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Document 32017D0302R(01)
Corrigendum to Commission Implementing Decision (EU) 2017/302 of 15 February 2017 establishing best available techniques (BAT) conclusions, under Directive 2010/75/EU of the European Parliament and of the Council, for the intensive rearing of poultry or pigs (OJ L 43, 21.2.2017)
Rectificatif à la décision d'exécution (UE) 2017/302 de la Commission du 15 février 2017 établissant les conclusions sur les meilleures techniques disponibles (MTD), au titre de la directive 2010/75/UE du Parlement européen et du Conseil, pour l'élevage intensif de volailles ou de porcs (JO L 43 du 21.2.2017)
Rectificatif à la décision d'exécution (UE) 2017/302 de la Commission du 15 février 2017 établissant les conclusions sur les meilleures techniques disponibles (MTD), au titre de la directive 2010/75/UE du Parlement européen et du Conseil, pour l'élevage intensif de volailles ou de porcs (JO L 43 du 21.2.2017)
JO L 105 du 21.4.2017, p. 21–21
(BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, HR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)
ELI: http://data.europa.eu/eli/dec_impl/2017/302/corrigendum/2017-04-21/oj
21.4.2017 |
FR |
Journal officiel de l'Union européenne |
L 105/21 |
Rectificatif à la décision d'exécution (UE) 2017/302 de la Commission du 15 février 2017 établissant les conclusions sur les meilleures techniques disponibles (MTD), au titre de la directive 2010/75/UE du Parlement européen et du Conseil, pour l'élevage intensif de volailles ou de porcs
( «Journal officiel de l'Union européenne» L 43 du 21 février 2017 )
Page 257, au point 2.1. Émissions d'ammoniac provenant des bâtiments d'hébergement de porcs:
au lieu de:
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Truies en maternité |
Non applicable aux unités existantes ne disposant pas de sols pleins en béton.» |
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Truies en attente de saillie et truies gestantes |
lire:
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Truies en maternité |
N'est pas nécessairement applicable aux unités existantes en raison de considérations techniques et/ou économiques. |
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Truies en attente de saillie et truies gestantes |
Non applicable aux unités existantes ne disposant pas de sols pleins en béton.» |
Page 277, au point 4.13.1. Techniques de réduction des émissions d'ammoniac provenant des bâtiments d'hébergement de poules pondeuses, de poulets de chair reproducteurs ou de poulettes:
au lieu de:
«Évacuation des effluents d'élevage au moyen de tapis de collecte (dans le cas des systèmes de cages aménagées ou non aménagées) avec au minimum:
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Les tapis sont placés sous les cages en vue de l'évacuation des effluents d'élevage. La fréquence d'évacuation est d'une fois par semaine (en cas de séchage à l'air) ou plus (sans séchage à l'air). Le tapis de collecte peut être ventilé afin de sécher les effluents d'élevage. Il est aussi possible de recourir à un séchage à l'air forcé des effluents sur le tapis.» |
lire:
«Système d'hébergement |
Description |
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Évacuation des effluents d'élevage au moyen de tapis de collecte (dans le cas des systèmes de cages aménagées ou non aménagées) avec au minimum:
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Les tapis sont placés sous les cages en vue de l'évacuation des effluents d'élevage. La fréquence d'évacuation est d'une fois par semaine (en cas de séchage à l'air) ou plus (sans séchage à l'air). Le tapis de collecte peut être ventilé afin de sécher les effluents d'élevage. Il est aussi possible de recourir à un séchage à l'air forcé des effluents sur le tapis.» |