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Document L:1988:036:TOC
Official Journal of the European Communities, L 36, 9 February 1988
Journal officiel des Communautés européennes, L 36, 9 février 1988
Journal officiel des Communautés européennes, L 36, 9 février 1988
Journal officiel |
Édition de langue française | Législation | |||
Sommaire | I Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité | |||
...... | ||||
II Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité | ||||
Conseil | ||||
88/76/CEE: | ||||
* | Directive 88/76/CEE du Conseil du 3 décembre 1987 modifiant la directive 70/220/CEE concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux mesures à prendre contre la pollution de l'air par les gaz provenant des moteurs équipant les véhicules à moteur | |||
88/77/CEE: | ||||
* | Directive 88/77/CEE du Conseil du 3 décembre 1987 concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux mesures à prendre contre les émissions de gaz polluants provenant des moteurs Diesel destinés à la propulsion des véhicules |
FR | Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée. |