ISSN 1977-0936

doi:10.3000/19770936.C_2012.054.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

C 54

Édition de langue française

Communications et informations

55e année
23 février 2012

Numéro d'information

Sommaire

page

I   Résolutions, recommandations et avis

RÉSOLUTIONS

Comité des régions

93e session plénière des 14 et 15 décembre 2011

2012/C 054/01

Résolution du Comité des régions sur les priorités politiques du Comité des régions pour 2012 sur la base du programme législatif et de travail de la Commission européenne

1

AVIS

Comité des régions

93e session plénière des 14 et 15 décembre 2011

2012/C 054/02

Avis du Comité des régions sur la «Promotion des produits agricoles»

8

2012/C 054/03

Avis du Comité des régions sur le «Cadre de l'UE pour les stratégies nationales d'intégration des Roms pour la période allant jusqu'à 2020»

13

2012/C 054/04

Avis du Comité des régions sur «La révision de la politique européenne de voisinage»

18

2012/C 054/05

Avis du Comité des régions sur «Moins de démarches administratives pour les citoyens: promouvoir la libre circulation des documents publics et la reconnaissance des effets des actes d’état civil»

23

2012/C 054/06

Avis du Comité des régions sur «Vers une stratégie spatiale de l’Union européenne au service du citoyen»

28

2012/C 054/07

Avis du Comité des régions sur les «Contributions des collectivités locales et régionales de l'UE à la Conférence des Nations unies sur le développement durable en 2012 (Rio+20)»

34

III   Actes préparatoires

COMITÉ DES RÉGIONS

93e session plénière des 14 et 15 décembre 2011

2012/C 054/08

Avis du Comité des régions sur «Le nouveau cadre financier pluriannuel pour la période après 2013»

40

2012/C 054/09

Avis du Comité des régions sur «L'efficacité énergétique»

49

2012/C 054/10

Avis du Comité des régions sur «Une assiette commune consolidée pour l'impôt sur les sociétés (ACCIS)»

65

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