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Document L:2011:311:TOC

    Journal officiel de l’Union européenne, L 311, 25 novembre 2011


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    ISSN 1977-0693

    doi:10.3000/19770693.L_2011.311.fra

    Journal officiel

    de l'Union européenne

    L 311

    European flag  

    Édition de langue française

    Législation

    54e année
    25 novembre 2011


    Sommaire

     

    II   Actes non législatifs

    page

     

     

    RÈGLEMENTS

     

    *

    Règlement (UE) no 1178/2011 de la Commission du 3 novembre 2011 déterminant les exigences techniques et les procédures administratives applicables au personnel navigant de l'aviation civile conformément au règlement (CE) no 216/2008 du Parlement européen et du Conseil (1)

    1

     


     

    (1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

    FR

    Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

    Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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