ISSN 1725-2431

doi:10.3000/17252431.CE2010.137.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

C 137E

Édition de langue française

Communications et informations

53e année
27 mai 2010

Numéro d'information

Sommaire

page

I   Résolutions, recommandations et avis

RÉSOLUTIONS

Parlement européen
SESSION 2008-2009
Séances du 2 avril 2009
Le procès-verbal de cette session a été publié dans le JO C 241 E, 8.10.2009
TEXTES ADOPTÉS

Jeudi, 2 avril 2009

2010/C 137E/01

Éducation des enfants des migrantsRésolution du Parlement européen du 2 avril 2009 sur l'éducation des enfants des migrants (2008/2328(INI))

1

2010/C 137E/02

Droit des citoyens de l'Union et des membres de leurs familles de circuler et de séjourner librement sur le territoire des État membresRésolution du Parlement européen du 2 avril 2009 sur l'application de la directive 2004/38/CE relative au droit des citoyens de l'Union et des membres de leurs familles de circuler et de séjourner librement sur le territoire des États membres (2008/2184(INI))

6

2010/C 137E/03

Problèmes et perspectives liés à la citoyenneté de l'UnionRésolution du Parlement européen du 2 avril 2009 sur les problèmes et perspectives liés à la citoyenneté de l'Union (2008/2234(INI))

14

2010/C 137E/04

Évaluation semestrielle du dialogue entre l'UE et le BelarusRésolution du Parlement européen du 2 avril 2009 sur l'évaluation semestrielle du dialogue entre l'Union européenne et le Belarus

22

2010/C 137E/05

Conscience européenne et totalitarismeRésolution du Parlement européen du 2 avril 2009 sur la conscience européenne et le totalitarisme

25

2010/C 137E/06

Rôle de la culture dans le développement des régions européennesRésolution du Parlement européen du 2 avril 2009 sur le rôle de la culture dans le développement des régions européennes

28

2010/C 137E/07

Nouvel accord UE-Russie commission des affaires étrangèresRecommandation du Parlement européen à l'intention du Conseil du 2 avril 2009 du Conseil sur le nouvel accord entre l'Union européenne et la Russie (2008/2104(INI))

29

2010/C 137E/08

Préoccupations quant aux effets pour la santé des champs électromagnétiquesRésolution du Parlement européen du 2 avril 2009 sur les préoccupations quant aux effets pour la santé des champs électromagnétiques (2008/2211(INI))

38

2010/C 137E/09

Améliorer les écoles: un programme de coopération européenneRésolution du Parlement européen du 2 avril 2009 sur «Améliorer les écoles: un programme de coopération européenne» (2008/2329(INI))

43

III   Actes préparatoires

Parlement européen

Jeudi, 2 avril 2009

2010/C 137E/10

Information dans les domaines vétérinaire et zootechnique *Résolution législative du Parlement européen du 2 avril 2009 sur la proposition de décision du Conseil corrigeant la directive 2008/73/CE simplifiant les procédures d'établissement des listes et de publication de l'information dans les domaines vétérinaire et zootechnique, et modifiant les directives 64/432/CEE, 77/504/CEE, 88/407/CEE, 88/661/CEE, 89/361/CEE, 89/556/CEE, 90/426/CEE, 90/427/CEE, 90/428/CEE, 90/429/CEE, 90/539/CEE, 91/68/CEE, 91/496/CEE, 92/35/CEE, 92/65/CEE, 92/66/CEE, 92/119/CEE, 94/28/CE, 2000/75/CE, la décision 2000/258/CE et les directives 2001/89/CE, 2002/60/CE et 2005/94/CE (COM(2009)0045 – C6-0079/2009 – 2009/0016(CNS))

50

2010/C 137E/11

Statistiques communautaires sur la société de l'information ***IRésolution législative du Parlement européen du 2 avril 2009 sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) no 808/2004 concernant les statistiques communautaires sur la société de l'information (COM(2008)0677 – C6-0381/2008 – 2008/0201(COD))

51

P6_TC1-COD(2008)0201
Position du Parlement européen arrêtée en première lecture le 2 avril 2009 en vue de l’adoption du règlement (CE) no …/2009 du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) no 808/2004 concernant les statistiques communautaires sur la société de l'information

51

2010/C 137E/12

Approbation de l'accord CE/Suisse relatif aux échanges de produits agricoles *Résolution législative du Parlement européen du 2 avril 2009 sur la proposition de décision du Conseil concernant la conclusion de l'accord entre la Communauté européenne et la Confédération suisse modifiant l'annexe 11 de l'accord entre la Communauté européenne et la Confédération suisse relatif aux échanges de produits agricoles (15523/2008 – COM(2008)0685 – C6-0028/2009 – 2008/0202(CNS))

52

2010/C 137E/13

Reconnaissance mutuelle des décisions relatives à des mesures de contrôle en tant que solution de substitution à la détention provisoire *Résolution législative du Parlement européen du 2 avril 2009 sur le projet de décision-cadre du Conseil concernant l'application, entre les États membres de l'Union européenne, du principe de reconnaissance mutuelle aux décisions relatives à des mesures de contrôle en tant que solution de substitution à la détention provisoire (17002/2008 – C6-0009/2009 – 2006/0158(CNS))

53

2010/C 137E/14

Nouveaux types de coûts éligibles à une contribution du FSE ***IRésolution législative du Parlement européen du 2 avril 2009 sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) no 1081/2006 relatif au Fonds social européen en vue d'ajouter de nouveaux types de coûts éligibles à une contribution du FSE (COM(2008)0813 – C6-0454/2008 – 2008/0232(COD))

61

2010/C 137E/15

FEDER, FSE et Fonds de cohésion: dispositions relatives à la gestion financière ***Résolution législative du Parlement européen du 2 avril 2009 sur la proposition de règlement du Conseil modifiant le règlement (CE) no 1083/2006 portant dispositions générales sur le Fonds européen de développement régional, le Fonds social européen et le Fonds de cohésion, en ce qui concerne certaines dispositions relatives à la gestion financière (17575/2008 – C6-0027/2009 – 2008/0233(AVC))

61

2010/C 137E/16

Statistiques communautaires sur le commerce extérieur avec les pays tiers ***IIRésolution législative du Parlement européen du 2 avril 2009 relative à la position commune du Conseil en vue de l'adoption du règlement du Parlement européen et du Conseil concernant les statistiques communautaires relatives au commerce extérieur avec les pays tiers, et abrogeant le règlement (CE) no 1172/95 du Conseil (15248/2/2008 – C6-0065/2009 – 2007/0233(COD))

62

2010/C 137E/17

Fixation des limites de résidus des substances pharmacologiquement actives dans les aliments d’origine animale ***IIRésolution législative du Parlement européen du 2 avril 2009 relative à la position commune du Conseil en vue de l'adoption du règlement du Parlement européen et du Conseil établissant des procédures communautaires pour la fixation des limites de résidus des substances pharmacologiquement actives dans les aliments d'origine animale, abrogeant le règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil et modifiant la directive 2001/82/CE du Parlement européen et du Conseil et le règlement (CE) no 726/2004 du Parlement européen et du Conseil (15079/2/2008 – C6-0005/2009 – 2007/0064(COD))

63

2010/C 137E/18

Investissements en efficacité énergétique et énergies renouvelables liées au logement (modification du règlement (CE) no 1080/2006 sur le FEDER) ***IRésolution législative du Parlement européen du 2 avril 2009 sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) no 1080/2006 sur le Fonds européen de développement régional et portant sur l'éligibilité des investissements en efficacité énergétique et énergies renouvelables liées au logement (COM(2008)0838) – C6-0473/2008 – 2008/0245(COD))

64

P6_TC11-COD(2008)0245
Position du Parlement européen en arrêtée en première lecture le 2 avril 2009 en vue de l’adoption du règlement (CE) no …/2009 du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) no 1080/2006 sur le Fonds européen de développement régional en ce qui concerne l'éligibilité des investissements en efficacité énergétique et en énergies renouvelables dans le secteur du logement

64

2010/C 137E/19

Code communautaire des visas ***IRésolution législative du Parlement européen du 2 avril 2009 sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant un code communautaire des visas (COM(2006)0403 – C6-0254/2006 – 2006/0142(COD))

65

P6_TC11-COD(2006)0142
Position du parlement européen arrêtée en première lecture le 2 avril 2009 en vue de l’adoption du règlement (CE) no …/2009 du Parlement européen et du Conseil établissant un code communautaire des visas (code des visas)

65

2010/C 137E/20

Système de label écologique communautaire ***IRésolution législative du Parlement européen du 2 avril 2009 sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant un système de label écologique communautaire (COM(2008)0401 – C6-0279/2008 – 2008/0152(COD))

66

P6_TC1-COD(2008)0152
Position du Parlement européen arrêtée en première lecture le 2 avril 2009 en vue de l’adoption du règlement (CE) no …/2009 du Parlement européen et du Conseil établissant le label écologique de l'UE

66

ANNEXE

67

2010/C 137E/21

Participation volontaire des organisations à un système communautaire de management environnemental et d'audit (EMAS) ***IRésolution législative du Parlement européen du 2 avril 2009 sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant la participation volontaire des organisations à un système communautaire de management environnemental et d'audit (EMAS) (COM(2008)0402 – C6-0278/2008 – 2008/0154(COD))

67

P6_TC11-COD(2008)0154
Position du parlement européen arrêtée en première lecture le 2 avril 2009 en vue de l’adoption du règlement (CE) no …/2009 du Parlement européen et du Conseil concernant la participation volontaire des organisations à un système communautaire de management environnemental et d'audit (EMAS), abrogeant le règlement (CE) no 761/2001 et les décisions 2001/681/CE et 2006/193/CE de la Commission

68

2010/C 137E/22

Égalité de traitement entre les personnes sans distinction de religion ou de convictions, de handicap, d'âge ou d'orientation sexuelle *Résolution législative du Parlement européen du 2 avril 2009 sur la proposition de directive du Conseil relative à la mise en œuvre du principe de l'égalité de traitement entre les personnes sans distinction de religion ou de convictions, de handicap, d'âge ou d'orientation sexuelle (COM(2008)0426 – C6-0291/2008 – 2008/0140(CNS))

68

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