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Document C:2010:076:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, C 76, 25 mars 2010


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ISSN 1725-2431

doi:10.3000/17252431.C_2010.076.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

C 76

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

53e année
25 mars 2010


Numéro d'information

Sommaire

page

 

III   Actes préparatoires

 

COMMISSION EUROPÉENNE

 

Commission européenne

2010/C 076/01

Propositions législatives adoptées par la Commission

1

2010/C 076/02

Propositions législatives adoptées par la Commission

3

2010/C 076/03

Propositions législatives adoptées par la Commission

5

2010/C 076/04

Propositions législatives adoptées par la Commission

6

2010/C 076/05

Propositions législatives adoptées par la Commission

10

2010/C 076/06

Propositions législatives adoptées par la Commission

15

2010/C 076/07

Propositions législatives adoptées par la Commission

16

2010/C 076/08

Propositions législatives adoptées par la Commission

18

2010/C 076/09

Propositions législatives adoptées par la Commission

22


 

IV   Informations

 

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Commission européenne

2010/C 076/10

Taux de change de l'euro

23

2010/C 076/11

Dernière publication de documents COM autres que les propositions législatives et de propositions législatives adoptés par la CommissionJO C 303 du 15.12.2009

24

2010/C 076/12

Documents COM autres que les propositions législatives adoptées par la Commission

25

2010/C 076/13

Documents COM autres que les propositions législatives adoptées par la Commission

26

2010/C 076/14

Documents COM autres que les propositions législatives adoptées par la Commission

28

2010/C 076/15

Documents COM autres que les propositions législatives adoptées par la Commission

32

2010/C 076/16

Documents COM autres que les propositions législatives adoptées par la Commission

34


 

V   Avis

 

AUTRES ACTES

 

Commission européenne

2010/C 076/17

Publication d’une demande au titre de l’article 6, paragraphe 2, du règlement (CE) no 510/2006 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d’origine des produits agricoles et des denrées alimentaires

36


FR

 

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