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Document L:2001:223:TOC

Journal officiel des Communautés européennes, L 223, 18 août 2001


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Journal officiel
des Communautés européennes
ISSN 0378-7060

L 223
44e année
18 août 2001
Édition de langue françaiseLégislation
SommaireI Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité
Règlement (CE) no 1664/2001 de la Commission du 17 août 2001 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes 1
Règlement (CE) no 1665/2001 de la Commission du 17 août 2001 modifiant le règlement (CE) no 1490/2000 relatif à l'ouverture d'une adjudication permanente pour l'exportation de seigle détenu par l'organisme d'intervention allemand 3
*Règlement (CE) no 1666/2001 de la Commission du 17 août 2001 modifiant certains quotas de pêche au titre de 2001 conformément au règlement (CE) no 847/96 du Conseil établissant des conditions additionnelles pour la gestion interannuelle des totaux admissibles des captures et quotas 4
*Règlement (CE) no 1667/2001 de la Commission du 17 août 2001 reportant la date de paiement de la cotisation des frais de stockage dans le secteur du sucre 9
II Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité
Commission
2001/637/EC
*Décision de la Commission du 18 octobre 2000 concernant l'aide que les Pays-Bas envisagent d'accorder en faveur d'Océ NV pour la mise au point d'imprimantes couleur à jet d'encre [notifiée sous le numéro C(2000) 3016] (1) 10
2001/638/EC
*Décision de la Commission du 2 août 2001 modifiant la décision 92/452/CEE en ce qui concerne les listes des équipes de collecte d'embryons et des équipes de production d'embryons agréées dans les pays tiers pour les exportations vers la Communauté d'embryons d'animaux de l'espèce bovine [notifiée sous le numéro C(2001) 2447] (1) 24
2001/639/EC
*Décision de la Commission du 2 août 2001 modifiant la décision 93/693/CE en ce qui concerne la liste des centres de collecte de sperme agréés pour l'exportation de sperme d'animaux domestiques de l'espèce bovine vers la Communauté en provenance de pays tiers [notifiée sous le numéro C(2001) 2454] (1) 26
2001/640/EC
*Décision de la Commission du 2 août 2001 modifiant la décision 2000/585/CE en ce qui concerne les importations de viandes de gibier sauvage, de gibier d'élevage et de lapin en provenance d'Argentine, de Nouvelle-Calédonie et d'Uruguay [notifiée sous le numéro C(2001) 2455] (1) 28
(1) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
FR
Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.
Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.
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