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Documento C:2003:233E:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, CE 233, 30 septembre 2003

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Journal officiel
de l'Union européenne

ISSN 1725-2431

C 233 E
46^e année
30 septembre 2003

Édition de langue française	Communications et informations

Numéro d'information	Sommaire	Page
	I Communications
	Conseil
2003/C 233 E/01	Position commune (CE) n^o 46/2003 du 13 juin 2003 arrêtée par le Conseil, statuant conformément à la procédure visée à l'article 251 du traité instituant la Communauté européenne, en vue de l'adoption d'un règlement du Parlement européen et du Conseil concernant la surveillance des forêts et des interactions environnementales dans la Communauté (Forest Focus)	1
2003/C 233 E/02	Position commune (CE) n^o 47/2003 du 13 juin 2003 arrêtée par le Conseil, statuant conformément à la procédure visée à l'article 251 du traité instituant la Communauté européenne, en vue de l'adoption d'une directive du Parlement européen et du Conseil concernant la sécurité des aéronefs des pays tiers empruntant les aéroports communautaires	12
2003/C 233 E/03	Position commune (CE) n^o 48/2003 du 16 juin 2003 arrêtée par le Conseil, statuant conformément à la procédure visée à l'article 251 du traité instituant la Communauté européenne, en vue de l'adoption d'une décision du Parlement européen et du Conseil arrêtant un programme pluriannuel (2004-2006) pour l'intégration efficace des technologies de l'information et de la communication (TIC) dans les systèmes d'éducation et de formation en Europe (programme "apprendre en ligne")	24
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