L:1998:082:TOC

Šis dokuments ir izvilkums no tīmekļa vietnes EUR-Lex.

EUROPA
EUR-Lex sākums
EUR-Lex - L:1998:082:TOC - LV

Palīdzība

Padomi, kā meklēt

Jums vajag vairāk meklēšanas opciju? Izmantojiet šo: Detalizētā meklēšana

Dokuments L:1998:082:TOC

Palīdzība

Journal officiel des Communautés européennes, L 82, 19 mars 1998

Parādīt visus šajā Oficiālā Vēstneša numurā publicētos dokumentus.

PDF

Jūsu izvēlētajā lietotāja saskarnes valodā dokuments nav pieejams.

Journal officiel
des Communautés européennes

ISSN 0378-7060

L 82
41^e année
19 mars 1998

Édition de langue française		Législation

Sommaire		I Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité
		Règlement (CE) n^o 608/98 de la Commission, du 18 mars 1998, établissant des valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes	1
		Règlement (CE) n^o 609/98 de la Commission, du 18 mars 1998, fixant les prix représentatifs et les montants des droits additionnels à l'importation des mélasses dans le secteur du sucre	3
		Règlement (CE) n^o 610/98 de la Commission, du 18 mars 1998, fixant les restitutions à l'exportation du sucre blanc et du sucre brut en l'état	5
		Règlement (CE) n^o 611/98 de la Commission, du 18 mars 1998, fixant le montant maximal de la restitution à l'exportation de sucre blanc pour la trente et unième adjudication partielle effectuée dans le cadre de l'adjudication permanente visée au règlement (CE) n^o 1408/97	7
	*	Règlement (CE) n^o 612/98 de la Commission, du 17 mars 1998, établissant des valeurs unitaires pour la détermination de la valeur en douane de certaines marchandises périssables	8
	*	Règlement (CE) n^o 613/98 de la Commission, du 18 mars 1998, modifiant les annexes II, III et IV du règlement (CEE) n^o 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale ⁽¹⁾	14
	*	Règlement (CE) n^o 614/98 de la Commission, du 18 mars 1998, dérogeant au règlement (CEE) n^o 2456/93 portant modalités d'application du règlement (CEE) n^o 805/68 du Conseil en ce qui concerne l'intervention publique	18
	*	Règlement (CE) n^o 615/98 de la Commission, du 18 mars 1998, portant modalités particulières d'application du régime des restitutions à l'exportation en ce qui concerne le bien-être des animaux vivants de l'espèce bovine en cours de transport	19
	*	Règlement (CE) n^o 616/98 de la Commission, du 18 mars 1998, prévoyant l'octroi d'une aide au stockage privé fixée à l'avance pour les carcasses et demi-carcasses d'agneaux en Irlande et au Royaume-Uni	23
	*	Règlement (CE) n^o 617/98 de la Commission, du 18 mars 1998, instituant un droit antidumping provisoire sur les importations de polymères polysulfurés originaires des États-Unis d'Amérique	25
	*	Règlement (CE) n^o 618/98 de la Commission, du 18 mars 1998, modifiant le règlement (CE) n^o 1898/97 établissant les modalités d'application dans le secteur de la viande de porc du régime prévu par le règlement (CE) n^o 3066/95 du Conseil et abrogeant les règlements (CEE) n^o 2698/93 et (CE) n^o 1590/94	35
		Règlement (CE) n^o 619/98 de la Commission, du 18 mars 1998, fixant les droits à l'importation dans le secteur du riz	36
		Règlement (CE) n^o 620/98 de la Commission, du 18 mars 1998, modifiant les prix représentatifs et les droits additionnels à l'importation pour certains produits du secteur du sucre	39
		Règlement (CE) n^o 621/98 de la Commission, du 18 mars 1998, fixant le taux de conversion agricole de la drachme grecque	41

		II Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité
		Conseil
		98/217/EC
	*	Recommandation du Conseil, du 9 mars 1998, sur la décharge à donner à la Commission de l'exécution des opérations du Fonds européen de développement (1984) (sixième FED) pour l'exercice 1996	42
		98/218/EC
	*	Recommandation du Conseil, du 9 mars 1998, sur la décharge à donner à la Commission de l'exécution des opérations du Fonds européen de développement (1989) (septième FED) pour l'exercice 1996	43
		Commission
		98/219/EC
	*	Décision de la Commission, du 4 mars 1998, modifiant la décision 97/467/CE établissant les listes provisoires d'établissements de pays tiers en provenance desquels les États membres autorisent les importations de viandes de lapin et de gibier d'élevage ⁽¹⁾	44
		98/220/EC
	*	Décision de la Commission, du 4 mars 1998, modifiant la décision 97/569/CE établissant les listes provisoires d'établissements de pays tiers en provenance desquels les États membres autorisent les importations de produits à base de viande ⁽¹⁾	47
		98/221/EC
	*	Décision de la Commission, du 6 mars 1998, concernant une demande de dérogation introduite par l'Allemagne en vertu de l'article 8 paragraphe 2 point c) de la directive 70/156/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives à la réception des véhicules à moteur et de leurs remorques	49
		98/222/EC
	*	Décision de la Commission, du 18 mars 1998, modifiant la décision 92/486/CEE en ce qui concerne les modalités de la collaboration entre le centre serveur Animo et les États membres ⁽¹⁾	50
		(1) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.
Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

Augša

Atlasiet eksperimentālās funkcijas, kuras vēlaties izmēģināt!