ISSN 1725-2431

Journal officiel

de l'Union européenne

C 247E

Édition de langue française

Communications et informations

48e année
6 octobre 2005

Numéro d'information

Sommaire

page

I   (Communications)

PARLEMENT EUROPÉEN

SESSION 2004 - 2005

Lundi, 10 janvier 2005

2005/C 247E/1

PROCÈS-VERBAL

1

DÉROULEMENT DE LA SÉANCE

Reprise de la session

Déclaration de la Présidence

Approbation du procès-verbal de la séance précédente

Dépôt de documents

Pétitions

Virements de crédits

Déclarations écrites (article 116 du règlement)

Décisions concernant certains documents

Approbation par le Conseil de positions du Parlement arrêtées en première lecture (article 66 du règlement)

Ordre des travaux

Interventions d'une minute sur des questions politiques importantes

Convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques (CCNUCC) (débat)

Responsabilité civile résultant de la circulation des véhicules automoteurs ***II (débat)

Promotion des ventes dans le marché intérieur (débat)

Ordre du jour de la prochaine séance

Levée de la séance

LISTE DE PRÉSENCE

11

Mardi, 11 janvier 2005

2005/C 247E/2

PROCÈS-VERBAL

12

DÉROULEMENT DE LA SÉANCE

Ouverture de la séance

Composition des commissions et des délégations

Dépôt de documents

Débat sur des cas de violation des Droits de l'homme, de la démocratie et de l'État de droit (annonce des propositions de résolution déposées)

Constitution pour l'Europe (débat)

Heure des votes

Programme PEACE *** (article 131 du règlement) (vote)

Élection du Médiateur européen

Explications de vote

Corrections de vote

Approbation du procès-verbal de la séance précédente

Constitution pour l'Europe (suite du débat)

Livre vert concernant l'admission aux fins d'emploi (débat)

Heure des questions (questions à la Commission)

Ordre du jour de la prochaine séance

Levée de la séance

LISTE DE PRÉSENCE

19

ANNEXE I

21

ANNEXE II

22

TEXTES ADOPTÉS

25

P6_TA(2005)0001
Programme PEACE ***
Résolution législative du Parlement européen sur la proposition de règlement du Conseil modifiant le règlement (CE) no 1260/1999 portant dispositions générales sur les Fonds structurels, en ce qui concerne la prolongation de la durée du programme PEACE et l'octroi de nouveaux crédits d'engagement (COM(2004)0631 — 16064/2004 — C6-0252/2004 — 2004/0224(AVC))

25

P6_TA(2005)0002
Nomination du Médiateur européen
Décision du Parlement européen portant nomination du Médiateur européen

25

ANNEXE

26

DÉCISION DU PARLEMENT EUROPÉEN

26

Mercredi, 12 janvier 2005

2005/C 247E/3

PROCÈS-VERBAL

27

DÉROULEMENT DE LA SÉANCE

Ouverture de la séance

Programme de la présidence luxembourgeoise (débat)

Aide de l'Union européenne aux victimes du raz-de-marée dans l'océan indien (débat)

Heure des votes

Responsabilité civile résultant de la circulation des véhicules automoteurs ***II (vote)

Constitution pour l'Europe (vote)

Explications de vote

Corrections de vote

Approbation du procès-verbal de la séance précédente

Aide de l'Union européenne aux victimes du raz-de-marée dans l'océan indien (suite du débat)

Relations transatlantiques (débat)

Dette des pays en développement (débat)

Composition du Parlement

Heure des questions (questions au Conseil)

Ordre du jour de la prochaine séance

Levée de la séance

LISTE DE PRÉSENCE

35

ANNEXE I

37

ANNEXE II

40

TEXTES ADOPTÉS

78

P6_TA(2005)0003
Responsabilité civile résultant de la circulation des véhicules automoteurs ***II
Résolution législative du Parlement européen sur la position commune du Conseil en vue de l'adoption de la directive du Parlement européen et du Conseil modifiant les directives 72/166/CEE, 84/5/CEE, 88/357/CEE et 90/232/CEE du Conseil et la directive 2000/26/CE du Parlement européen et du Conseil sur l'assurance de la responsabilité civile résultant de la circulation des véhicules automoteurs (16182/2/2003 — C6-0112/2004 — 2002/0124(COD))

78

P6_TC2-COD(2002)0124
Position du Parlement européen arrêtée en deuxième lecture le 12 janvier 2005 en vue de l'adoption de la directive 2005/.../CE du Parlement européen et du Conseil modifiant les directives 72/166/CEE, 84/5/CEE, 88/357/CEE et 90/232/CEE du Conseil et la directive 2000/26/CE du Parlement européen et du Conseil sur l'assurance de la responsabilité civile résultant de la circulation des véhicules automoteurs

78

P6_TA(2005)0004
Constitution pour l'Europe
Résolution du Parlement européen sur le traité établissant une Constitution pour l'Europe (2004/2129(INI))

88

Jeudi, 13 janvier 2005

2005/C 247E/4

PROCÈS-VERBAL

94

DÉROULEMENT DE LA SÉANCE

Ouverture de la séance

Résultat des élections en Ukraine (débat)

Communication de positions communes du Conseil

Licenciement de professeurs de langue de la Commission (débat)

Composition des commissions

Heure des votes

Convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques (CCNUCC) (vote)

Aide de l'Union européenne aux victimes du raz-de-marée dans l'océan indien (vote)

Relations transatlantiques (vote)

Dette des pays en développement (vote)

Résultat des élections en Ukraine (vote)

Explications de vote

Corrections de vote

Approbation du procès-verbal de la séance précédente

Débat sur des cas de violation des Droits de l'homme, de la démocratie et de l'État de droit

Tibet: cas de Tenzin Delek Rinpoché (débat)

Torture en Iran (débat)

Traite des femmes et des enfants au Cambodge (débat)

Composition du Parlement

Heure des votes

Tibet: cas de Tenzin Delek Rinpoché (vote)

Torture en Iran (vote)

Traite des femmes et des enfants aux Cambodge (vote)

Décisions concernant certains documents

Virements de crédits

Déclarations écrites inscrites au registre (article 116 du règlement)

Transmission des textes adoptés au cours de la présente séance

Calendrier des prochaines séances

Interruption de la session

LISTE DE PRÉSENCE

107

ANNEXE I

109

ANNEXE II

116

TEXTES ADOPTÉS

144

P6_TA(2005)0005
Convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques (CCNUCC)
Résolution du Parlement européen sur le résultat de la conférence de Buenos Aires sur le changement climatique

144

P6_TA(2005)0006
Aide de l'Union européenne aux victimes du raz-de-marée dans l'océan Indien
Résolution du Parlement européen sur la récente catastrophe provoquée par le tsunami dans l'océan Indien

147

P6_TA(2005)0007
Relations transatlantiques
Résolution du Parlement européen sur les relations transatlantiques

151

P6_TA(2005)0008
Dette des pays en développement
Résolution du Parlement européen sur l'allègement de la dette des pays en développement

153

P6_TA(2005)0009
Ukraine
Résolution du Parlement européen sur les résultats des élections en Ukraine

155

P6_TA(2005)0010
Tibet: cas de Tenzin Delek Rinpoché
Résolution du Parlement européen sur le Tibet

158

P6_TA(2005)0011
Torture en Iran
Résolution du Parlement européen sur l'Iran

159

P6_TA(2005)0012
Traite des femmes et des enfants au Cambodge
Résolution du Parlement européen sur la traite des femmes et des enfants au Cambodge

161

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