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Document C:2014:089E:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, CE 089, 28 mars 2014

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		ISSN 1977-0936 doi:10.3000/19770936.CE2014.089.fra
Journal officiel de l'Union européenne		C 89E

Édition de langue française	Communications et informations	57e année 28 mars 2014

Numéro d'information	Sommaire	page
	IV Informations
	INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE
	Parlement européen SESSION 2013-2014 Séances du 9 au 12 décembre 2013
2014/C 089E/01	Procès-verbal de la séance du 9 décembre 2013	1

2014/C 089E/02	Procès-verbal de la séance du 10 décembre 2013	29

2014/C 089E/03	Procès-verbal de la séance du 11 décembre 2013	128

2014/C 089E/04	Procès-verbal de la séance du 12 décembre 2013	238

Légende des signes utilisés

*	procédure de consultation
***	procédure d'approbation
***I	procédure législative ordinaire, première lecture
***II	procédure législative ordinaire, deuxième lecture
***III	procédure législative ordinaire, troisième lecture

(La procédure indiquée est fondée sur la base juridique proposée par le projet d'acte.)

Indications concernant l'heure des votes

Sauf indication contraire, les rapporteurs ont fait connaître par écrit à la présidence leur position sur les amendements.

Significations des abréviations des commissions

AFET	commission des affaires étrangères
DEVE	commission du développement
INTA	commission du commerce international
BUDG	commission des budgets
CONT	commission du contrôle budgétaire
ECON	commission des affaires économiques et monétaires
EMPL	commission de l'emploi et des affaires sociales
ENVI	commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire
ITRE	commission de l'industrie, de la recherche et de l'énergie
IMCO	commission du marché intérieur et de la protection des consommateurs
TRAN	commission des transports et du tourisme
REGI	commission du développement régional
AGRI	commission de l'agriculture
PECH	commission de la pêche
CULT	commission de la culture et de l'éducation
JURI	commission des affaires juridiques
LIBE	commission des libertés civiles, de la justice et des affaires intérieures
AFCO	commission des affaires constitutionnelles
FEMM	commission des droits de la femme et de l'égalité des genres
PETI	commission des pétitions
DROI	sous-commission «Droits de l'homme»
SEDE	sous-commission «sécurité et défense»

Significations des abréviations des groupes politiques

PPE	groupe du Parti populaire européen (Démocrates-chrétiens)
S&D	groupe de l'Alliance Progressiste des Socialistes et Démocrates au Parlement européen
ALDE	groupe Alliance des démocrates et des libéraux pour l'Europe
Verts/ALE	groupe des Verts/Alliance libre européenne
ECR	Conservateurs et Réformistes européens
GUE/NGL	groupe confédéral de la Gauche unitaire européenne/Gauche verte nordique
EFD	groupe Europe libertés démocratie
NI	non-inscrits

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