ISSN 1977-0936

Journal officiel

de l'Union européenne

C 237

Édition de langue française

Communications et informations

61e année
6 juillet 2018

Sommaire

page

I   Résolutions, recommandations et avis

AVIS

Comité économique et social européen

533e session plénière du CESE, 14.3.2018-15.3.2018

2018/C 237/01

Avis du Comité économique et social européen — Une approche socialement durable pour améliorer le niveau de vie, stimuler la croissance et l’emploi et renforcer la sécurité des citoyens à l’ère du numérique [avis exploratoire à la demande de la présidence bulgare]

1

2018/C 237/02

Avis du Comité économique et social européen sur «L’avenir du travail — L’acquisition des connaissances et compétences nécessaires pour répondre aux besoins des futurs emplois» (avis exploratoire à la demande de la présidence bulgare)

8

III   Actes préparatoires

COMITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIAL EUROPÉEN

533e session plénière du CESE, 14.3.2018-15.3.2018

2018/C 237/03

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions — Lutter contre le contenu illicite en ligne — Pour une responsabilité accrue des plateformes en ligne»[COM(2017) 555 final]

19

2018/C 237/04

Avis du Comité économique et social européen sur le «Rapport de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions — Évaluation à mi-parcours du programme Copernicus (2014-2020)»[COM(2017) 617 final]

26

2018/C 237/05

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil et au Comité économique et social européen — Un système équilibré de contrôle du respect de la propriété intellectuelle pour relever les défis sociétaux d’aujourd’hui»[COM(2017) 707 final], la «Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil et au Comité économique et social européen — Orientations sur certains aspects de la directive 2004/48/CE du Parlement européen et du Conseil relative au respect des droits de propriété intellectuelle»[COM(2017) 708 final] et la «Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil et au Comité économique et social européen — Définition de l’approche de l’Union en ce qui concerne les brevets essentiels à des normes»[COM(2017) 712 final]

32

2018/C 237/06

Avis du Comité économique et social européen sur la proposition de règlement du Conseil sur le programme de recherche et de formation de la Communauté européenne de l’énergie atomique (2019-2020) complétant le programme-cadre pour la recherche et l’innovation «Horizon 2020»[COM(2017) 698 final — 2017/312 (NLE)]

38

2018/C 237/07

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil et au Comité économique et social sur le suivi du plan d’action sur la TVA — Vers un espace TVA unique dans l’Union — Le moment d’agir»[COM(2017) 566 final], la «Proposition de règlement du Conseil modifiant le règlement (UE) no 904/2010 en ce qui concerne le statut d’assujetti certifié»[COM(2017) 567 final — 2017/0248 (CNS)], la «Proposition de règlement d’exécution du Conseil modifiant le règlement (UE) no 282/2011 en ce qui concerne certaines exonérations liées aux opérations intracommunautaires»[COM(2017) 568 final — 2017/0249 (NLE)] et la «Proposition de directive du Conseil modifiant la directive 2006/112/CE en ce qui concerne l’harmonisation et la simplification de certaines règles dans le système de taxe sur la valeur ajoutée et instaurant le système définitif de taxation des échanges entre les États membres»[COM(2017) 569 final — 2017/0251 (CNS)]

40

2018/C 237/08

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication au Parlement européen, au Conseil, à la Banque centrale européenne, au Comité économique et social européen et au Comité des régions sur l’achèvement de l’union bancaire»[COM(2017) 592 final]

46

2018/C 237/09

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (UE) 2017/825 afin d’augmenter l’enveloppe financière du programme d’appui à la réforme structurelle et d’adapter son objectif général»[COM(2017) 825 final — 2017/0334 (COD)] et la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (UE) no 1303/2013 du Parlement européen et du Conseil du 17 décembre 2013 portant dispositions communes relatives au Fonds européen de développement régional, au Fonds social européen, au Fonds de cohésion, au Fonds européen agricole pour le développement rural et au Fonds européen pour les affaires maritimes et la pêche, portant dispositions générales applicables au Fonds européen de développement régional, au Fonds social européen, au Fonds de cohésion et au Fonds européen pour les affaires maritimes et la pêche et abrogeant le règlement (CE) no 1083/2006 du Conseil en ce qui concerne l’appui aux réformes structurelles dans les États membres»[COM(2017) 826 final — 2017/0336 (COD)]

53

2018/C 237/10

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de décision du Conseil relative aux lignes directrices pour les politiques de l’emploi des États membres»[COM(2017) 677 final — 2017/0305 (NLE)]

57

2018/C 237/11

Avis du Comité économique et social européen sur la communication conjointe au Parlement européen et au Conseil «Un nouvel élan pour le partenariat Afrique-UE»[JOIN(2017) 17 final]

66

2018/C 237/12

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à l’initiative citoyenne européenne»[COM(2017) 0482 final — 2017/0220 (COD)]

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