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Document C:2009:083:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, C 83, 07 avril 2009


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ISSN 1725-2431

doi:10.3000/17252431.C_2009.083.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

C 83

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

52e année
7 avril 2009


Numéro d'information

Sommaire

page

 

II   Communications

 

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS ET ORGANES DE L’UNION EUROPÉENNE

 

Commission

2009/C 083/01

Communication de la Commission — Cadre communautaire temporaire pour les aides d'État destinées à favoriser l'accès au financement dans le contexte de la crise économique et financière actuelle

1

2009/C 083/02

Autorisation des aides d'État dans le cadre des dispositions des articles 87 et 88 du traité CE — Cas à l'égard desquels la Commission ne soulève pas d'objection (1)

16

2009/C 083/03

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.5289 — Agusta/CAE/Rotorsim) (1)

17

2009/C 083/04

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.4993 — EDF/EnBW/Kogeneracja) (1)

17

2009/C 083/05

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.4998 — EDF/EnBW/ERSA) (1)

18

2009/C 083/06

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.5232 — WPP/TNS) (1)

18


 

IV   Informations

 

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS ET ORGANES DE L’UNION EUROPÉENNE

 

Conseil

2009/C 083/07

Décision du Conseil du 30 mars 2009 portant nomination des membres titulaires et suppléants du Comité consultatif pour la sécurité sociale des travailleurs migrants

19

2009/C 083/08

Décision du Conseil du 30 mars 2009 portant nomination et remplacement de membres du conseil de direction du Centre européen pour le développement de la formation professionnelle

24

 

Commission

2009/C 083/09

Taux de change de l'euro

25


 

V   Avis

 

PROCÉDURES ADMINISTRATIVES

 

Commission

2009/C 083/10

Appel à propositions — DG ENTR No ENT/ERA/09/311 — Erasmus pour jeunes entrepreneurs

26

 

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE COMMERCIALE COMMUNE

 

Commission

2009/C 083/11

Avis aux exportateurs relatif à la décision prise par la Serbie de mettre en œuvre unilatéralement l'accord intérimaire sur le commerce et les mesures d'accompagnement entre la Communauté européenne et la République de Serbie

28

 

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

 

Commission

2009/C 083/12

Notification préalable d'une concentration (Affaire COMP/M.5473 — Fincantieri/ABB/JV) (1)

29

2009/C 083/13

Notification préalable d'une concentration (Affaire COMP/M.5499 — IPIC/NOVA) — Cas susceptible d'être traité selon la procédure simplifiée (1)

30

2009/C 083/14

Notification préalable d'une concentration (Affaire COMP/M.5488 — Magna/Cadence Innovation) (1)

31

2009/C 083/15

Notification préalable d'une concentration (Affaire COMP/M.5483 — Toshiba/Fujitsu HDD Business) (1)

32


 

Rectificatifs

2009/C 083/16

Rectificatif à l'autorisation des aides d'État dans le cadre des dispositions des articles 87 et 88 du traité CE — Cas à l'égard desquels la Commission ne soulève pas d'objection (JO C 79 du 2.4.2009)

33


 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

FR

 

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