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Document 32011D0878R(01)

    Rectificatif à la décision d’exécution 2011/878/UE de la Commission du 20 décembre 2011 confirmant le calcul provisoire des émissions spécifiques moyennes de CO 2 et des objectifs d’émissions spécifiques concernant les constructeurs de voitures particulières pour l’année civile 2010, en application du règlement (CE) n ° 443/2009 du Parlement européen et du Conseil ( JO L 343 du 23.12.2011 )

    JO L 85 du 24.3.2012, p. 38–38 (BG, ES, CS, DE, ET, EL, EN, FR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)

    ELI: http://data.europa.eu/eli/dec_impl/2011/878/corrigendum/2012-03-24/1/oj

    24.3.2012   

    FR

    Journal officiel de l'Union européenne

    L 85/38


    Rectificatif à la décision d’exécution 2011/878/UE de la Commission du 20 décembre 2011 confirmant le calcul provisoire des émissions spécifiques moyennes de CO2 et des objectifs d’émissions spécifiques concernant les constructeurs de voitures particulières pour l’année civile 2010, en application du règlement (CE) no 443/2009 du Parlement européen et du Conseil

    ( «Journal officiel de l’Union européenne» L 343 du 23 décembre 2011 )

    Pages 101, 102, 103, dans la colonne B du tableau 1 de l’annexe, la mention «D» relative à Jaguar Cars Ltd, à Land Rover et à Tata Motors Limited est remplacée par «ND».

    Page 104, dans les colonnes G, H et I du tableau 2 de l’annexe, les valeurs relatives à Ford-Werke GmbH et à Daimler AG sont remplacées par les valeurs suivantes:

    A

    […]

    G

    H

    I

    Nom du groupement

     

    Écart par rapport à l’objectif ajusté

    Masse moyenne

    Moyenne CO2 (100 %)

    FORD-WERKE GmbH

    […]

    «– 5,598

    1 289,52

    136,601

    DAIMLER AG

    0,400

    1 532,62

    160,509

    HONDA MOTOR EUROPE LTD

     

     

    146,866

    MITSUBISHI MOTORS

     

     

    158,122»


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