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Document L:2015:212:TOC

    Journal officiel de l'Union européenne, L 212, 11 août 2015


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    ISSN 1977-0693

    Journal officiel

    de l'Union européenne

    L 212

    European flag  

    Édition de langue française

    Législation

    58e année
    11 août 2015


    Sommaire

     

    II   Actes non législatifs

    page

     

     

    RÈGLEMENTS

     

    *

    Règlement d'exécution (UE) 2015/1373 de la Commission du 5 août 2015 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Huile d'olive de Nyons (AOP)]

    1

     

    *

    Règlement d'exécution (UE) 2015/1374 de la Commission du 7 août 2015 modifiant le règlement (CE) no 2368/2002 du Conseil mettant en œuvre le système de certification du processus de Kimberley pour le commerce international des diamants bruts

    3

     

    *

    Règlement d'exécution (UE) 2015/1375 de la Commission du 10 août 2015 fixant les règles spécifiques applicables aux contrôles officiels concernant la présence de Trichinella dans les viandes ( 1 )

    7

     

     

    Règlement d'exécution (UE) 2015/1376 de la Commission du 10 août 2015 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

    35

     

     

    DÉCISIONS

     

    *

    Décision d'exécution (UE) 2015/1377 de la Commission du 7 août 2015 relative à une mesure prise par la Suède conformément à la directive 2006/42/CE du Parlement européen et du Conseil pour interdire la mise sur le marché de deux machines à tronçonner et à fendre le bois de chauffage fabriquées par Bonnet AB [notifiée sous le numéro C(2015) 5412]  ( 1 )

    37

     


     

    (1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

    FR

    Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

    Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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