ISSN 1977-0936

Journal officiel

de l'Union européenne

C 255

Édition de langue française

Communications et informations

63e année
3 août 2020

Sommaire

page

IV   Informations

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

Cour de justice de ľUnion européenne

2020/C 255/01

Dernières publications de la Cour de justice de l’Union européenne au Journal officiel de l’Union européenne

1

V   Avis

PROCÉDURES JURIDICTIONNELLES

Cour de justice

2020/C 255/02

Affaire C-727/17: Arrêt de la Cour (quatrième chambre) du 28 mai 2020 (demande de décision préjudicielle du Wojewódzki Sąd Administracyjny w Kielcach — Pologne) — Syndyk Masy Upadłości ECO-WIND Construction S.A. w upadłości anciennement ECO-WIND Construction S.A. / Samorządowe Kolegium Odwoławcze w Kielcach [Renvoi préjudiciel – Directive (UE) 2015/1535 – Normes et règles techniques – Aérogénérateurs – Directive 2006/123/CE – Notion de «service» – Environnement – Directive 2009/28/CE – Promotion de l’utilisation de l’énergie produite à partir de sources renouvelables – Objectifs contraignants nationaux globaux – Règle nationale relative aux procédures d’autorisation qui s’applique aux installations de production d’électricité à partir de sources d’énergie renouvelables – Proportionnalité – Réglementation d’un État membre prévoyant des restrictions quant à la localisation des éoliennes]

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2020/C 255/03

Affaire C-535/18: Arrêt de la Cour (première chambre) du 28 mai 2020 (demande de décision préjudicielle du Bundesverwaltungsgericht — Allemagne) — IL e.a. / Land Nordrhein-Westfalen (Renvoi préjudiciel – Environnement – Convention d’Aarhus – Directive 2011/92/UE – Évaluation des incidences de certains projets sur l’environnement – Participation du public au processus décisionnel – Irrégularités entachant la procédure d’autorisation d’un projet – Accès à la justice – Limitations prévues par le droit national – Directive 2000/60/CE – Politique de l’Union européenne dans le domaine de l’eau – Détérioration d’une masse d’eau souterraine – Modalités d’évaluation – Droit des particuliers à l’adoption des mesures afin de prévenir la pollution – Qualité pour agir devant les juridictions nationales)

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2020/C 255/04

Affaire C-654/18: Arrêt de la Cour (cinquième chambre) du 28 mai 2020 (demande de décision préjudicielle du Verwaltungsgericht Stuttgart — Allemagne) — Interseroh Dienstleistungs GmbH / SAA Sonderabfallagentur Baden-Württemberg GmbH [Renvoi préjudiciel – Environnement – Transfert de déchets – Règlement (CE) no 1013/2006 – Procédure de notification et de consentement écrits préalables – Exigences générales en matière d’information – Annexe III A – Mélange de papier, de carton et de produits de papier – Rubrique B3020 de l’annexe IX de la convention de Bâle – Matières perturbatrices – Contamination d’un mélange par d’autres matières – Valorisation de manière écologiquement rationnelle]

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2020/C 255/05

Affaire C-684/18: Arrêt de la Cour (neuvième chambre) du 28 mai 2020 (demande de décision préjudicielle de la Curtea de Apel Bucureşti — Roumanie) — World Comm Trading Gfz SRL / Agenţia Naţională de Administrare Fiscală (ANAF), Direcţia Generală Regională a Finanţelor Publice Ploieşti [Renvoi préjudiciel – Fiscalité – Taxe sur la valeur ajoutée (TVA) – Directive 2006/112/CE – Article 90 – Articles 184 à 186 – Principe de neutralité de la TVA – Régularisation de la déduction de la taxe initialement opérée – Rabais accordés pour des livraisons intracommunautaires et internes de biens]

5

2020/C 255/06

Affaire C-796/18: Arrêt de la Cour (quatrième chambre) du 28 mai 2020 (demande de décision préjudicielle de l’Oberlandesgericht Düsseldorf — Allemagne) — Informatikgesellschaft für Software-Entwicklung (ISE) mbH / Stadt Köln (Renvoi préjudiciel – Marchés publics – Directive 2014/24/UE – Article 2, paragraphe 1, point 5 – Article 12, paragraphe 4 – Article 18, paragraphe 1 – Notion de «contrat à titre onéreux» – Contrat entre deux pouvoirs adjudicateurs poursuivant un objectif commun d’intérêt public – Mise à disposition d’un logiciel destiné à coordonner les interventions des pompiers – Absence de contrepartie pécuniaire – Lien avec un accord de coopération prévoyant la mise à disposition mutuelle et à titre gratuit de modules supplémentaires de ce logiciel – Principe d’égalité de traitement – Interdiction de placer une entreprise privée dans une situation privilégiée par rapport à ses concurrents)

6

2020/C 255/07

Affaire C-33/19: Arrêt de la Cour (dixième chambre) du 28 mai 2020 — Commission européenne / République de Bulgarie (Manquement d’État – Sécurité des chemins de fer – Directive 2004/49/CE – Article 21, paragraphes 1 et 2 – Absence d’adoption des dispositions nécessaires afin d’assurer l’indépendance organisationnelle de l’organisme d’enquête ainsi que son accès autonome à des ressources suffisantes)

7

2020/C 255/08

Affaire C-309/19 P: Arrêt de la Cour (huitième chambre) du 28 mai 2020 — Asociación de fabricantes de morcilla de Burgos / Commission européenne (Pourvoi – Article 73, paragraphe 1, du règlement de procédure du Tribunal – Ordonnance du Tribunal concluant à l’irrecevabilité manifeste d’un recours pour absence de signature manuscrite – Requête en version papier comportant l’impression d’une signature électronique authentifiée)

7

2020/C 255/09

Affaire C-634/19 P: Pourvoi formé le 25 août 2019 par CJ contre l’ordonnance du Tribunal (troisième chambre) rendue le 27 juin 2019 dans l’affaire T-1/19, CJ/Cour de justice de l’Union européenne

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2020/C 255/10

Affaires C-818/19 et C-878/19: Demandes de décision préjudicielles présentées par le Varhoven Kasatsionen sad (Bulgarie) et par le Sofiyski Rayonen sad (Bulgarie) le 6 novembre 2019 et le 3 décembre 2019 — «Marvik-Pastrogor» EOOD et «RODES-08» EOOD

8

2020/C 255/11

Affaire C-26/20 P: Pourvoi formé le 20 janvier 2020 par «Rezon»OOD contre l’arrêt du Tribunal rendu le 20 novembre 2019 dans l’affaire T-101/19, Rezon/EUIPO (imot.bg)

8

2020/C 255/12

Affaire C-165/20: Demande de décision préjudicielle présentée par le Verwaltungsgericht Berlin (Allemagne) le 16 avril 2020 — ET en qualité d’administrateur judiciaire d’Air Berlin PLC & Co. Luftverkehrs KG (AB KG)/République fédérale d’Allemagne

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2020/C 255/13

Affaire C-184/20: Demande de décision préjudicielle présentée par le Vilniaus apygardos administracinis teismas (Lituanie) le 28 avril 2020 — OT/Vyriausioji tarnybinės etikos komisija

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2020/C 255/14

Affaire C-187/20: Demande de décision préjudicielle présentée par le Landgericht Ravensburg (Allemagne) le 28 avril 2020 — JL contre BMW Bank GmbH, DT contre Volkswagen Bank GmbH

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2020/C 255/15

Affaire C-208/20: Demande de décision préjudicielle présentée par le Sofiyski rayonen sad (Bulgarie) le 14 mai 2020 — «Toplofikatsia Sofia» EAD, «Chez Elekro Balgaria» AD et «Agentsia za kontrol na prosrocheni zadalzhenia» EOOD

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2020/C 255/16

Affaire C-227/20: Recours introduit le 1er juin 2020 — Commission européenne/République italienne

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2020/C 255/17

Affaire C-230/20: Demande de décision préjudicielle présentée par l’Augstākā tiesa (Senāts) (Lettonie) le 3 juin 2020 — AAS «BTA Baltic Insurance Company»/Valsts ieņēmumu dienests

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Tribunal

2020/C 255/18

Affaire T-717/18: Arrêt du Tribunal du 10 juin 2020 — B.D./EUIPO — Philicon-97 (PHILIBON) [«Marque de l’Union européenne – Procédure de nullité – Marque de l’Union européenne verbale PHILIBON – Marque nationale figurative antérieure PHILICON – Motif relatif de refus – Marque notoirement connue au sens de l’article 6 bis de la convention de Paris – Article 8, paragraphe 2, sous c), du règlement (CE) no 207/2009 [devenu article 8, paragraphe 2, sous c), du règlement (UE) 2017/1001]»]

15

2020/C 255/19

Affaire T-718/18: Arrêt du Tribunal du 10 juin 2020 — Boyer/EUIPO — Philicon-97 (PHILIBON DEPUIS 1957 www.philibon.com) [«Marque de l’Union européenne – Procédure de nullité – Marque de l’Union européenne figurative PHILIBON DEPUIS 1957 www.philibon.com – Marque nationale figurative antérieure PHILICON – Motif relatif de refus – Marque notoirement connue au sens de l’article 6 bis de la convention de Paris – Article 8, paragraphe 2, sous c), du règlement (CE) no 207/2009 [devenu article 8 paragraphe 2, sous c), du règlement (UE) 2017/1001]»]

15

2020/C 255/20

Affaire T-105/19: Arrêt du Tribunal du 10 juin 2020 — Louis Vuitton Malletier/EUIPO — Wisniewski (Représentation d’un motif à damier) [«Marque de l’Union européenne – Procédure de nullité – Enregistrement international désignant l’Union européenne – Marque figurative représentant un motif à damier – Motif absolu de refus – Absence de caractère distinctif – Faits notoires – Caractère distinctif acquis par l’usage – Appréciation globale des preuves du caractère distinctif acquis par l’usage – Article 7, paragraphe 1, sous b), et paragraphe 3, du règlement (UE) 2017/1001 – Article 59, paragraphes 1 et 2, du règlement 2017/1001»]

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2020/C 255/21

Affaire T-577/19: Arrêt du Tribunal du 10 juin 2020 — Leinfelder Uhren München/EUIPO — Schafft (Leinfelder) [«Marque de l’Union européenne – Procédure de déchéance – Marque de l’Union européenne verbale Leinfelder – Absence d’usage sérieux de la marque – Article 58, paragraphe 1, sous a), du règlement (UE) 2017/1001 – Abus de droit»]

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2020/C 255/22

Affaire T-561/19: Ordonnance du Tribunal du 11 juin 2020 — Lípidos Santiga/Commission [«Recours en annulation – Énergie – Directive (UE) 2018/2001 relative à la promotion de l’utilisation de l’énergie produite à partir de sources renouvelables – Limitation de l’usage de biocarburants produits à partir de cultures destinées à l’alimentation humaine ou animale – Règlement délégué (UE) 2019/807 – Définition des matières premières présentant un risque élevé d’induire des changements indirects dans l’affectation des sols (CIAS) – Huile de palme – Qualité pour agir – Défaut d’affectation directe – Irrecevabilité»]

17

2020/C 255/23

Affaire T-652/19 R: Ordonnance du président du Tribunal du 11 juin 2020 — Elevolution — Engenharia/Commission («Référé – Marchés publics de travaux – Demande de sursis à exécution – Défaut d’urgence»)

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2020/C 255/24

Affaire T-77/20 R: Ordonnance du président du Tribunal du 8 juin 2020 — Ascenza Agro/Commission [«Référé – Produits phytopharmaceutiques – Règlement (CE) no 1107/2009 – Règlement d’exécution (UE) 2020/17 – Non-renouvellement de l’approbation de la substance active chlorpyriphos-méthyl – Demande de sursis à exécution – Défaut d’urgence – Préjudice grave et irréparable – Absence»]

18

2020/C 255/25

Affaire T-77/20 RII: Ordonnance du président du Tribunal du 8 juin 2020 — Industrias Afrasa/Commission [«Référé – Produits phytopharmaceutiques – Règlement (CE) no 1107/2009 – Règlement d’exécution (UE) 2020/17 – Non-renouvellement de l’approbation de la substance active chlorpyriphos-méthyl – Demande de sursis à exécution – Défaut d’urgence – Préjudice grave et irréparable – Absence»]

19

2020/C 255/26

Affaire T-283/20: Recours introduit le 13 mai 2020 — Billions Europe e.a./Commission

20

2020/C 255/27

Affaire T-296/20: Recours introduit le 12 mai 2020 — Foz/Conseil

21

2020/C 255/28

Affaire T-297/20: Recours introduit le 22 mai 2020 — Fashioneast et AM.VI./EUIPO — Moschillo (RICH JOHN RICHMOND)

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2020/C 255/29

Affaire T-325/20: Recours introduit le 25 mai 2020 — Unger Marketing International/EUIPO — Orben Wasseraufbereitung (purificateurs d’eau)

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2020/C 255/30

Affaire T-332/20: Recours introduit le 29 mai 2020 — König Ludwig International/EUIPO (Royal Bavarian Beer)

23

2020/C 255/31

Affaire T-333/20: Recours introduit le 1er juin 2020 — Fidia farmaceutici /EUIPO — Giuliani (IALO TSP)

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2020/C 255/32

Affaire T-337/20: Recours introduit le 27 mai 2020 — Hochmann Marketing/EUIPO (bittorrent)

25

2020/C 255/33

Affaire T-341/20: Recours introduit le 29 mai 2020 — EAB/EUIPO (RADIOSHUTTLE)

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2020/C 255/34

Affaire T-355/20: Recours introduit le 5 juin 2020 — Krasnyj Octyabr/EUIPO — Spółdzielnia «Pokój» (Pokój TRADYCJA JAKOŚĆ KRÓWKA SŁODKIE CHWILE Z DZIECIŃSTWA TRADYCYJNA RECEPTURA)

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2020/C 255/35

Affaire T-356/20: Recours introduit le 8 juin 2020 — Jiruš /EUIPO — Nile Clothing (Racing Syndicate)

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2020/C 255/36

Affaire T-359/20: Recours introduit le 8 juin 2020 — Team Beverage /EUIPO — Zurich Deutscher Herold Lebensversicherung (Team Beverage)

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2020/C 255/37

Affaire T-361/20: Recours introduit le 10 juin 2020 — El Corte Inglés/EUIPO — Europull (GREEN COAST)

28

2020/C 255/38

Affaire T-362/20: Recours introduit le 11 juin 2020 — Acciona/EUIPO — Agencia Negociadora PB (REACCIONA)

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2020/C 255/39

Affaire T-363/20: Recours introduit le 9 juin 2020 — Krasnyj Octyabr/EUIPO — Spółdzielnia «Pokój» (KRÓWKA MLECZNA Milk FUDGE)

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2020/C 255/40

Affaire T-365/20: Recours introduit le 11 juin 2020 — Birkenstock Sales/EUIPO (forme de lignes ondulées entrecroisées sur la semelle d’une chaussure)

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2020/C 255/41

Affaire T-366/20: Recours introduit le 12 juin 2020 — 1031023 B.C./EUIPO — Bodegas San Valero (représentation d’un élément circulaire semblable à un coup de pinceau)

31

2020/C 255/42

Affaire T-368/20: Recours introduit le 12 juin 2020 — Smiley Miley/EUIPO — Cyrus Trademarks (MILEY CYRUS)

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2020/C 255/43

Affaire T-369/20: Recours introduit le 13 juin 2020 — EFFAS/EUIPO — CFA Institute (CEFA Certified European Financial Analyst)

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2020/C 255/44

Affaire T-370/20: Recours introduit le 11 juin 2020 — KL/BEI

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2020/C 255/45

Affaire T-374/20: Recours introduit le 15 juin 2020 — KM/Commission

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2020/C 255/46

Affaire T-378/20: Recours introduit le 19 juin 2020 — Ryanair/Commission

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2020/C 255/47

Affaire T-379/20: Recours introduit le 19 juin 2020 — Ryanair/Commission

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