ISSN 1977-0936

Journal officiel

de l'Union européenne

C 242

Édition de langue française

Communications et informations

61e année
10 juillet 2018

Sommaire

page

PARLEMENT EUROPÉEN
SESSION 2016-2017
Séances du 16 au 19 janvier 2017
Le procès-verbal de cette session a été publié dans le JO C 395 du 22.11.2017 .
TEXTES ADOPTÉS

1

I   Résolutions, recommandations et avis

RÉSOLUTIONS

Parlement européen

Jeudi 19 janvier 2017

2018/C 242/01

Résolution du Parlement européen du 19 janvier 2017 sur l'Indonésie, et notamment les cas d'Hosea Yeimo, d'Ismael Alua et du gouverneur de Djakarta (2017/2506(RSP))

2

2018/C 242/02

Résolution du Parlement européen du 19 janvier 2017 sur la situation en République centrafricaine (2017/2507(RSP))

5

2018/C 242/03

Résolution du Parlement européen du 19 janvier 2017 sur la situation au Burundi (2017/2508(RSP))

10

2018/C 242/04

Résolution du Parlement européen du 19 janvier 2017 sur la logistique dans l’Union européenne et le transport multimodal dans les nouveaux corridors du RTE-T (2015/2348(INI))

15

2018/C 242/05

Résolution du Parlement européen du 19 janvier 2017 sur un socle européen des droits sociaux (2016/2095(INI))

24

2018/C 242/06

Résolution du Parlement européen du 19 janvier 2017 sur les défis à relever dans le cadre de la mise en œuvre du code des douanes de l'Union (2016/3024(RSP))

41

II   Communications

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L’UNION EUROPÉENNE

Parlement européen

Mercredi 18 janvier 2017

2018/C 242/07

Décision du Parlement européen du 18 janvier 2017 sur la composition numérique des commissions permanentes (2016/3040(RSO))

44

III   Actes préparatoires

PARLEMENT EUROPÉEN

Jeudi 19 janvier 2017

2018/C 242/08

P8_TA(2017)0005
Accord de stabilisation et d'association entre l'UE et le Kosovo: modalités d’application ***I
Résolution législative du Parlement européen du 19 janvier 2017 sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à certaines modalités d'application de l'accord de stabilisation et d'association entre l'Union européenne et la Communauté européenne de l'énergie atomique, d'une part, et le Kosovo, d'autre part (COM(2016)0460 — C8-0327/2016 — 2016/0218(COD))
P8_TC1-COD(2016)0218
Position du Parlement européen arrêtée en première lecture le 19 janvier 2017 en vue de l’adoption du règlement (UE) 2017/… du Parlement européen et du Conseil relatif à certaines modalités d'application de l'accord de stabilisation et d'association entre l'Union européenne et la Communauté européenne de l'énergie atomique, d'une part, et le Kosovo, d'autre part

46

2018/C 242/09

P8_TA(2017)0006
Importations de produits textiles en provenance de certains pays tiers non couverts par des régimes d'importation spécifiques de l'Union ***I
Résolution législative du Parlement européen du 19 janvier 2017 sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (UE) 2015/936 du Parlement européen et du Conseil relatif au régime commun applicable aux importations de produits textiles en provenance de certains pays tiers non couverts par des accords, protocoles ou autres arrangements bilatéraux, ou par d’autres régimes d’importation spécifiques de l’Union (COM(2016)0044 — C8-0022/2016 — 2016/0029(COD))
P8_TC1-COD(2016)0029
Position du Parlement européen arrêtée en première lecture le 19 janvier 2017 en vue de l’adoption du règlement (UE) 2017/… du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (UE) 2015/936 relatif au régime commun applicable aux importations de produits textiles en provenance de certains pays tiers non couverts par des accords, protocoles ou autres arrangements bilatéraux, ou par d'autres régimes d'importation spécifiques de l'Union

48

2018/C 242/10

Résolution législative du Parlement européen du 19 janvier 2017 sur la proposition de décision du Conseil relative à la conclusion de l’accord relatif à la poursuite des activités du Centre international pour la science et la technologie (08558/2016 — C8-0214/2016 — 2016/0120(NLE))

49

2018/C 242/11

Résolution du Parlement européen du 19 janvier 2017 sur le règlement délégué de la Commission du 24 novembre 2016 modifiant le règlement délégué (UE) 2016/1675 de la Commission complétant la directive (UE) 2015/849 par le recensement des pays tiers à haut risque présentant des carences stratégiques (C(2016)07495 — 2016/3007(DEA))

50