ISSN 1977-0936

Journal officiel

de l'Union européenne

C 316

Édition de langue française

Communications et informations

60e année
22 septembre 2017

Numéro d'information

Sommaire

page

PARLEMENT EUROPÉEN
SESSION 2015-2016
Séances du 7 au 10 septembre 2015
Le procès-verbal de cette session a été publié dans le JO C 387 du 20.10.2016 .
TEXTES ADOPTÉS
Séances du 16 au 17 septembre 2015
Le procès-verbal de cette session a été publié dans le JO C 397 du 27.10.2016 .
TEXTES ADOPTÉS

1

I   Résolutions, recommandations et avis

RÉSOLUTIONS

Parlement européen

Mardi 8 septembre 2015

2017/C 316/01

Résolution du Parlement européen du 8 septembre 2015 sur la situation des droits fondamentaux dans l'Union européenne (2013-2014) (2014/2254(INI))

2

2017/C 316/02

Résolution du Parlement européen du 8 septembre 2015 sur les procédures et les pratiques régissant les auditions des commissaires, enseignements tirés de 2014 (2015/2040(INI))

37

2017/C 316/03

Résolution du Parlement européen du 8 septembre 2015 concernant les droits de l'homme et la technologie: incidences des systèmes d'intrusion et de surveillance sur les droits de l'homme dans les pays tiers (2014/2232(INI))

40

2017/C 316/04

Résolution du Parlement européen du 8 septembre 2015 sur la protection des intérêts financiers de l'Union européenne: vers des contrôles axés sur les résultats pour la politique agricole commune (2014/2234(INI))

51

2017/C 316/05

Résolution du Parlement européen du 8 septembre 2015 sur les entreprises familiales en Europe (2014/2210(INI))

57

2017/C 316/06

Résolution du Parlement européen du 8 septembre 2015 sur «Exploiter le potentiel de création d'emplois et de croissance de la recherche et de l'innovation dans l'économie bleue» (2014/2240(INI))

64

2017/C 316/07

Résolution du Parlement européen du 8 septembre 2015 sur la promotion de l'esprit d'entreprise chez les jeunes par l'éducation et la formation (2015/2006(INI))

76

2017/C 316/08

Résolution du Parlement européen du 8 septembre 2015: vers une approche intégrée du patrimoine culturel européen (2014/2149(INI))

88

2017/C 316/09

Résolution du Parlement européen du 8 septembre 2015 sur le suivi de l'initiative citoyenne européenne «L'eau, un droit humain» (Right2Water) (2014/2239(INI))

99

Mercredi 9 septembre 2015

2017/C 316/10

Résolution non législative du Parlement européen du 9 septembre 2015 sur le projet de décision du Conseil relative à la conclusion du protocole fixant les possibilités de pêche et la contrepartie financière prévues par l'accord de partenariat de pêche entre la Communauté européenne et la République de Guinée-Bissau (11667/2012 — C8-0278/2014 — 2012/0134(NLE) — 2015/2119(INI))

114

2017/C 316/11

Résolution non législative du Parlement européen du 9 septembre 2015 sur le projet de décision du Conseil relative à la conclusion du protocole entre l'Union européenne et la République du Cap-Vert fixant les possibilités de pêche et la contrepartie financière prévues par l'accord de partenariat dans le secteur de la pêche entre la Communauté européenne et la République du Cap-Vert (15848/2014 — C8-0003/2015 — 2014/0329(NLE) — 2015/2100(INI))

118

2017/C 316/12

Résolution non législative du Parlement européen du 9 septembre 2015 sur le projet de décision du Conseil relatif à la conclusion, au nom de l'Union européenne, du protocole portant amendement de l'accord de Marrakech instituant l'Organisation mondiale du commerce (06040/2015 — C8-0077/2015 — 2015/0029(NLE) — 2015/2067(INI))

120

2017/C 316/13

Résolution du Parlement européen du 9 septembre 2015 sur la dimension urbaine des politiques européennes (2014/2213(INI))

124

2017/C 316/14

Résolution du Parlement européen du 9 septembre 2015 sur «les investissements en faveur de l'emploi et de la croissance: promotion de la cohésion économique, sociale et territoriale de l'Union» (2014/2245(INI))

132

2017/C 316/15

Résolution du Parlement européen du 9 septembre 2015 sur le rapport sur la mise en œuvre, les résultats et l'évaluation globale de l'Année européenne 2012 du vieillissement actif et de la solidarité intergénérationnelle (2014/2255(INI))

145

2017/C 316/16

Résolution du Parlement européen du 9 septembre 2015 sur la mise en œuvre du livre blanc de 2011 sur les transports: bilan et voie à suivre pour une mobilité durable (2015/2005(INI))

155

2017/C 316/17

Résolution du Parlement européen du 9 septembre 2015 sur les carrières scientifiques et universitaires des femmes et les plafonds de verre (2014/2251(INI))

173

2017/C 316/18

Résolution du Parlement européen du 9 septembre 2015 sur l'émancipation des jeunes filles par l'éducation dans l'Union européenne (2014/2250(INI))

182

2017/C 316/19

Résolution du Parlement européen du 9 septembre 2015 EEE-Suisse: obstacles à la pleine mise en œuvre du marché intérieur (2015/2061(INI))

192

Jeudi 10 septembre 2015

2017/C 316/20

Résolution du Parlement européen du 10 septembre 2015 sur la Russie, notamment les cas de Eston Kohver, Oleg Sentsov et Alexander Kolchenko (2015/2838(RSP))

198

2017/C 316/21

Résolution du Parlement européen du 10 septembre 2015 sur l'Angola (2015/2839(RSP))

202

2017/C 316/22

Résolution du Parlement européen du 10 septembre 2015 sur l'Azerbaïdjan (2015/2840(RSP))

207

2017/C 316/23

Résolution du Parlement européen du 10 septembre 2015 sur les migrations et les réfugiés en Europe (2015/2833(RSP))

212

2017/C 316/24

Résolution du Parlement européen du 10 septembre 2015 sur le rôle de l'Union européenne dans le processus de paix au Proche-Orient (2015/2685(RSP))

217

2017/C 316/25

Résolution du Parlement européen du 10 septembre 2015 sur la situation en Biélorussie (2015/2834(RSP))

221

2017/C 316/26

Résolution du Parlement européen du 10 septembre 2015 sur l'entrepreneuriat social et l'innovation sociale dans la lutte contre le chômage (2014/2236(INI))

224

2017/C 316/27

Résolution du Parlement européen du 10 septembre 2015 sur la création d'un marché du travail compétitif dans l'Union du 21e siècle: adaptation des compétences et des qualifications à la demande et aux perspectives d'emploi, un moyen de sortir de la crise (2014/2235(INI))

233

2017/C 316/28

Résolution du Parlement européen du 10 septembre 2015 sur les 30e et 31e rapports annuels sur le contrôle de l'application du droit de l'Union européenne (2012-2013) (2014/2253(INI))

246

Mercredi 16 septembre 2015

2017/C 316/29

Résolution du Parlement européen du 16 septembre 2015 sur le programme de travail de la Commission pour 2016 (2015/2729(RSP))

254

II   Communications

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L’UNION EUROPÉENNE

Parlement européen

Mardi 8 septembre 2015

2017/C 316/30

Décision du Parlement européen du 8 septembre 2015 sur la demande de levée de l'immunité de Janusz Korwin-Mikke (2015/2102(IMM))

270

Mercredi 9 septembre 2015

2017/C 316/31

Décision du Parlement européen du 9 septembre 2015 concernant les questions avec demande de réponse écrite (interprétation de l'article 130, paragraphe 3, du règlement) (2015/2152(REG))

272

2017/C 316/32

Décision du Parlement européen du 9 septembre 2015 concernant la suspension ou la levée d'une séance (interprétation de l'article 191 de son règlement) (2015/2153(REG))

273

2017/C 316/33

Décision du Parlement européen du 9 septembre 2015 sur la dénomination d'une délégation interparlementaire (2015/2842(RSO))

274

III   Actes préparatoires

PARLEMENT EUROPÉEN

Mardi 8 septembre 2015

2017/C 316/34

Résolution législative du Parlement européen du 8 septembre 2015 sur le projet de décision du Conseil autorisant les États membres à ratifier, dans l'intérêt de l'Union européenne, le protocole de 2014 relatif à la convention sur le travail forcé, 1930, de l'Organisation internationale du travail pour ce qui est des questions relatives à la politique sociale (06732/2015 — C8-0079/2015 — 2014/0259(NLE))

275

2017/C 316/35

Résolution législative du Parlement européen du 8 septembre 2015 sur la position du Conseil en première lecture en vue de l'adoption du règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) no 515/97 du Conseil relatif à l'assistance mutuelle entre les autorités administratives des États membres et à la collaboration entre celles-ci et la Commission en vue d'assurer la bonne application des réglementations douanière et agricole (08257/3/2015 — C8-0159/2015 — 2013/0410(COD))

276

2017/C 316/36

P8_TA(2015)0284
Commerce des produits dérivés du phoque ***I
Résolution législative du Parlement européen du 8 septembre 2015 sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) no 1007/2009 sur le commerce des produits dérivés du phoque (COM(2015)0045 — C8-0037/2015 — 2015/0028(COD))
P8_TC1-COD(2015)0028
Position du Parlement européen arrêtée en première lecture le 8 septembre 2015 en vue de l’adoption du règlement (UE) 2015/… du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) no 1007/2009 sur le commerce des produits dérivés du phoque et abrogeant le règlement (UE) no 737/2010 de la Commission

277

2017/C 316/37

P8_TA(2015)0285
Clonage des animaux élevés et reproduits à des fins agricoles ***I
Résolution législative du Parlement européen du 8 septembre 2015 sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative au clonage des animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine et équine élevés et reproduits à des fins agricoles (COM(2013)0892 — C7-0002/2014 — 2013/0433(COD))
P8_TC1-COD(2013)0433
Position du Parlement européen arrêtée en première lecture le 8 septembre 2015 en vue de l’adoption du règlement (UE) 2015/… du Parlement européen et du Conseil …relative au clonage des animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine et équine élevés et reproduits à des fins agricoles [Am. 1 la première partie du présent amendement, à savoir la transformation de la directive en règlement, s'applique à l'ensemble du texte]

278

Mercredi 9 septembre 2015

2017/C 316/38

Résolution législative du Parlement européen du 9 septembre 2015 sur le projet de décision du Conseil relative à la conclusion du protocole fixant les possibilités de pêche et la contrepartie financière prévues par l'accord de partenariat de pêche entre la Communauté européenne et la République de Guinée-Bissau (11667/2012 — C8-0278/2014 — 2012/0134(NLE))

287

2017/C 316/39

Résolution législative du Parlement européen du 9 septembre 2015 sur le projet de décision du Conseil relative à la conclusion du protocole entre l'Union européenne et la République du Cap-Vert fixant les possibilités de pêche et la contrepartie financière prévues par l'accord de partenariat dans le secteur de la pêche entre la Communauté européenne et la République du Cap-Vert (15848/2014 — C8-0003/2015 — 2014/0329(NLE))

288

2017/C 316/40

Résolution législative du Parlement européen du 9 septembre 2015 sur le projet de décision du Conseil relative à la conclusion, au nom de l'Union européenne, du protocole fixant les possibilités de pêche et la contrepartie financière prévues par l'accord de partenariat dans le secteur de la pêche entre la République de Madagascar et la Communauté européenne (15225/2014 — C8-0002/2015 — 2014/0319(NLE))

289

2017/C 316/41

Résolution législative du Parlement européen du 9 septembre 2015 sur le projet de décision du Conseil relatif à la conclusion, au nom de l'Union européenne, du protocole portant amendement de l'accord de Marrakech instituant l'Organisation mondiale du commerce (06040/2015 — C8-0077/2015 — 2015/0029(NLE))

290

2017/C 316/42

Résolution législative du Parlement européen du 9 septembre 2015 sur le projet de décision du Conseil autorisant respectivement le Royaume de Belgique et la République de Pologne à ratifier la convention de Budapest relative au contrat de transport de marchandises en navigation intérieure (CMNI), et la République d'Autriche à y adhérer (08223/2015 — C8-0173/2015 — 2014/0345(NLE))

291

2017/C 316/43

Résolution législative du Parlement européen du 9 septembre 2015 sur la proposition de décision du Conseil instituant des mesures provisoires dans le domaine de la protection internationale au profit de l'Italie et de la Grèce (COM(2015)0286 — C8-0156/2015 — 2015/0125(NLE))

292

Jeudi 17 septembre 2015

2017/C 316/44

Résolution législative du Parlement européen du 17 septembre 2015 sur la proposition de décision du Conseil instituant des mesures provisoires en matière de protection internationale au profit de l'Italie, de la Grèce et de la Hongrie (COM(2015)0451 — C8-0271/2015 — 2015/0209(NLE))

314

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