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Document L:2010:267:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, L 267, 09 octobre 2010


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ISSN 1725-2563

doi:10.3000/17252563.L_2010.267.fre

Journal officiel

de l’Union européenne

L 267
European flag  

Édition de langue française

Législation

53e année
9 octobre 2010

Sommaire

 

II   Actes non législatifs

page

 

 

DÉCISIONS

 

 

2010/597/UE

 

*

Décision de la Banque centrale européenne du 16 septembre 2010 relative à la vérification de l’authenticité et de la qualité ainsi qu’à la remise en circulation des billets en euros (BCE/2010/14)

1

 

 

ORIENTATIONS

 

 

2010/598/EU

 

*

Orientation de la Banque centrale européenne du 16 septembre 2010 portant modification de l’orientation BCE/2000/7 concernant les instruments et procédures de politique monétaire de l’Eurosystème (BCE/2010/13)

21

FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.
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