le règlement (UE) 2016/429 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l’agrément des établissements de produits germinaux ainsi que les exigences en matière de traçabilité et les conditions de police sanitaire applicables aux mouvements dans l’Union de produits germinaux de certains animaux terrestres détenus ( 1 )

    1

     

    *

    Règlement (UE) 2023/648 de la Commission du 20 mars 2023 autorisant une allégation de santé portant sur des denrées alimentaires et faisant référence à la réduction d’un risque de maladie ( 1 )

    8

     

    *

    Règlement d’exécution (UE) 2023/649 de la Commission du 20 mars 2023 concernant l’autorisation de la L-arginine produite par Corynebacterium glutamicum CGMCC 20516 en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces animales ( 1 )

    13

     

    *

    Règlement d’exécution (UE) 2023/650 de la Commission du 20 mars 2023 concernant l’autorisation d’une préparation de carvacrol, de thymol, de D-carvone, de salicylate de méthyle et de L-menthol en tant qu’additif pour l’alimentation des dindons d’engraissement, des dindons élevés pour la reproduction, des espèces mineures de volailles d’engraissement et des espèces mineures de volailles élevées pour la reproduction (titulaire de l’autorisation: Biomin GmbH) ( 1 )

    16

     

    *

    Règlement d’exécution (UE) 2023/651 de la Commission du 20 mars 2023 concernant l’autorisation de la riboflavine (vitamine B2) produite par Bacillus subtilis KCCM 10445 et d’une préparation de riboflavine produite par Bacillus subtilis KCCM 10445 en tant qu’additifs pour l’alimentation de toutes les espèces animales ( 1 )

    19

     

    *

    Règlement d’exécution (UE) 2023/652 de la Commission du 20 mars 2023 autorisant la mise sur le marché de graines grillées et soufflées d’Euryale ferox Salisb. (makhana) en tant qu’aliment traditionnel en provenance d’un pays tiers au titre du règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil, et modifiant le règlement d’exécution (UE) 2017/2470 de la Commission ( 1 )

    23

     

     

    DÉCISIONS

     

    *

    Décision (PESC) 2023/653 du Conseil du 20 mars 2023 modifiant la décision (PESC) 2020/472 relative à une opération militaire de l’Union européenne en Méditerranée (EUNAVFOR MED IRINI)

    27

     

    *

    Décision (PESC) 2023/654 du Conseil du 20 mars 2023 à l’appui de la mise en œuvre de la résolution 1540 (2004) du Conseil de sécurité des Nations unies relative à la non-prolifération des armes de destruction massive et de leurs vecteurs

    29

     

    *

    Décision d’exécution (UE) 2023/655 de la Commission du 10 mars 2023 fixant l’enveloppe définitive de l’aide de l’Union octroyée aux États membres pour les fruits et légumes à l’école et pour le lait à l’école, pour la période allant du 1er août 2023 au 31 juillet 2024, et modifiant la décision d’exécution (UE) 2022/493 [notifiée sous le numéro C(2023) 1532]

    37

     

    *

    Décision (UE) 2023/656 de la Banque centrale européenne du 28 février 2023 sur le montant total des redevances de surveillance prudentielle annuelles pour 2022 (BCE/2023/2)

    42

     

     

    (1)   Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE.

    FR

    Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

    Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.
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