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Document L:2002:287:TOC
Official Journal of the European Communities, L 287, 25 October 2002
Journal officiel des Communautés européennes, L 287, 25 octobre 2002
Journal officiel des Communautés européennes, L 287, 25 octobre 2002
Journal officiel des Communautés européennes | ISSN
0378-7060 L 287 45e année 25 octobre 2002 |
Édition de langue française | Législation | |||
Sommaire | I Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité | |||
Règlement (CE) no 1894/2002 de la Commission du 24 octobre 2002 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes | 1 | |||
Règlement (CE) no 1895/2002 de la Commission du 24 octobre 2002 portant ouverture d'une adjudication pour la détermination de la subvention à l'expédition de riz décortiqué à grains longs B à destination de l'île de la Réunion | 3 | |||
Règlement (CE) no 1896/2002 de la Commission du 24 octobre 2002 portant ouverture d'une adjudication pour la détermination de la restitution à l'exportation de riz blanchi à grains ronds à destination de certains pays tiers | 5 | |||
Règlement (CE) no 1897/2002 de la Commission du 24 octobre 2002 portant ouverture d'une adjudication pour la détermination de la restitution à l'exportation de riz blanchi à grains moyens et longs A à destination de certains pays tiers | 8 | |||
Règlement (CE) no 1898/2002 de la Commission du 24 octobre 2002 portant ouverture d'une adjudication pour la détermination de la restitution à l'exportation de riz blanchi à grains longs B à destination de certains pays tiers | 11 | |||
Règlement (CE) no 1899/2002 de la Commission du 24 octobre 2002 relatif à l'application de coefficients de réduction aux certificats de perfectionnement actif pour certains produits de base conformément au règlement (CE) no 1488/2001 | 14 | |||
* | Règlement (CE) no 1900/2002 de la Commission du 24 octobre 2002 modifiant le règlement (CE) no 1249/96 portant modalités d'application du règlement (CEE) no 1766/92 du Conseil en ce qui concerne les droits à l'importation dans le secteur des céréales | 15 | ||
Règlement (CE) no 1901/2002 de la Commission du 24 octobre 2002 modifiant les taux des restitutions applicables à certains produits laitiers exportés sous forme de marchandises ne relevant pas de l'annexe I du traité | 16 | |||
Règlement (CE) no 1902/2002 de la Commission du 24 octobre 2002 fixant les prix représentatifs et les montants des droits additionnels à l'importation des mélasses dans le secteur du sucre | 18 | |||
Règlement (CE) no 1903/2002 de la Commission du 24 octobre 2002 modifiant les restitutions à l'exportation du sucre blanc et du sucre brut en l'état | 20 | |||
Règlement (CE) no 1904/2002 de la Commission du 24 octobre 2002 fixant le montant maximal de la restitution à l'exportation de sucre blanc pour la douzième adjudication partielle effectuée dans le cadre de l'adjudication permanente visée au règlement (CE) no 1331/2002 | 22 | |||
Règlement (CE) no 1905/2002 de la Commission du 24 octobre 2002 fixant les restitutions à l'exportation dans le secteur du lait et des produits laitiers | 23 | |||
Règlement (CE) no 1906/2002 de la Commission du 24 octobre 2002 relatif aux offres communiquées pour l'exportation d'orge dans le cadre de l'adjudication visée au règlement (CE) no 901/2002 | 29 | |||
Règlement (CE) no 1907/2002 de la Commission du 24 octobre 2002 relatif aux offres communiquées pour l'exportation de seigle dans le cadre de l'adjudication visée au règlement (CE) no 900/2002 | 30 | |||
Règlement (CE) no 1908/2002 de la Commission du 24 octobre 2002 relatif aux offres communiquées pour l'exportation de blé tendre dans le cadre de l'adjudication visée au règlement (CE) no 899/2002 | 31 | |||
Règlement (CE) no 1909/2002 de la Commission du 24 octobre 2002 fixant les taux des restitutions applicables à certains produits des secteurs des céréales et du riz exportés sous forme de marchandises ne relevant pas de l'annexe I du traité | 32 | |||
Règlement (CE) no 1910/2002 de la Commission du 24 octobre 2002 fixant les restitutions à l'exportation du riz et des brisures et suspendant la délivrance des certificats d'exportation | 36 | |||
II Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité | ||||
Commission | ||||
2002/839/EC | ||||
* | Décision de la Commission du 24 octobre 2002 modifiant pour la quatrième fois la décision 2002/383/CE concernant certaines mesures de protection contre la peste porcine classique en France, en Allemagne et au Luxembourg [notifiée sous le numéro C(2002) 4009] (1) | 39 | ||
2002/840/EC | ||||
* | Décision de la Commission du 23 octobre 2002 portant adoption de la liste des unités agréées dans les pays tiers pour l'irradiation des denrées alimentaires [notifiée sous le numéro C(2002) 3994] (1) | 40 | ||
2002/841/EC | ||||
* | Décision de la Commission du 24 octobre 2002 modifiant la décision 93/197/CEE relative aux conditions sanitaires et à la certification sanitaire requises pour les importations d'équidés enregistrés ainsi que d'équidés d'élevage et de rente [notifiée sous le numéro C(2002) 4006] (1) | 42 | ||
(1) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE |
FR | Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée. Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes. |