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Document L:2004:138:TOC

    Journal officiel de l’Union européenne, L 138, 30 avril 2004


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    Journal officiel
    de l'Union européenne
    		ISSN 1725-2563

    L 138
    47e année
    30 avril 2004
    Édition de langue françaiseLégislation
    SommaireI Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité
    *Règlement (CE) no 785/2004 du Parlement européen et du Conseil du 21 avril 2004 relatif aux exigences en matière d'assurance applicables aux transporteurs aériens et aux exploitants d'aéronefs 1
    *Décision no 786/2004/CE du Parlement européen et du Conseil du 21 avril 2004 modifiant les décisions no 1720/1999/CE, no 253/2000/CE, no 508/2000/CE, no 1031/2000/CE, no 1445/2000/CE, no 163/2001/CE, no 1411/2001/CE, no 50/2002/CE, no 466/2002/CE, no 1145/2002/CE, no 1513/2002/CE, no 1786/2002/CE, no 291/2003/CE et no 20/2004/CE en vue d'adapter les montants de référence pour tenir compte de l'élargissement de l'Union européenne 7
    *Décision no 787/2004/CE du Parlement européen et du Conseil du 21 avril 2004 modifiant la décision 96/411/CE du Conseil et les décisions nos 276/1999/CE, 1719/1999/CE, 2850/2000/CE, 507/2001/CE, 2235/2002/CE, 2367/2002/CE, 253/2003/CE, 1230/2003/CE et 2256/2003/CE, en vue d'adapter les montants de référence pour tenir compte de l'élargissement de l'Union européenne 12
    *Règlement (CE) no 788/2004 du Parlement européen et du Conseil du 21 avril 2004 modifiant le règlement (CE) no 2236/95 du Conseil et les règlements (CE) no 1655/2000, (CE) no 1382/2003 et (CE) no 2152/2003 en vue d'adapter les montants de référence pour tenir compte de l'élargissement de l'Union européenne 17
    *Règlement (CE) no 789/2004 du Parlement européen et du Conseil du 21 avril 2004 relatif au changement de registre des navires de charge et navires à passagers à l'intérieur de la Communauté et abrogeant le règlement (CEE) no 613/91 du Conseil (1) 19
    *Décision no 790/2004/CE du Parlement européen et du Conseil du 21 avril 2004 établissant un programme d'action communautaire pour la promotion des organismes actifs au niveau européen dans le domaine de la jeunesse 24
    *Décision no 791/2004/CE du Parlement européen et du Conseil du 21 avril 2004 établissant un programme d'action communautaire pour la promotion des organismes actifs au niveau européen et le soutien d'activités ponctuelles dans le domaine de l'éducation et de la formation 31
    *Décision no 792/2004/CE du Parlement européen et du Conseil du 21 avril 2004 établissant un programme d'action communautaire pour la promotion des organismes actifs au niveau européen dans le domaine de la culture 40
    *Règlement (CE) no 793/2004 du Parlement européen et du Conseil du 21 avril 2004 modifiant le règlement (CEE) no 95/93 du Conseil fixant des règles communes en ce qui concerne l'attribution des créneaux horaires dans les aéroports de la Communauté 50
    (1) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
    FR
    Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.
    Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.
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