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Document L:2008:039:TOC

    Journal officiel de l’Union européenne, L 39, 13 février 2008


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    ISSN 1725-2563

    Journal officiel

    de l'Union européenne

    L 39
    European flag  

    Édition de langue française

    Législation

    51e année
    13 février 2008

    Sommaire

     

    I   Actes pris en application des traités CE/Euratom dont la publication est obligatoire

    page

     

     

    RÈGLEMENTS

     

    *

    Règlement (CE) no 106/2008 du Parlement européen et du Conseil du 15 janvier 2008 concernant un programme communautaire d'étiquetage relatif à l'efficacité énergétique des équipements de bureau (refonte)

    1

     

    *

    Règlement (CE) no 107/2008 du Parlement européen et du Conseil du 15 janvier 2008 modifiant le règlement (CE) no 1924/2006 concernant les allégations nutritionnelles et de santé portant sur les denrées alimentaires en ce qui concerne les compétences d'exécution conférées à la Commission

    8

     

    *

    Règlement (CE) no 108/2008 du Parlement européen et du Conseil du 15 janvier 2008 modifiant le règlement (CE) no 1925/2006 concernant l'adjonction de vitamines, de substances minérales et de certaines autres substances aux denrées alimentaires

    11

     

    *

    Règlement (CE) no 109/2008 du Parlement européen et du Conseil du 15 janvier 2008 modifiant le règlement (CE) no 1924/2006 concernant les allégations nutritionnelles et de santé portant sur les denrées alimentaires

    14

     

    *

    Règlement (CE) no 110/2008 du Parlement européen et du Conseil du 15 janvier 2008 concernant la définition, la désignation, la présentation, l'étiquetage et la protection des indications géographiques des boissons spiritueuses et abrogeant le règlement (CEE) no 1576/89 du Conseil

    16

    FR

    Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

    Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.
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