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Dokument L:2009:209:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, L 209, 13 août 2009


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ISSN 1725-2563

doi:10.3000/17252563.L_2009.209.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

L 209

European flag  

Édition de langue française

Législation

52e année
13 août 2009


Sommaire

 

I   Actes pris en application des traités CE/Euratom dont la publication est obligatoire

page

 

 

RÈGLEMENTS

 

 

Règlement (CE) no 739/2009 de la Commission du 12 août 2009 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

1

 

*

Règlement (CE) no 740/2009 de la Commission du 12 août 2009 modifiant le règlement (CE) no 1282/2006 en ce qui concerne les restitutions à l’exportation dans le secteur du lait et des produits laitiers

3

FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

Góra