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Document L:2004:060:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, L 60, 27 février 2004


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Journal officiel
de l'Union européenne
ISSN 1725-2563

L 60
47e année
27 février 2004
Édition de langue françaiseLégislation
SommaireI Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité
Règlement (CE) no 327/2004 de la Commission du 26 février 2004 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes 1
*Règlement (CE) no 328/2004 de la Commission du 26 février 2004 dérogeant, pour l'année 2004, au règlement (CE) no 1474/95 portant ouverture et mode de gestion dans le secteur des œufs et pour les ovalbumines des contingents tarifaires 3
*Règlement (CE) no 329/2004 de la Commission du 26 février 2004 dérogeant, pour l'année 2004, au règlement (CE) no 1431/94 établissant les modalités d'application dans le secteur de la viande de volaille du régime d'importation prévu par le règlement (CE) no 774/94 du Conseil 5
*Règlement (CE) no 330/2004 de la Commission du 26 février 2004 dérogeant, pour l'année 2004, au règlement (CE) no 1396/98 établissant les modalités d'application dans le secteur de la viande de volaille du règlement (CE) no 779/98 du Conseil relatif à l'importation dans la Communauté de produits agricoles originaires de Turquie, abrogeant le règlement (CEE) no 4115/86 et modifiant le règlement (CE) no 3010/95 7
*Règlement (CE) no 331/2004 de la Commission du 26 février 2004 dérogeant, pour l'année 2004, au règlement (CE) no 1251/96 portant ouverture et mode de gestion de contingents tarifaires dans le secteur de la viande de volaille 9
*Règlement (CE) no 332/2004 de la Commission du 26 février 2004 dérogeant, pour l'année 2004, au règlement (CE) no 1432/94 établissant les modalités d'application dans le secteur de la viande de porc du régime d'importation prévu par le règlement (CE) no 774/94 du Conseil portant ouverture et mode de gestion de certains contingents tarifaires communautaires pour la viande porcine et certains autres produits agricoles 10
*Règlement (CE) no 333/2004 de la Commission du 26 février 2004 dérogeant, pour l'année 2004, au règlement (CE) no 1898/97 en ce qui concerne la gestion des contingents tarifaires pour des produits du secteur de la viande de porc originaires de Bulgarie et de Roumanie 12
*Règlement (CE) no 334/2004 de la Commission du 26 février 2004 dérogeant, pour l'année 2004, au règlement (CE) no 1458/2003 portant ouverture et mode de gestion des contingents tarifaires dans le secteur de la viande de porc 14
Règlement (CE) no 335/2004 de la Commission du 26 février 2004 modifiant le règlement (CE) no 2242/2003 en ce qui concerne la quantité disponible pour laquelle les demandes de certificats d'importation pour certains produits à base de viande de volaille peuvent être introduites pour la période du 1er avril au 30 avril 2004 15
Règlement (CE) no 336/2004 de la Commission du 26 février 2004 modifiant le règlement (CE) no 2241/2003 en ce qui concerne la quantité disponible pour laquelle les demandes de certificats d'importation pour certains produits du secteur des œufs et de la viande de volaille peuvent être introduites pour la période du 1er avril au 30 avril 2004 17
Règlement (CE) no 337/2004 de la Commission du 26 février 2004 fixant les restitutions applicables à l'exportation des produits transformés à base de céréales et de riz 19
Règlement (CE) no 338/2004 de la Commission du 26 février 2004 fixant les restitutions à l'exportation des aliments composés à base de céréales pour les animaux 21
Règlement (CE) no 339/2004 de la Commission du 26 février 2004 portant fixation des restitutions à la production dans les secteurs des céréales et du riz 23
Règlement (CE) no 340/2004 de la Commission du 26 février 2004 fixant les taux des restitutions applicables à certains produits laitiers exportés sous forme de marchandises ne relevant pas de l'annexe I du traité 24
Règlement (CE) no 341/2004 de la Commission du 26 février 2004 fixant les taux des restitutions applicables à certains produits des secteurs des céréales et du riz exportés sous forme de marchandises ne relevant pas de l'annexe I du traité 27
Règlement (CE) no 342/2004 de la Commission du 26 février 2004 concernant la délivrance de certificats à l'exportation de produits transformés à base de fruits et légumes (cerises confites) 31
Règlement (CE) no 343/2004 de la Commission du 26 février 2004 fixant les restitutions à l'exportation du riz et des brisures et suspendant la délivrance des certificats d'exportation 32
Règlement (CE) no 344/2004 de la Commission du 26 février 2004 fixant les restitutions applicables à l'exportation des céréales, des farines et des gruaux et semoules de froment ou de seigle 35
Règlement (CE) no 345/2004 de la Commission du 26 février 2004 fixant le correctif applicable à la restitution pour les céréales 37
Règlement (CE) no 346/2004 de la Commission du 26 février 2004 fixant les restitutions applicables à l'exportation pour le malt 39
Règlement (CE) no 347/2004 de la Commission du 26 février 2004 fixant le correctif applicable à la restitution pour le malt 41
Règlement (CE) no 348/2004 de la Commission du 26 février 2004 relatif aux offres communiquées pour l'exportation d'avoine dans le cadre de l'adjudication visée au règlement (CE) no 1814/2003 43
Règlement (CE) no 349/2004 de la Commission du 26 février 2004 relatif aux offres communiquées pour l'importation de sorgho dans le cadre de l'adjudication visée au règlement (CE) no 238/2004 44
Règlement (CE) no 350/2004 de la Commission du 26 février 2004 relatif aux offres communiquées pour l'importation de maïs dans le cadre de l'adjudication visée au règlement (CE) no 2315/2003 45
Règlement (CE) no 351/2004 de la Commission du 26 février 2004 fixant les restitutions à l'exportation dans le secteur du lait et des produits laitiers 46
II Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité
Conseil
2004/190/CFSP
*Décision du comité politique et de sécurité Proxima/1/2004 du 10 février 2004 relative à l'acceptation de contributions d'États tiers autres que les États adhérents à la mission de police de l'Union européenne dans l'ancienne République yougoslave de Macédoine (EUPOL "Proxima") 54
2004/191/EC
*Décision du Conseil du 23 février 2004 définissant les critères et modalités pratiques de la compensation des déséquilibres financiers résultant de l'application de la directive 2001/40/CE relative à la reconnaissance mutuelle des décisions d'éloignement des ressortissants de pays tiers 55
Commission
2004/192/EC
*Décision de la Commission du 25 février 2004 adoptant le programme de travail 2004 pour la mise en œuvre du programme d'action communautaire dans le domaine de la santé publique (2003-2008), y compris le programme de travail annuel en matière de subventions (1) 58
2004/193/EC
*Décision no 2/JP/2002 du 26 janvier 2004 du comité mixte institué par l'accord de reconnaissance mutuelle entre la Communauté européenne et le Japon relative à l'agrément d'un organisme d'évaluation de la conformité dans le cadre de l'annexe sectorielle sur les matériels électriques 71
(1) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
FR
Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.
Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.
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