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Journal officiel des Communautés européennes, L 77, 14 mars 1998

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Journal officiel
des Communautés européennes

ISSN 0378-7060

L 77
41^e année
14 mars 1998

Édition de langue française		Législation

Sommaire		I Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité
	*	Décision n^o 576/98/CE du Parlement européen et du Conseil, du 23 février 1998, modifiant la décision n^o 819/95/CE établissant le programme d'action communautaire Socrates	1
	*	Règlement (CE) n^o 577/98 du Conseil, du 9 mars 1998, relatif à l'organisation d'une enquête par sondage sur les forces de travail dans la Communauté	3
		Règlement (CE) n^o 578/98 de la Commission, du 13 mars 1998, établissant des valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes	8
		Règlement (CE) n^o 579/98 de la Commission, du 13 mars 1998, relatif aux offres déposées pour l'exportation de riz blanchi à grains longs à destination de certains pays tiers dans le cadre de l'adjudication visée au règlement (CE) n^o 2097/97	10
		Règlement (CE) n^o 580/98 de la Commission, du 13 mars 1998, relatif aux offres déposées pour l'exportation de riz blanchi à grains ronds à destination de certains pays tiers dans le cadre de l'adjudication visée au règlement (CE) n^o 2098/97	11
		Règlement (CE) n^o 581/98 de la Commission, du 13 mars 1998, relatif aux offres déposées pour l'exportation de riz blanchi à grains moyens et longs A à destination de certains pays tiers dans le cadre de l'adjudication visée au règlement (CE) n^o 2095/97	12
		Règlement (CE) n^o 582/98 de la Commission, du 13 mars 1998, relatif aux offres déposées pour l'exportation de riz blanchi à grains moyens et longs A à destination de certains pays tiers dans le cadre de l'adjudication visée au règlement (CE) n^o 2096/97	13
	*	Règlement (CE) n^o 583/98 de la Commission, du 13 mars 1998, modifiant le règlement (CEE) n^o 2641/88 portant modalités d'application du régime d'aide à l'utilisation de raisins, de moûts de raisins et de moûts de raisins concentrés en vue de l'élaboration de jus de raisins	14
		Règlement (CE) n^o 584/98 de la Commission, du 13 mars 1998, fixant les prix minimaux de vente du beurre et les montants maximaux de l'aide à la crème, au beurre et au beurre concentré pour la cinquième adjudication particulière effectuée dans le cadre de l'adjudication permanente prévue par le règlement (CE) n^o 2571/97	17
		Règlement (CE) n^o 585/98 de la Commission, du 13 mars 1998, relatif aux offres déposées pour l'expédition de riz décortiqué à grains longs à destination de l'île de la Réunion dans le cadre de l'adjudication visée au règlement (CE) n^o 2094/97	19
		Règlement (CE) n^o 586/98 de la Commission, du 13 mars 1998, fixant le prix maximal d'achat et les quantités de viande bovine achetées à l'intervention pour la cent quatre-vingt-dix-neuvième adjudication partielle effectuée dans le cadre des mesures générales d'intervention conformément au règlement (CEE) n^o 1627/89	20
		Règlement (CE) n^o 587/98 de la Commission, du 13 mars 1998, portant suspension temporaire de la délivrance des certificats à l'exportation de certains produits laitiers	22
		Règlement (CE) n^o 588/98 de la Commission, du 13 mars 1998, modifiant les restitutions applicables à l'exportation des céréales, des farines et des gruaux et semoules de froment ou de seigle	24
		Règlement (CE) n^o 589/98 de la Commission, du 13 mars 1998, fixant les taux de conversion agricoles	26
		Règlement (CE) n^o 590/98 de la Commission, du 13 mars 1998, fixant les droits à l'importation dans le secteur des céréales	28
		Règlement (CE) n^o 591/98 de la Commission, du 13 mars 1998, concernant la délivrance de certificats d'exportation du système A1 dans le secteur des fruits et légumes	31
		Règlement (CE) n^o 592/98 de la Commission, du 13 mars 1998, concernant la délivrance de certificats d'exportation du système A1 dans le secteur des fruits et légumes	32
		Règlement (CE) n^o 593/98 de la Commission, du 13 mars 1998, modifiant les taux des restitutions applicables à certains produits des secteurs des céréales et du riz exportés sous forme de marchandises ne relevant pas de l'annexe II du traité	33
	*	Directive 98/5/CE du Parlement européen et du Conseil, du 16 février 1998, visant à faciliter l'exercice permanent de la profession d'avocat dans un État membre autre que celui où la qualification a été acquise	36
	*	Vingt-deuxième directive 98/16/CE de la Commission, du 5 mars 1998, portant adaptation au progrès technique des annexes II, III, VI et VII de la directive 76/768/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux produits cosmétiques ⁽¹⁾	44

		II Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité
		Commission
		98/202/EC
	*	Décision de la Commission, du 27 février 1998, autorisant l'Italie à appliquer les conditions prévues à l'article 4 section A de la directive 64/433/CEE du Conseil à certains abattoirs traitant un maximum de 2000 unités de gros bétail par an ⁽¹⁾	47
		98/203/EC
	*	Décision de la Commission, du 3 mars 1998, modifiant la décision 97/660/CE adoptant le plan portant attribution aux États membres de ressources imputables à l'exercice 1998 pour l'exécution des fournitures de denrées alimentaires provenant des stocks d'intervention au bénéfice des personnes les plus démunies de la Communauté	53
		(1) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.
Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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