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Document 31987R3986

Règlement (CEE) n° 3986/87 de la Commission du 22 décembre 1987 modifiant certains règlements relatifs à l'application de l'organisation commune des marchés dans le secteur de la viande de volaille à la suite de l'introduction de la nomenclature combinée

JO L 376 du 31.12.1987, p. 7–19 (ES, DA, DE, EL, EN, FR, IT, NL, PT)

Ce document a été publié dans des éditions spéciales (FI, SV, CS, ET, LV, LT, HU, MT, PL, SK, SL, BG, RO, HR)

Legal status of the document In force

ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/1987/3986/oj

31.12.1987   

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 376/7


RÈGLEMENT (CEE) NO 3986/87 DE LA COMMISSION

du 22 décembre 1987

modifiant certains règlements relatifs à l'application de l'organisation commune des marchés dans le secteur de la viande de volaille à la suite de l'introduction de la nomenclature combinée

LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,

vu le traité instituant la Communauté économique européenne,

vu le règlement (CEE) no 2658/87 du Conseil, du 23 juillet 1987, relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun (1), modifié par le règlement (CEE) no 3985/87 (2), et notamment son article 15 paragraphe 1 deuxième alinéa,

vu le règlement (CEE) no 3907/87 du Conseil, du 22 décembre 1987, modifiant le règlement (CEE) no 2777/75 portant organisation commune des marchés dans le secteur de la viande de volaille (3), et notamment son article 2,

considérant que, selon l'article 15 paragraphe 1 deuxième alinéa du règlement (CEE) no 2658/87, les adaptations de nature technique des actes communautaires reprenant la nomenclature combinée sont effectuées par la Commission; que les modifications de substance sont effectuées selon la procédure de l'article 17 du règlement (CEE) no 2777775 du Conseil (4) en vertu de l'article 2 du règlement (CEE) no 3907/87;

considérant que de nombreux règlements du secteur de la viande de volaille doivent être adaptés sur le plan technique ainsi que sur certains points de substance pour tenir compte de l'utilisation de la nouvelle nomenclature combinée basée sur le système harmonisé de désignation et de codification des marchandises et destinée à remplacer la convention du 15 décembre 1950 sur la nomenclature pour la classification des marchandises dans les tarifs douaniers;

considérant que, en raison du nombre et du contenu des textes nécessitant une telle adaptation, il apparaît nécessaire de regrouper dans un règlement modificatif unique la totalité des règlements à adapter;

considérant que les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité de gestion de la viande de volaille et des œufs,

A ARRÊTE LE PRESENT RÈGLEMENT:

Article premier

L'article 1er du règlement (CEE) no 565/68 de la Commission, du 24 avril 1968, relatif à la non-fixation de montants supplémentaires pour les coqs, poules et poulets, les canards et les oies, abattus, en provenance de Pologne (5), modifié en dernier lieu par le règlement (CEE) no 2039/73 (6), est remplacé par le texte suivant:

«Article premier

Les prélèvements fixés conformément à l'article 3 du règlement (CEE) no 2777/75 ne sont pas augmentés d'un montant supplémentaire pour les importations des produits suivants de la position ex 0207 de la nomenclature combinée, originaires et en provenance de Pologne:

a)

coqs et poules non découpés en morceaux:

présentés plumés, sans boyaux, avec la tête et les pattes, dénommés “poulets 83%”,

présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, mais avec le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés “poulets 70%”,

présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes et sans le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés “poulets 65%”, ou autrement présentés;

b)

canards non découpés en morceaux:

présentés plumés, saignés, non vidés ou sans boyaux, avec la tête et les pattes, dénommés “canards 85%”,

présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, avec le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés “canards 70%”,

présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes et sans le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés “canards 63%”, ou autrement présentés;

c)

oies non découpées en morceaux:

présentées plumées, saignées, non vidées, avec la tête et les pattes, dénommées “oies 82%”,

présentées plumées, vidées, sans la tête ni les pattes, avec ou sans le cœur et le gésier, dénommées “oies 75%”, ou autrement présentées.»

Article 2

L'article 1er du règlement (CEE) no 2261/69 de la Commission, du 13 novembre 1969, relatif à la non-fixation de montants supplémentaires pour les canards et les oies abattus en provenance de la Roumanie (7), modifié en dernier lieu par le règlement (CEE) no 2039/73, est remplacé par le texte suivant:

«Article premier

Les prélèvements fixés conformément à l'article 3 du règlement (CEE) no 2777/75 ne sont pas augmentés d'un montant supplémentaire pour les importations des produits suivants de la position ex 0207 de la nomenclature combinée originaires et en provenance de Roumanie:

a)

canards non découpés en morceaux:

présentés plumés, saignés, non vidés ou sans boyaux, avec la tête et les pattes, dénommés “canards 85%”,

présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, avec le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés “canards 70%”.

présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes et sans le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés “canards 63%”, ou autrement présentés;

b)

oies non découpées en morceaux:

présentées plumées, saignées, non vidées, avec la tête et les pattes, dénommées “oies 82%”,

présentées plumées, vidées, sans la tête ni les pattes, avec ou sans le cœur et le gésier, dénommées “oies 75%”, ou autrement présentées.»

Article 3

L'article 1er du règlement (CEE) no 2474/70 de la Commission, du 7 décembre 1970, relatif à la non-fixation du montant supplémentaire pour les dindes abattues en provenance de Pologne (8) est remplacé par le texte suivant:

«Article premier

Les prélèvements fixés conformément à l'article 3 du règlement (CEE) no 2777/75 ne sont pas augmentés d'un montant supplémentaire pour les importations de dindes abattues des sous-positions 0207 10 31, 0207 10 39 et 0207 22 de la nomenclature combinée, originaires et en provenance de Pologne.»

Article 4

Les annexes I et II du règlement (CEE) no 2778/75 du Conseil, du 29 octobre 1975, déterminant les règles pour le calcul du prélèvement et du prix d'écluse applicables dans le secteur de la viande de volaille (9), modifié en dernier lieu par le règlement (CEE) no 3233/86 (10), sont remplacées par les annexes I et II du présent règlement.

Article 5

L'annexe du règlement (CEE) no 3011/79 de la Commission, du 20 décembre 1979, portant fixation des coefficients pour calculer les prélèvements pour les produits dérivés dans le secteur de la viande de volaille et abrogeant le règlement no 199/67/CEE (11), modifié en dernier lieu par le règlement (CEE) no 1507/82 (12), est remplacée par l'annexe III du présent règlement.

Article 6

Le présent règlement entre en vigueur le 1er janvier 1988.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 22 décembre 1987.

Par la Commission

Frans ANDRIESSEN

Vice-président


(1)  JO no L 256 du 7. 9. 1987, p. 1.

(2)  Voir page 1 du présent Journal officiel.

(3)  JO no L 370 du 30. 12. 1987, p. 14.

(4)  JO no L 282 du 1. 11. 1975, p. 77.

(5)  JO no L 107 du 8. 5. 1968, p. 7.

(6)  JO no L 207 du 28. 7. 1973, p. 30.

(7)  JO no L 286 du 14. 11. 1969, p. 24.

(8)  JO no L 265 du 8. 12. 1970, p. 13.

(9)  JO no L 282 du 1. 11. 1975, p. 84.

(10)  JO no L 301 du 25. 10. 1986, p. 3.

(11)  JO no L 337 du 29. 12. 1979, p. 65.

(12)  JO no L 168 du 15. 6. 1982, p. 5.


ANNEXE I

«ANNEXE I

Code NC

Désignation des marchandises

Quantité en kilogrammes

Composition

0105

Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants des espèces domestiques:

 

 

 

– d'un poids n'excédant pas 185 g:

 

 

0105 11 00

– – Coqs et poules

0,343 pièce

maïs 60 %

orge 30 %

avoine 10 %

0105 19

– – autres:

 

 

0105 19 10

– – – Oies, dindons et dindes

1,001 pièce

maïs 60 %

orge 30 %

avoine 10 %

0105 19 90

– – – Canards et pintades

0,343 pièce

maïs 60 %

orge 30 %

avoine 10 %

0207

Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du no 0105:

 

 

0207 10

– Volailles non découpées en morceaux, fraîches ou réfrigérées:

 

 

 

– – Coqs et poules:

 

 

0207 10 11

– – – présentés plumés, sans boyaux, avec la tête et les pattes, dénommés “poulets 83 %”

1,847

maïs 80 %

orge 20 %

0207 10 15

– – – présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, mais avec le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés “poulets 70 %”

2,100

maïs 80 %

orge 20 %

0207 10 19

– – – présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes et sans le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés “poulets 65 %”, ou autrement présentés

2,288

maïs 80 %

orge 20%

 

– – Dindons et dindes:

 

 

0207 10 31

– – – présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, avec le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés “dindes 80 %”

2,341

maïs 60 %

orge 30 %

avoine 10%

0207 10 39

– – – présentés plumés, vidés, sans la tête ni le cou, sans les pattes, le cœur, le foie et le gésier, dénommés “dindes 73 %”, ou autrement présentés

2,566

maïs 60 %

orge 30 %

avoine 10%

 

– – Canards:

 

 

0207 10 51

– – – présentés plumés, saignés, non vidés ou sans boyaux, avec la tête et les pattes, dénommés “canards 85 %”

2,853

maïs 60 %

orge 30 %

avoine 10 %

0207 10 55

– – – présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, avec le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés “canards 70 %”

3,464

maïs 60 %

orge 30 %

avoine 10 %

0207 10 59

– – – présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes et sans le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés “canards 63 %”, ou autrement présentés

3,849

maïs 60 %

orge 30 %

avoine 10 %

 

– – Oies:

 

 

0207 10 71

– – – présentés plumées, saignées, non vidées, avec la tête et les pattes, dénommés “oies 82 %”

3,284

maïs 60 %

orge 30 %

avoine 10 %

0207 10 79

– – – présentés plumées, vidées, sans la tête ni les pattes, avec ou sans le cœur et le gésier, dénommées “oies 75 %”, ou autrement présentés

3,591

maïs 60 %

orge 30 %

avoine 10 %

0207 10 90

– – Pintades

3,423

maïs 60 %

orge 30 %

avoine 10 %

 

– Volailles non découpés en morceaux, congelées:

 

 

0207 21

– – Coqs et poules:

 

 

0207 21 10

– – – présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, mais avec le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés “poulets 70 %”

2,100

maïs 80 %

orge 20 %

0207 21 90

– – – présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes et sans le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés “poulets 65 %” ou autrement présentés

2,288

maïs 80 %

orge 20 %

0207 22

– – Dindons et dindes:

 

 

0207 22 10

– – – présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, avec le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés “dindes 80 %”

2,341

maïs 60 %

orge 30 %

avoine 10 %

0207 22 90

– – – présentés plumés, vidés, sans la tête ni le cou, sans les pattes, le cœur, le foie et le gésier, dénommés “dindes 73 %”, ou autrement présentés

2,566

maïs 60 %

orge 30 %

avoine 10 %

0207 23

– – Canards, oies et pintades:

 

 

 

– – – Canards:

 

 

0207 23 11

– – –– présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, avec le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés “canards 70 %”

3,464

maïs 60 %

orge 30 %

avoine 10 %

0207 23 19

– – – présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes et sans le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés “canards 63 %”, ou autrement présentés

3,849

maïs 60 %

orge 30 %

avoine 10 %

 

– – – Oies:

 

 

0207 23 51

– – – – présentés plumées, saignées, non vidées, avec la tête et les pattes, dénommées “oies 82 %”

3,284

mais 60 %

orge 30 %

avoine 10 %

0207 23 59

– – – – présentés plumées, vidées, sans la tête ni les pattes, avec ou sans le cœur et le gésier, dénommées “oies 75 %”, ou autrement présentés

3,591

maïs 60 %

orge 30 %

avoine 10 %

0207 23 90

– – – Pintades

3,423

maïs 60 %

orge 30 %

avoine 10 %»


ANNEXE II

«ANNEXE II

Code NC

Désignation des marchandises

Quantité en kilogrammes

Composition

Montant forfaitaire en Écus

0105

Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants des espèces domestiques:

 

 

 

 

– d'un poids n'excédant pas 185 g:

 

 

0105 11 00

– – Coqs et poules

0,364 pièce

maïs 60 %

orge 30 %

avoine 10 %

0,1926

0105 19

– – autres:

 

 

 

0105 19 10

– – – Oies, dindons et dindes

1,071 pièce

maïs 60 %

orge 30 %

avoine 10 %

0,9000

0105 19 90

– – – Canards et pintades

0,364 pièce

maïs 60 %

orge 30 %

avoine 10 %

0,1926

0207

Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du no 0105:

 

 

 

0207 10

– Volailles non découpées en morceaux, fraîches ou réfrigérées:

 

 

 

 

– – Coqs et poules:

 

 

 

0207 10 11

– – – présentés plumés, sans boyaux, avec la tête et les pattes, dénommés “poulets 83 %”

1,602

maïs 80 %

orge 20 %

0,8355

0207 10 15

– – – présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, mais avec le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés “poulets 70 %”

1,822

maïs 80 %

orge 20 %

0,9500

0207 10 19

– – – présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes et sans le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés “poulets 65 % ”, ou autrement présentés

1,985

maïs 80 %

orge 20 %

1,0351

 

– – Dindons et dindes:

 

 

 

0207 10 31

– – – présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, avec le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés “dindes 80% ”

2,194

maïs 60 %

orge 30 %

avoine 10 %

1,2825

0207 10 39

– – – présentés plumés, vidés, sans la tête ni le cou, sans les pattes, le cœur, le foie et le gésier, dénommés “dindes 73 % ”, ou autrement présentés

2,404

maïs 60 %

orge 30 %

avoine 10 %

1,4059

 

– – Canards:

 

 

 

0207 10 51

– – – présentés plumés, saignés, non vidés ou sans boyaux, avec la tête et les pattes, dénommés “canards 85 %”

2,647

maïs 60 %

orge 30 %

avoine 10 %

0,8042

0207 10 55

– – – présentés plumés, vidés, sans la tête ni les plattes, avec le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés “canards 70 %”

3,214

maïs 60 %

orge 30 %

avoine 10 %

0,9766

0207 10 59

– – – présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes et sans le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés “canards 63 %”, ou autrement présentés

3,571

maïs 60 %

orge 30 %

avoine 10 %

1,0851

 

– – Oies:

 

 

 

0207 10 71

– – – présentés plumées, saignées, non vidées, avec la tête et les pattes, dénommées “oies 82 %”

3,100

maïs 60 %

orge 30 %

avoine 10 %

1,3548

0207 10 79

– – – présentés plumées, vidées, sans la tête ni les pattes, avec ou sans le cœur et le gésier, dénommées “oies 75 %”, ou autrement présentés

3,389

maïs 60 %

orge 30 %

avoine 10 %

1,2394

0207 10 90

– – Pintades

3,051

maïs 60 %

orge 30 %

avoine 10 %

1,4415

 

– Volailles non découpées en morceaux, congelées:

 

 

 

0207 21

– – Coqs et poules:

 

 

 

0207 21 10

– – – présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, mais avec le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés “poulets 70 %”

1,822

maïs 80 %

orge 20 %

0,9500

0207 21 90

– – – présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes et sans le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés “poulets 65 %”, ou autrement présentés

1,985

maïs 80 %

orge 20 %

1,0351

0207 22

– – Dindons et dindes:

 

 

 

0207 22 10

– – – présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, avec le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés “dindes 80 %”

2,194

maïs 60 %

orge 30 %

avoine 10 %

1,2825

0207 22 90

– – – présentés plumés, vidés, sans la tête ni le cou, sans les pattes, le cœur, le foie et le gésier, dénommés “dindes 73 % ”, ou autrement présentés

2,404

maïs 60 %

orge 30 %

avoine 10 %

1,4059

0207 23

– – Canards, oies et pintades:

 

 

 

 

– – – Canards:

 

 

 

0207 23 11

– – – – présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, avec le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés “canards 70 %”

3,214

maïs 60 %

orge 30 %

avoine 10 %

0,9766

0207 23 19

– – – – présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes et sans le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés “canards 63 %”, ou autrement présentés

3,571

maïs 60 %

orge 30 %

avoine 10 %

1,0851

 

– – – Oies:

 

 

 

0207 23 51

– – – – présentés plumées, saignées, non vidées, avec la tête et les pattes, dénommées “oies 82 %”

3,100

maïs 60 %

orge 30 %

avoine 10 %

1,3548

0207 23 59

– – – – présentés plumées, vidées, sans la tête ni les pattes, avec ou sans le cœur et le gésier, dénommées “oies 75 %”, ou autrement présentés

3,389

maïs 60 %

orge 30 %

avoine 10 %

1,2394

0207 23 90

– – – Pintades

3,051

maïs 60 %

orge 30 %

avoine 10 %

1,4415»


ANNEXE III

«ANNEXE

Code NC

Désignation des produits dérivés

Coefficients

Désignation des produits retenus pour la dérivation

0105

Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces domestiques:

 

 

 

– autres:

 

 

0105 91 00

– – Coqs et poules

0,70

Poulets 70 %

0105 99

– – autres:

 

 

0105 99 10

– – – Canards

0,70

Canards 70 %

0105 99 20

– – – Oies

0,70

Oies 82 %

0105 99 30

– – – Dindons et dindes

0,70

Dindes 70 %

0105 99 50

– – – Pintades

0,70

Pintades abattues

 

– Morceaux et abats de volailles (y compris les foies), frais ou réfrigérés:

 

 

ex 0207 39

– – autres, à l'exclusion de foies de volailles, autres que les foies gras d'oies ou de canards (de la sous-position 0207 39 90)

 

 

 

– – – de coqs et de poules:

 

 

 

– – – – Morceaux:

 

 

0207 39 11

– – – – – désossés

2,10

Poulets 70 %

Canards 70 %

Pintades abattues

 

– – – – – non désossés:

 

 

0207 39 13

– – – – – – Demis ou quarts

1,10

Poulets 65 %

0207 39 15

– – – – – – Ailes entières, même sans la pointe

0,65

Poulets 70 %

Canards 70 %

Oies 75 %

Dindes 80 %

Pintades abattues

0207 39 17

– – – – – – Dos, cous, dos avec cous, croupions, pointes d'ailes

0,45

Poulets 70 %

Canards 70 %

Oies 75 %

Dindes 80 %

Pintades abattues

0207 39 21

– – – – – – Poitrines et morceaux de poitrines

1,65

Poulets 70 %

0207 39 23

– – – – – – Cuisses et morceaux de cuisses

1,55

Poulets 70 %

0207 39 25

– – – – autres

2,00

Poulets 70 %

Canards 70 %

Oies 75 %

Dindes 80 %

Pintades abattues

0207 39 27

– – – – Abats, autres que les foies

0,45

Poulets 70 %

Canards 70 %

Oies 75 %

Dindes 80 %

Pintades abattues

 

– – – de dindons et de dindes:

 

 

 

– – – – Morceaux:

 

 

0207 39 31

– – – – – – désossés

2,10

Dindes 80 %

 

– – – – – non désossés:

 

 

0207 39 33

– – – – – – Demis ou quarts

1,10

Dindes 73 %

0207 39 35

– – – – – – Ailes entières, même sans la pointe

0,65

Poulets 70 %

Canards 70%

Dindes 80 %

Oies 75 %

Pintades abattues

0207 39 37

– – – – – – Dos, cous, dos avec cous, croupions, pointes d'ailes

0,45

Poulets 70 %

Canards 70%

Dindes 80 %

Oies 75 %

Pintades abattues

0207 39 41

– – – – – – Poitrines et morceaux de poitrines

1,60

Dindes 80%

 

– – – – – – Cuisses et morceaux de cuisses:

 

 

0207 39 43

– – – – – – – Pilons et morceaux de pilons

0,75

Dindes 80 %

0207 39 45

– – – – – – – autres

1,35

Dindes 80%

0207 39 47

– – – – – – – autres

2,00

Poulets 70 %

Canards 70%

Dindes 80%

Oies 75 %

Pintades abattues

0207 39 51

– – – – Abats, autres que les foies

0,45

Poulets 70 %

Canards 70 %

Dindes 80 %

Oies 75 %

Pintades abattues

 

– – – de canards, d'oies ou de pintades:

 

 

 

– – – – Morceaux:

 

 

 

– – – – – désossés:

 

 

0207 39 53

– – – – – d'oies

2,10

Oies 75 %

0207 39 55

– – – – – – de canards ou de pintades

2,10

Poulets 70 %

Canards 70%

Pintades abattues

 

– – – – – non désossés:

 

 

 

– – – – – Demis ou quarts:

 

 

0207 39 57

– – – – – – – de canards

1,10

Canards 63 %

0207 39 61

– – – – – – – d'oies

1,10

Oies 75 %

0207 39 63

– – – – – – – de pintades

1,10

Pintades abattues

0207 39 65

– – – – – – – Ailes entières, même sans la pointe

0,65

Poulets 70 %

Canards 70 %

Oies 75 %

Dindes 80%

Pintades abattues

0207 39 67

– – – – – – – Dos, cous, dos avec cous, croupions, pointes d'ailes

0,45

Poulets 70 %

Canards 70 %

Oies 75 %

Dindes 80%

Pintades abattues

 

– – – – – – – Poitrines et morceaux de poitrines:

 

 

0207 39 71

– – – – – – – d'oies

1,50

Oies 75 %

0207 39 73

– – – – – – – de canards ou de pintades

1,65

Poulets 70 %

 

– – – – – – – Cuisses et morceaux de cuisses:

 

 

0207 39 75

– – – – – – – d'oies

1,45

Oies 75 %

0207 39 77

– – – – – – – de canards ou de pintades

1,55

Poulets 70 %

0207 39 81

– – – – – – – Parties dites “paletots d'oie ou de canard” (1)

1,40

Canards 70 %

Oies 75 %

0207 39 83

– – – – – – autres

2,00

Poulets 70 %

Canards 70 %

Oies 75 %

Dindes 80 %

Pintades abattues

0207 39 85

– – – – Abats, autres que les foies

0,45

Poulets 70 %

Canards 70 %

Oies 75 %

Dindes 80 %

Pintades abattues

 

– Morceaux et abats de volailles autres que les foies, congelés:

 

 

0207 41

– – de coqs ou de poules:

 

 

 

– – – Morceaux:

 

 

0207 41 10

– – – – désossés

2,10

Poulets 70 %

Canards 70 %

Pintades abattues

 

– – – – non désossés:

 

 

0207 41 11

– – – – – Demis ou quarts

1,10

Poulets 65 %

0207 41 21

– – – – – Ailes entières, même sans la pointe

0,65

Poulets 70 %

Canards 70 %

Oies 75%

Dindes 80 %

Pintades abattues

0207 41 31

– – – – – Dos, cous, dos avec cous, croupions, pointes d'ailes

0,45

Poulets 70 %

Canards 70 %

Oies 75 %

Dindes 80 %

Pintades abattues

0207 41 41

– – – – – Poitrines et morceaux de poitrines

1,65

Poulets 70 %

0207 41 51

– – – – Cuisses et morceaux de cuisses:

1,55

Poulets 70 %

0207 41 71

– – – – – – – – autres

2,00

Poulets 70 %

Canards 70 %

Oies 75 %

Dindes 80 %

Pintades abattues

0207 41 90

– – – Abats, autres que les foies

0,45

Poulets 70 %

Canards 70 %

Oies 75 %

Dindes 80 %

Pintades abattues

0207 42

– – de dindons ou de dindes:

 

 

 

– – – Morceaux:

 

 

0207 42 10

– – – – désossés

2,10

Dindes 80 %

 

– – – – non désossés:

 

 

0207 42 11

– – – – – Demis ou quarts

1,10

Dindes 73 %

0207 42 21

– – – – – Ailes entières, même sans la pointe

0,65

Poulets 70 %

Canards 70 %

Dindes 80 %

Oies 75 %

Pintades abattues

0207 42 31

– – – – – Dos, cous, dos avec cous, croupions, pointes d'ailes

0,45

Poulets 70 %

Canards 70 %

Dindes 80 %

Oies 75 %

Pintades abattues

0207 42 41

– – – – – Poitrines et morceaux de poitrines

1,60

Dindes 80%

 

– – – – – Cuisses et morceaux de cuisses:

 

 

0207 42 51

– – – – – – Pilons et morceaux de pilons

0,75

Dindes 80%

0207 42 59

– – – – – – autres

1,35

Dindes 80%

0207 42 71

– – – – – autres

2,00

Poulets 70 %

Canards 70 %

Dindes 80 %

Oies 75 %

Pintades abattues

0207 42 90

– – – Abats, autres que les foies

0,45

Poulets 70 %

Canards 70 %

Dindes 80 %

Oies 75 %

Pintades abattues

0207 43

– – de canards, d'oies ou de pintades:

 

 

 

– – – – Morceaux:

 

 

 

– – – – – désossés:

 

 

0207 43 11

– – – – – d'oies

2,10

Oies 75 %

0207 43 15

– – – – – de canards ou de pintades

2,10

Poulets 70 %

Canards 70 %

Pintades abattues

 

– – – – non désossés:

 

 

 

– – – – – – Demis ou quarts:

 

 

0207 43 21

– – – – – – de canards

1,10

Canards 63 %

0207 43 23

– – – – – – d'oies

1,10

Oies 75 %

0207 43 25

– – – – – – de pintades

1,10

Pintades abattues

0207 43 31

– – – – – Ailes entières, même sans la pointe

0,65

Poulets 70 %

Canards 70 %

Oies 75 %

Dindes 80 %

Pintades abattues

0207 43 41

– – – – – Dos, cous, dos avec cous, croupions, pointes d'ailes

0,45

Poulets 70 %

Canards 70 %

Oies 75 %

Dindes 80 %

Pintades abattues

 

– – – – – Poitrines et morceaux de poitrines:

 

 

0207 43 51

– – – – – – d'oies

1,50

Oies 75 %

0207 43 53

– – – – – de canards ou de pintades

1,65

Poulets 70 %

 

– – – – – Cuisses et morceaux de cuisses:

 

 

0207 43 61

– – – – – – d'oies

1,45

Oies 75 %

0207 43 63

– – – – – – de canards ou de pintades

1,55

Poulets 70 %

0207 43 71

– – – – – Parties dites “paletots d'oie ou de canard” (1)

1,40

Canards 70 %

Oies 75 %

0207 43 81

– – – – – autres

2,00

Poulets 70 %

Canards 70 %

Oies 75 %

Dindes 80 %

Pintades abattues

0207 43 90

– – – Abats, autres que les foies

0,45

Poulets 70 %

Canards 70 %

Oies 75 %

Dindes 80 %

Pintades abattues

0207

Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du no 0105:

 

 

 

– Morceaux et abats de volailles (y compris les foies), frais ou réfrigérés:

 

 

0207 31 00

– – Foies gras d'oies ou de canard

10,00

Oies 82 %

ex 0207 39

– – autres:

 

 

0207 39 90

– – – Foies de volailles, autres que les foies gras d'oies ou de canards

1,15

Poulets 70 %

Canards 70 %

Oies 75 %

Dindes 80 %

Pintades abattues

0207 50

– Foies de volailles, congelés:

 

 

0207 50 10

– – Foies gras d'oies ou de canards

10,00

Oies 82 %

0207 50 90

– – autres

1,15

Poulets 70 %

Canards 70 %

Oies 75 %

Dindes 80 %

Pintades abattues

0210

Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats:

 

 

0210 90

– autres, y compris les farines et poudres comestibles, de viandes ou d'abats:

 

 

 

– – Abats:

 

 

 

– – – autres:

 

 

 

– – – – Foies de volailles:

 

 

0210 90 71

– – – – – Foies gras d'oies ou de canards, salés ou en saumure

10,00

Oies 82 %

0210 90 79

– – – – autres

1,15

Poulets 70 %

Canards 70%

Oies 75 %

Dindes 80 %

Pintades abattues

0209

Lard sans parties maigres, graisse de porc et graisse de volailles non fondues, frais, réfrigérés, congelés, salés ou en saumure, séchés ou fumés:

 

 

0209 00 90

– Graisse de volailles

1,00

Poulets 70 %

Canards 70 %

Oies 75 %

Dindes 80%

Pintades abattues

1501

Saindoux; autres graisses de porc et graisses de volailles, fondues, même pressées ou extraites à l'aide de solvants:

 

 

 

– autres:

 

 

1501 00 90

– – Graisses de volailles

1,20

Poulets 70%

Canards 70 %

Oies 75 %

Dindes 80 %

Pintades abattues

1602

Autres préparations et conserves de viandes, d'abats ou de sang:

 

 

 

– de volailles du no 0105:

 

 

1602 31

– – de dindes:

 

 

 

– – – contenant en poids 57 % ou plus de viande ou d'abats (2):

 

 

1602 31 11

– – – – contenant exclusivement de la viande de dinde non cuite

2,00

Dindes 80 %

1602 31 19

– – – – autres

2,20

Poulets 70 %

Canards 70%

Oies 75 %

Dindes 80 %

Pintades abattues

1602 31 30

– – – contenant en poids de 25 % inclus à 57 % exclus de viande ou d'abats (2)

1,20

Poulets 70 %

Canards 70 %

Oies 75 %

Dindes 80 %

Pintades abattues

1602 31 90

– – – autres

0,70

Poulets 70 %

Canards 70 %

Oies 75 %

Dindes 80 %

Pintades abattues

1602 39

– – autres:

 

 

 

– – – contenant en poids 57% ou plus de viande ou d'abats (2):

 

 

1602 39 11

– – – – non cuits

2,00

Poulets 70%

Canards 70 %

Oies 75 %

Pintades abattues

1602 39 19

– – – – autres

2,20

Poulets 70 %

Canards 70 %

Oies 75 %

Dindes 80 %

Pintades abattues

1602 39 30

– – – contenant en poids de 25 % inclus à 57 % exclus de viande ou d'abats (2)

1,20

Poulets 70 %

Canards 70 %

Oies 75 %

Dindes 80 %

Pintades abattues

1602 39 90

– – – autres

0,70

Poulets 70 %

Canards 70 %

Oies 75 %

Dindes 80 %

Pintades abattues


(1)  Sont considérés comme parties dites “paletots d'oie ou de canard” les produits constitués d'oies ou de canards présentés plumés, complètement vidés, sans la tête ni les pattes et dont les os de la carcasse (bréchet, côtes, colonne vertébrale et sacrum) ont été retirés mais présentant encore les fémurs, les tibias et les humérus.

(2)  Pour la détermination du pourcentage de viande de volailles, le poids des os n'est pas pris en considération.»


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