ISSN 1977-0936

Journal officiel

de l'Union européenne

C 303

Édition de langue française

Communications et informations

59e année
19 août 2016

Numéro d'information

Sommaire

page

I   Résolutions, recommandations et avis

AVIS

Comité économique et social européen

517e session plénière du CESE des 25 et 26 mai 2016

2016/C 303/01

Avis du Comité économique et social européen sur «Le charbon indigène dans la transition énergétique de l’UE» (avis d'initiative)

1

2016/C 303/02

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Les effets des conclusions de la COP 21 en matière de politique européenne des transports» (avis d’initiative)

10

2016/C 303/03

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Un travail décent dans les chaînes d’approvisionnement mondiales» (avis d’initiative)

17

2016/C 303/04

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «L’innovation comme moteur de nouveaux modèles économiques» (avis exploratoire)

28

2016/C 303/05

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «L’économie du partage et l’autorégulation» (avis exploratoire)

36

2016/C 303/06

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «REFIT» (avis exploratoire)

45

2016/C 303/07

Avis du Comité économique et social européen sur «L’évolution de la nature des relations de travail et l’impact sur le maintien d’un salaire décent, ainsi que l’impact de l’évolution technologique sur le système de sécurité sociale et le droit du travail» (avis exploratoire)

54

2016/C 303/08

Avis du Comité économique et social européen sur «Des systèmes alimentaires plus durables» (avis exploratoire)

64

2016/C 303/09

Avis du Comité économique et social européen sur «Un Forum de la société civile européenne en faveur du développement durable» (avis exploratoire)

73

III   Actes préparatoires

COMITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIAL EUROPÉEN

517e session plénière du CESE des 25 et 26 mai 2016

2016/C 303/10

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil et au Comité économique et social européen — Programme de travail annuel de l’Union en matière de normalisation européenne pour 2016» [COM(2015) 686 final]

81

2016/C 303/11

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à la réception et à la surveillance du marché des véhicules à moteur et de leurs remorques, ainsi que des systèmes, composants et entités techniques distinctes destinés à ces véhicules» [COM(2016) 31 final — 2016/0014 (COD)]

86

2016/C 303/12

Avis du Comité économique et social européen sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant, en ce qui concerne certaines dates, la directive 2014/65/UE concernant les marchés d’instruments financiers [COM(2016) 56 final — 2016/0033 (COD)] et la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant, en ce qui concerne certaines dates, le règlement (UE) no 600/2014 concernant les marchés d’instruments financiers, le règlement (UE) no 596/2014 sur les abus de marché et le règlement (UE) no 909/2014 concernant l’amélioration du règlement de titres dans l’Union européenne et les dépositaires centraux de titres [COM(2016) 57 final — 2016/0034 (COD)]

91

2016/C 303/13

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission – Investir dans la croissance et l’emploi – Optimiser la contribution des Fonds structurels et d’investissement européens» [COM(2015) 639 final]

94

2016/C 303/14

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative au rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives des États membres en ce qui concerne les exigences en matière d’accessibilité applicables aux produits et services» [COM(2015) 615 final — 2015/0278 (COD)]

103

2016/C 303/15

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) no 768/2005 du Conseil instituant une Agence communautaire de contrôle des pêches» [COM(2015) 669 final — 2015/0308 (COD)], la «Communication de la Commission au Parlement européen et au Conseil — Un corps européen de garde-frontières et de garde-côtes et une gestion efficace des frontières extérieures de l’Europe» [COM(2015) 673 final] et la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif au corps européen de garde-frontières et de garde-côtes et abrogeant le règlement (CE) no 2007/2004, le règlement (CE) no 863/2007 et la décision 2005/267/CE du Conseil» [COM(2015) 671 final — 2015/0310 (COD)]

109

2016/C 303/16

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à la gestion durable des flottes de pêche externes, abrogeant le règlement (CE) no 1006/2008 du Conseil» [COM(2015) 636 final — 2015/0289 (COD)]

116

2016/C 303/17

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif au mercure et abrogeant le règlement (CE) no 1102/2008» [COM(2016) 39 final — 2016/023 (COD)]

122

2016/C 303/18

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de décision du Parlement européen et du Conseil sur l’utilisation de la bande de fréquences 470-790 MHz dans l’Union» [COM(2016) 43 final — 2016/0027 (COD)]

127

2016/C 303/19

Avis du Comité économique et social européen sur «L’avenir des relations entre l’UE et les pays ACP»

131

2016/C 303/20

Avis du Comité économique et social européen sur la communication conjointe au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions «Réexamen de la politique européenne de voisinage» [JOIN(2015) 50 final]

138

2016/C 303/21

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (UE) no 258/2014 établissant un programme de l’Union visant à soutenir des activités spécifiques dans le domaine de l’information financière et du contrôle des comptes pour la période 2014-2020» [COM(2016) 202 final — 2016/0110 (COD)]

147

2016/C 303/22

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil fixant le taux d’ajustement prévu par le règlement (UE) no 1306/2013 pour les paiements directs en ce qui concerne l’année civile 2016» [COM(2016) 159 final — 2016/0086 COD]

148

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