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Document 32015D2119
Commission Implementing Decision (EU) 2015/2119 of 20 November 2015 establishing best available techniques (BAT) conclusions, under Directive 2010/75/EU of the European Parliament and of the Council, for the production of wood-based panels (notified under document C(2015) 8062) (Text with EEA relevance)
Décision d'exécution (UE) 2015/2119 de la Commission du 20 novembre 2015 établissant les conclusions sur les meilleures techniques disponibles (MTD) pour la fabrication de panneaux à base de bois, au titre de la directive 2010/75/UE du Parlement européen et du Conseil [notifiée sous le numéro C(2015) 8062] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Décision d'exécution (UE) 2015/2119 de la Commission du 20 novembre 2015 établissant les conclusions sur les meilleures techniques disponibles (MTD) pour la fabrication de panneaux à base de bois, au titre de la directive 2010/75/UE du Parlement européen et du Conseil [notifiée sous le numéro C(2015) 8062] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
JO L 306 du 24.11.2015, p. 31–51
(BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, HR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)
In force
Relation | Act | Comment | Subdivision concerned | From | To |
---|---|---|---|---|---|
Corrected by | 32015D2119R(01) | (DE) | |||
Corrected by | 32015D2119R(02) | (RO) |
24.11.2015 |
FR |
Journal officiel de l'Union européenne |
L 306/31 |
DÉCISION D'EXÉCUTION (UE) 2015/2119 DE LA COMMISSION
du 20 novembre 2015
établissant les conclusions sur les meilleures techniques disponibles (MTD) pour la fabrication de panneaux à base de bois, au titre de la directive 2010/75/UE du Parlement européen et du Conseil
[notifiée sous le numéro C(2015) 8062]
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
LA COMMISSION EUROPÉENNE,
vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,
vu la directive 2010/75/UE du Parlement européen et du Conseil du 24 novembre 2010 relative aux émissions industrielles (prévention et réduction intégrées de la pollution) (1), et notamment son article 13, paragraphe 5,
considérant ce qui suit:
(1) |
Par la décision du 16 mai 2011 instaurant un forum d'échange d'informations en application de l'article 13 de la directive 2010/75/UE relative aux émissions industrielles (2), la Commission a mis en place un forum composé de représentants des États membres, des secteurs industriels concernés et des organisations non gouvernementales œuvrant pour la protection de l'environnement. |
(2) |
En application de l'article 13, paragraphe 4, de la directive 2010/75/UE, la Commission a recueilli, le 24 septembre 2014, l'avis de ce forum sur le contenu proposé du document de référence MTD pour la fabrication de panneaux à base de bois et l'a publié. |
(3) |
Les conclusions sur les MTD qui figurent en annexe de la présente décision constituent l'élément essentiel de ce document de référence MTD; elles présentent les conclusions concernant les meilleures techniques disponibles, la description de ces techniques, les informations nécessaires pour évaluer leur applicabilité, les niveaux d'émission associés aux meilleures techniques disponibles, les mesures de surveillance associées, les niveaux de consommation associés et, s'il y a lieu, les mesures pertinentes de remise en état des sites. |
(4) |
Les conclusions sur les MTD servent de référence pour la fixation des conditions d'autorisation des installations relevant des dispositions du chapitre II de la directive 2010/75/UE, et les autorités compétentes devraient fixer des valeurs limites d'émission garantissant que, dans des conditions d'exploitation normales, les émissions ne dépassent pas les niveaux d'émission associés aux meilleures techniques disponibles telles que décrites dans les conclusions sur les MTD. |
(5) |
Les mesures prévues à la présente décision sont conformes à l'avis du comité institué par l'article 75, paragraphe 1, de la directive 2010/75/UE, |
A ADOPTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION:
Article premier
Les conclusions sur les MTD pour la fabrication de panneaux à base de bois, qui figurent en annexe, sont adoptées.
Article 2
Les États membres sont destinataires de la présente décision.
Fait à Bruxelles, le 20 novembre 2015.
Par la Commission
Karmenu VELLA
Membre de la Commission
(1) JO L 334 du 17.12.2010, p. 17.
(2) JO C 146 du 17.5.2011, p. 3.
ANNEXE
CONCLUSIONS SUR LES MTD POUR LA FABRICATION DE PANNEAUX À BASE DE BOIS
CHAMP D'APPLICATION | 32 |
CONSIDÉRATIONS D'ORDRE GÉNÉRAL | 33 |
DÉFINITIONS ET ACRONYMES | 34 |
1.1. |
CONCLUSIONS GÉNÉRALES SUR LES MTD | 36 |
1.1.1. |
Système de management environnemental | 36 |
1.1.2. |
Bonne organisation interne | 37 |
1.1.3. |
Bruit | 38 |
1.1.4. |
Émissions dans le sol et les eaux souterraines | 38 |
1.1.5. |
Gestion de l'énergie et efficacité énergétique | 39 |
1.1.6. |
Odeurs | 40 |
1.1.7. |
Gestion des déchets et des résidus | 40 |
1.1.8. |
Surveillance | 41 |
1.2. |
ÉMISSIONS DANS L'AIR | 43 |
1.2.1. |
Émissions canalisées | 43 |
1.2.2. |
Émissions diffuses | 47 |
1.3. |
ÉMISSIONS DANS L'EAU | 48 |
1.4. |
DESCRIPTION DES TECHNIQUES | 49 |
1.4.1. |
Émissions dans l'air | 49 |
1.4.2. |
Émissions dans l'eau | 51 |
CHAMP D'APPLICATION
Les présentes conclusions sur les MTD concernent les activités spécifiées à l'annexe I, section 6.1, point c), de la directive 2010/75/UE, à savoir:
— |
fabrication, dans des installations industrielles, d'un ou plusieurs des panneaux à base de bois suivants: panneaux à lamelles orientées (OSB), panneaux de particules ou panneaux de fibres, avec une capacité de production supérieure à 600 m3 par jour. |
Les conclusions sur les MTD concernent en particulier les procédés suivants:
— |
la fabrication de panneaux à base de bois, |
— |
les installations de combustion situées sur le site (y compris les moteurs) qui génèrent des gaz chauds destinés aux séchoirs directs, |
— |
la fabrication de papier imprégné de résines. |
Les présentes conclusions sur les MTD ne portent pas sur les activités et procédés suivants:
— |
les installations de combustion situées sur le site (y compris les moteurs) qui ne génèrent pas de gaz chauds destinés aux séchoirs directs, |
— |
le revêtement, le laquage ou la peinture de panneaux bruts. |
Les autres documents de référence pertinents pour les activités visées par les présentes conclusions sur les MTD sont les suivants:
Document de référence |
Sujet |
Surveillance des émissions dans l'air et dans l'eau des installations relevant de la directive sur les émissions industrielles (ROM) |
Surveillance des émissions dans l'air et dans l'eau |
Grandes installations de combustion (LCP) |
Techniques de combustion |
Incinération des déchets (WI) |
Incinération des déchets |
Efficacité énergétique (ENE) |
Efficacité énergétique |
Traitement des déchets (WT) |
Traitement des déchets |
Émissions dues au stockage (EFS) |
Stockage et manutention des matières |
Aspects économiques et effets multimilieux (ECM) |
Aspects économiques et effets multimilieux des techniques |
Chimie organique à grand volume de production (LVOC) |
Production de mélamine, de résines urée-formaldéhyde et de diisocyanate de diphénylméthane |
CONSIDÉRATIONS D'ORDRE GÉNÉRAL
MEILLEURES TECHNIQUES DISPONIBLES
Les techniques énumérées et décrites dans les présentes conclusions sur les MTD ne sont ni normatives ni exhaustives. D'autres techniques garantissant un niveau de protection de l'environnement au moins équivalent peuvent être utilisées.
Sauf indication contraire, les conclusions sur les MTD sont applicables d'une manière générale.
NIVEAUX D'ÉMISSION ASSOCIÉS AUX MTD (NEA-MTD) POUR LES ÉMISSIONS DANS L'AIR
Sauf indication contraire, les NEA-MTD pour les émissions dans l'air qui sont indiqués dans les présentes conclusions sur les MTD désignent les concentrations, en masse de substance émise par volume de gaz résiduaire, dans les conditions standard (273,15 K, 101,3 kPa) et sur gaz secs, exprimées en mg/Nm3.
Les niveaux d'oxygène de référence sont les suivants:
Source d'émissions |
Niveau d'oxygène de référence |
Les séchoirs directs pour panneaux de particules ou panneaux à lamelles orientées (OSB), seuls ou en association avec la presse |
18 % d'oxygène en volume |
Toutes autres sources |
Pas de correction pour l'oxygène |
La formule pour calculer la concentration des émissions pour un niveau d'oxygène de référence donné est la suivante:
où: |
|
Les NEA-MTD pour les émissions dans l'air désignent la moyenne sur la période d'échantillonnage, c'est-à-dire:
La valeur moyenne de trois mesures consécutives d'au moins 30 minutes chacune (1).
NIVEAUX D'ÉMISSION ASSOCIÉS AUX MTD (NEA-MTD) POUR LES ÉMISSIONS DANS L'EAU
Sauf indication contraire, les niveaux d'émission dans l'eau associés aux meilleures techniques disponibles (NEA-MTD) indiqués dans les présentes conclusions sur les MTD désignent les valeurs de concentration (masse de substances émises par volume d'eau), exprimées en mg/l.
Ces NEA-MTD se rapportent à la moyenne des échantillons obtenus sur un an, c'est-à-dire la moyenne pondérée en fonction du débit de tous les échantillons moyens proportionnels au débit prélevés sur 24 heures, obtenus pendant une année, à la fréquence minimale fixée pour le paramètre considéré et dans des conditions normales d'exploitation.
La formule pour calculer la moyenne pondérée en fonction du débit de tous les échantillons moyens proportionnels au débit prélevés sur 24 heures est la suivante:
où: |
|
Il est possible de procéder à un échantillonnage proportionnel au temps, à condition qu'il puisse être démontré que le débit est suffisamment stable.
Tous les NEA-MTD pour les émissions dans l'eau s'appliquent au point où les émissions sortent de l'installation.
DÉFINITIONS ET ACRONYMES
Aux fins des présentes conclusions sur les MTD, on retiendra les définitions suivantes:
Terme |
Définition |
DCO |
Demande chimique en oxygène; la quantité d'oxygène nécessaire pour oxyder totalement la matière organique en dioxyde de carbone (s'applique normalement à l'analyse par oxydation au bichromate). |
Mesure en continu |
Détermination en continu d'une grandeur à mesurer à l'aide d'un «système de mesure automatisé» (SMA) ou d'un «système de surveillance continue des émissions» (SSCE) installé à demeure. |
Presse en continu |
Presse qui produit par pressage un matelas continu appelé «mat». |
Émissions diffuses |
Émissions non canalisées, qui ne proviennent pas de points d'émission spécifiques tels que les cheminées. |
Séchoir direct |
Séchoir dans lequel les gaz chauds provenant d'une installation de combustion ou de toute autre source sont en contact direct avec les particules, lamelles ou fibres à sécher. Le séchage est réalisé par convection. |
Poussières |
Matières particulaires totales. |
Unité existante |
Unité qui n'est pas une unité nouvelle. |
Fibres |
Constituants lignocellulosiques du bois ou d'autres matières végétales, obtenus par un procédé de fabrication de pâte mécanique ou thermomécanique à l'aide d'un raffineur. Les fibres sont utilisées comme matière de départ pour la production de panneaux de fibres. |
Panneau de fibres de bois |
Tel que défini dans la norme EN 316: «Matériau en plaque d'une épaisseur nominale égale ou supérieure à 1,5 mm obtenu à partir de fibres lignocellulosiques avec application de chaleur et/ou de pression.» Les panneaux de fibres de bois comprennent les panneaux obtenus par procédé humide (durs, mi-durs, isolants) et les panneaux obtenus par procédé à sec (MDF). |
Feuillus |
Groupe d'essences de bois incluant le tremble, le hêtre, le bouleau et l'eucalyptus. Le terme de feuillus s'oppose à celui de résineux. |
Séchoir indirect |
Séchoir dans lequel le séchage est exclusivement réalisé par rayonnement et conduction de la chaleur. |
Conformation du mat |
Procédé consistant à étaler les particules, lamelles ou fibres destinées à la création du mat, qui est dirigé vers la presse. |
Presse multiétages |
Presse permettant de presser un ou plusieurs panneaux individuellement. |
Unité nouvelle |
Une unité autorisée pour la première fois sur le site de l'installation après la publication des présentes conclusions sur les MTD, ou le remplacement complet d'une unité après la publication des présentes conclusions sur les MTD. |
NOX |
Somme des oxydes d'azote (NO) et du dioxyde d'azote (NO2), exprimée en NO2. |
Panneau OSB |
Panneau de lamelles minces, longues et orientées, tel que défini dans la norme EN 300: «Panneau à plusieurs couches principalement constituées de lamelles de bois et liées ensemble avec un liant. Les lamelles des couches extérieures sont alignées et disposées parallèlement à la longueur ou à la largeur du panneau. Les lamelles de la ou des couches intérieures peuvent être orientées aléatoirement ou alignées, généralement perpendiculairement à la direction des lamelles des couches extérieures.» |
Panneau de particules |
Panneau de particules, tel que défini dans la norme EN 309: «Matériau en plaque fabriqué sous pression et chaleur à partir de particules de bois (grands copeaux, particules “copeaux de rabotage”, sciure et similaire) et/ou autre matériau lignocellulosique en forme de particules (anas de chanvre, anas de lin, fragments de bagasse, paille et similaire) avec addition d'un liant polymère.» |
PCDD/F |
Dibenzodioxines et dibenzofurannes polychlorés. |
Mesures périodiques |
Mesures réalisées à intervalles de temps déterminé à l'aide de méthodes de référence manuelles ou automatiques. |
Eau de procédé |
Effluents aqueux provenant des procédés et activités réalisés au sein de l'unité de production, à l'exclusion des eaux de ruissellement. |
Bois de récupération |
Matériau principalement constitué de bois. Le bois de récupération peut comprendre des «bois de recyclage» et des «résidus de bois». Le «bois de recyclage» est un matériau principalement constitué de bois directement issu de bois valorisé après usage. |
Raffinage |
Transformation des copeaux de bois en fibres à l'aide d'un raffineur. |
Bois rond |
Bille de bois. |
Résineux |
Conifères tels que le pin et l'épicéa. Le terme de résineux s'oppose à celui de feuillus. |
Eaux de ruissellement |
Eaux provenant de l'écoulement et du drainage des eaux de pluie collectées à partir des parcs à bois en plein air, y compris les zones de procédés extérieures. |
MEST |
Matières en suspension totales (dans les effluents aqueux); concentration massique de toutes les matières en suspension, mesurée par filtration à travers des filtres en fibres de verre et par gravimétrie. |
COVT |
Composés organiques volatils totaux, exprimés en C (dans l'air). |
Transformation du bois en amont et en aval |
Ensemble des activités de manipulation et de manutention, de stockage ou de transport de particules, copeaux, lamelles ou fibres de bois et de panneaux agglomérés. La transformation en amont comprend toute transformation du bois à partir du moment où la matière première ligneuse quitte le parc à bois. La transformation en aval comprend tous les procédés intervenant après que le panneau a quitté la presse et jusqu'au moment où le panneau brut ou le produit à valeur ajoutée est acheminé vers les installations de stockage. La transformation du bois en amont et en aval ne comprend pas le séchage ni le pressage des panneaux. |
1.1. CONCLUSIONS GÉNÉRALES SUR LES MTD
1.1.1. Système de management environnemental
MTD 1. |
Afin d'améliorer les performances environnementales globales, la MTD consiste à mettre en place et à appliquer un système de management environnemental (SME) présentant toutes les caractéristiques suivantes:
Dans certains cas, les éléments suivants font partie du SME:
|
La portée (par exemple le niveau de détail) et la nature du SME (normalisé ou non normalisé) dépendent en général de la nature, de l'ampleur et de la complexité de l'installation, ainsi que de l'éventail de ses effets possibles sur l'environnement.
1.1.2. Bonne organisation interne
MTD 2. |
Afin de réduire le plus possible l'incidence environnementale du processus de fabrication, la MTD consiste à appliquer des principes de bonne organisation interne à l'aide de toutes les techniques suivantes:
|
MTD 3. |
Afin de réduire les émissions dans l'air, la MTD consiste à garantir un taux de disponibilité élevé des systèmes de traitement des effluents gazeux, qui doivent fonctionner à leur capacité optimale dans les conditions normales d'exploitation. |
Des procédures spéciales peuvent être définies pour les conditions d'exploitation autres que normales, en particulier:
i) |
lors des opérations de démarrage et d'arrêt; |
ii) |
dans d'autres circonstances particulières susceptibles de perturber le bon fonctionnement des systèmes (par exemple lors de travaux de maintenance régulière ou exceptionnelle et lors des opérations de nettoyage de l'installation de combustion et/ou du système de traitement des effluents gazeux). |
1.1.3. Bruit
MTD 4. |
Afin d'éviter ou, si cela n'est pas possible, de réduire le bruit et les vibrations, la MTD consiste à appliquer une ou plusieurs des techniques suivantes:
|
1.1.4. Émissions dans le sol et les eaux souterraines
MTD 5. |
Afin d'éviter les émissions dans le sol et les eaux souterraines, la MTD consiste à appliquer les techniques énumérées ci-dessous.
|
1.1.5. Gestion de l'énergie et efficacité énergétique
MTD 6. |
Afin de réduire la consommation d'énergie, la MTD consiste à adopter un plan de gestion de l'énergie incluant toutes les techniques énumérées ci-dessous.
|
MTD 7. |
En vue d'accroître l'efficacité énergétique, la MTD consiste à optimiser le fonctionnement de l'installation de combustion en surveillant et en maîtrisant les paramètres clés de combustion (par exemple O2, CO, NOx) et en appliquant une ou plusieurs des techniques énumérées ci-dessous.
|
MTD 8. |
Afin d'utiliser efficacement l'énergie pour la préparation des fibres humides destinées à la fabrication des panneaux de fibres, la MTD consiste à utiliser une ou plusieurs des techniques énumérées ci-dessous.
|
1.1.6. Odeurs
MTD 9. |
Afin d'éviter ou, si cela n'est pas possible, de réduire les odeurs provenant de l'installation, la MTD consiste à établir, mettre en œuvre et réexaminer régulièrement un plan de gestion des odeurs, dans le cadre du système de management environnemental (voir MTD 1), comprenant l'ensemble des éléments suivants:
|
L'applicabilité est limitée aux cas dans lesquels des nuisances olfactives sont à attendre et/ou ont été signalées dans des zones résidentielles ou d'autres zones sensibles (par exemple des zones de loisir).
MTD 10. |
En vue d'éviter et de réduire les odeurs, la MTD consiste à traiter les effluents gazeux du séchoir et de la presse conformément aux MTD 17 et 19. |
1.1.7. Gestion des déchets et des résidus
MTD 11. |
Afin d'éviter ou, si cela n'est pas possible, de réduire la quantité de déchets à éliminer, la MTD consiste à adopter et à mettre en œuvre, dans le cadre du système de management environnemental (voir MTD 1), un plan de gestion des déchets garantissant, par ordre de priorité, la prévention des déchets, leur préparation en vue du réemploi, leur recyclage ou leur valorisation d'une autre manière. |
MTD 12. |
Afin de réduire la quantité de déchets solides à éliminer, la MTD consiste à utiliser une ou plusieurs des techniques énumérées ci-dessous.
|
MTD 13. |
Afin de garantir la gestion en toute sécurité et la réutilisation des cendres sous foyer et des mâchefers résultant de la combustion de biomasse, la MTD consiste à appliquer toutes les techniques énumérées ci-dessous.
|
1.1.8. Surveillance
MTD 14. |
La MTD consiste à surveiller les émissions dans l'air et dans l'eau et les fumées de combustion conformément aux normes EN, à la fréquence minimale indiquée ci-après. En l'absence de normes EN, la MTD consiste à recourir aux normes ISO, aux normes nationales ou à d'autres normes internationales garantissant l'obtention de données de qualité scientifique équivalente.
Surveillance des émissions atmosphériques du séchoir seul et des émissions atmosphériques combinées et traitées du séchoir et de la presse
Surveillance des émissions atmosphériques canalisées provenant de la transformation du bois en amont et en aval
Surveillance des fumées de combustion qui sont ensuite utilisées dans les séchoirs directs (12)
Surveillance des émissions dans l'eau résultant de la production de fibres de bois
Surveillance des émissions dans l'eau dues aux eaux de ruissellement de surface
|
MTD 15. |
Afin de garantir la stabilité et l'efficacité des techniques utilisées pour éviter et réduire les émissions, la MTD consiste à surveiller des paramètres de substitution appropriés. |
Les paramètres de substitution faisant l'objet d'une surveillance peuvent inclure: le débit et la température des gaz résiduaires; l'aspect visuel des émissions; le débit et la température de l'eau des épurateurs; la chute de tension dans le cas des électrofiltres; la vitesse du ventilateur et la chute de pression au niveau des filtres à manches. Le choix des paramètres de substitution dépend des techniques mises en œuvre pour la prévention et la réduction des émissions.
MTD 16. |
La MTD consiste à surveiller les principaux paramètres de procédé pertinents pour les émissions dans l'eau résultant du processus de fabrication, notamment le débit, le pH et la température des effluents aqueux. |
1.2. ÉMISSIONS DANS L'AIR
1.2.1. Émissions canalisées
MTD 17. |
Afin d'éviter ou de réduire les émissions dans l'air provenant du séchoir, la MTD consiste à veiller au fonctionnement maîtrisé du processus de séchage et à appliquer une ou plusieurs des techniques énumérées ci-dessous.
Tableau 1 Niveaux d'émission associés à la MTD (NEA-MTD) pour les émissions atmosphériques du séchoir seul et pour les émissions atmosphériques combinées et traitées du séchoir et de la presse
La surveillance associée est indiquée dans la MTD 14. |
MTD 18. |
Afin d'éviter ou de réduire les émissions atmosphériques de NOX provenant des séchoirs directs, la MTD consiste à appliquer la technique a) ou la technique a) associée à la technique b).
Tableau 2 Niveaux d'émission associés à la MTD (NEA-MTD) pour les émissions atmosphériques de NOX provenant d'un séchoir direct
La surveillance associée est indiquée dans la MTD 14. |
MTD 19. |
Afin d'éviter ou de réduire les émissions atmosphériques de la presse, la MTD consiste à recourir à un quench pour le lavage et le refroidissement des gaz résiduaires collectés en sortie de presse, ainsi qu'à une combinaison appropriée des techniques indiquées ci-dessous.
Tableau 3 Niveaux d'émission associés à la MTD (NEA-MTD) pour les émissions atmosphériques de la presse
La surveillance associée est indiquée dans la MTD 14. |
MTD 20. |
Afin de réduire les émissions atmosphériques de poussières résultant de la transformation du bois en amont et en aval, de l'acheminement du bois et de la conformation du mat, la MTD consiste à utiliser un filtre à manches ou un cyclone. |
Pour des raisons de sécurité, l'utilisation d'un filtre à manches ou d'un cyclone peut ne pas être applicable lorsque du bois de récupération est utilisé comme matière première. Dans ce cas, il est possible de recourir à une technique d'épuration par voie humide (laveur).
Tableau 4
Niveaux d'émission associés à la MTD (NEA-MTD) pour les émissions atmosphériques canalisées de poussières résultant de la transformation du bois en amont et en aval, de l'acheminement du bois et de la conformation du mat
Paramètre |
Unité |
NEA-MTD (moyenne sur la période d'échantillonnage) |
Poussières |
mg/Nm3 |
< 3-5 (21) |
La surveillance associée est indiquée dans la MTD 14.
MTD 21. |
Afin de réduire les émissions atmosphériques de composés organiques volatils des séchoirs d'imprégnation du papier, la MTD consiste à appliquer une ou plusieurs des techniques énumérées ci-dessous.
Tableau 5 Niveaux d'émission associés à la MTD (NEA-MTD) pour les émissions atmosphériques de COVT et de formaldéhyde provenant d'un séchoir d'imprégnation du papier
La surveillance associée est indiquée dans la MTD 14. |
1.2.2. Émissions diffuses
MTD 22. |
Afin d'éviter ou, si cela n'est pas possible, de réduire les émissions atmosphériques diffuses de la presse, la MTD consiste à optimiser l'efficacité de la collecte des effluents gazeux et à canaliser les effluents gazeux en vue d'un traitement (voir MTD 19). |
Collecte et traitement efficaces des gaz résiduaires (voir MTD 19) tant à la sortie de la presse que le long de la ligne de presse dans le cas de presses en continu. Dans le cas des presses multiétages, l'applicabilité du confinement de la presse peut être limitée pour des raisons de sécurité.
MTD 23. |
Afin de réduire les émissions atmosphériques diffuses de poussières résultant du transport, de la manutention et du stockage du bois, la MTD consiste à établir et à mettre en œuvre un plan de gestion de poussières, dans le cadre du système de management environnemental (voir MTD 1), et à appliquer une ou plusieurs des techniques énumérées ci-dessous.
|
1.3. ÉMISSIONS DANS L'EAU
MTD 24. |
Afin de réduire la charge polluante des effluents aqueux collectés, la MTD consiste à recourir aux deux techniques énumérées ci-dessous.
|
MTD 25. |
Afin de réduire les émissions dans l'eau dues au ruissellement de surface, la MTD consiste à appliquer une combinaison des techniques énumérées ci-dessous.
Tableau 6 Niveaux d'émission associés à la MTD (NEA-MTD) pour les MEST lors du rejet direct des eaux de ruissellement de surface dans une masse d'eau réceptrice
La surveillance associée est indiquée dans la MTD 14. |
MTD 26. |
Afin d'éviter ou de réduire la production d'effluents aqueux résultant de la fabrication de fibres de bois, la MTD consiste à optimiser le recyclage des eaux de procédé. |
Recyclage en circuit fermé ou ouvert des eaux de procédé du lavage, de la cuisson et/ou du raffinage des copeaux au moyen d'un traitement au niveau de l'unité de raffinage consistant en une séparation mécanique des solides de la manière la plus appropriée, ou en une évaporation.
MTD 27. |
Afin de réduire les émissions dans l'eau dues à la fabrication de fibres de bois, la MTD consiste à appliquer une combinaison des techniques énumérées ci-dessous.
Tableau 7 Niveaux d'émission associés à la MTD (NEA-MTD) pour les rejets directs dans une masse d'eau réceptrice des effluents aqueux résultant de la fabrication de fibres de bois
La surveillance associée est indiquée dans la MTD 14. |
MTD 28. |
Afin d'éviter ou de réduire la production d'effluents aqueux par les systèmes d'épuration d'air par voie humide, lesquels devront être traités avant rejet, la MTD consiste à utiliser une ou plusieurs des techniques énumérées ci-dessous.
|
1.4. DESCRIPTION DES TECHNIQUES
1.4.1. Émissions dans l'air
Technique |
Description |
Biofiltre |
Un biofiltre dégrade les composés organiques par oxydation biologique. Un flux de gaz résiduaire traverse un lit de matériaux inertes (par exemple matière plastique ou céramique) sur lequel les composés organiques sont oxydés par des micro-organismes présents dans la nature. Le biofiltre est sensible à la poussière, aux températures élevées ou à de fortes variations de la température d'admission des gaz résiduaires. |
Épurateur biologique |
Un épurateur biologique est un biofiltre combiné à un épurateur par voie humide qui prétraite les gaz résiduaires en éliminant la poussière et en abaissant la température d'admission des gaz. L'eau, introduite au sommet de la tour de lavage à garnissage d'où elle percole, est recyclée en permanence. Elle est recueillie dans un bassin de décantation où la dégradation se poursuit. L'ajustement du pH et l'adjonction d'éléments nutritifs peuvent optimiser la dégradation. |
Cyclone |
Un cyclone utilise l'inertie pour dépoussiérer les flux de gaz par application de forces centrifuges, généralement à l'intérieur d'une chambre conique. Les cyclones sont utilisés dans le cadre d'un prétraitement avant de poursuivre l'épuration pour éliminer les poussières ou les composés organiques. Les cyclones peuvent être utilisés seuls ou sous la forme de multicyclones. |
Cyclofiltre |
Un cyclofiltre combine la technologie du cyclone (afin de séparer les particules de poussière grossières) et celle des filtres à manches (pour récupérer les poussières plus fines). |
Électrofiltre |
Le fonctionnement d'un électrofiltre repose sur la charge et la séparation des particules sous l'effet d'un champ électrique. Les électrofiltres peuvent fonctionner dans des conditions très diverses. |
Électrofiltre humide (1) |
L'électrofiltre humide se compose d'un épurateur par voie humide, qui lave et condense le gaz résiduaire, et d'un électrofiltre fonctionnant par voie humide, dans lequel les matières collectées sont éliminées des plaques des collecteurs par rinçage à l'eau. Un dispositif est souvent prévu pour séparer les gouttelettes d'eau avant évacuation du gaz résiduaire (par exemple dévésiculeur). Les poussières recueillies sont séparées de la phase aqueuse. |
Filtre à manches |
Les filtres à manches sont constitués d'un tissu ou feutre perméable au travers duquel on fait passer les gaz afin d'en séparer les particules. Le tissu constituant le filtre doit être sélectionné en fonction des caractéristiques des effluents gazeux et de la température de fonctionnement maximale. |
Système d'oxydation thermique catalytique |
Les systèmes d'oxydation thermique catalytique détruisent les composés organiques par voie catalytique sur une surface métallique et par voie thermique dans une chambre de combustion où une flamme provenant de la combustion d'un combustible, généralement du gaz naturel, et les composés organiques volatils présents dans le gaz résiduaire chauffent le flux de gaz résiduaire. La température d'incinération est comprise entre 400 et 700 °C. Il est possible de récupérer la chaleur des gaz résiduaires traités avant de libérer ceux-ci. |
Oxydation thermique régénérative |
Les systèmes d'oxydation thermique régénérative détruisent les composés organiques par voie thermique dans une chambre de combustion où une flamme provenant de la combustion d'un combustible, généralement du gaz naturel, et les composés organiques volatils présents dans le gaz résiduaire chauffent le flux de gaz résiduaire. La température d'incinération est comprise entre 800 et 1 100 °C. Les systèmes d'oxydation thermique régénérative comportent au minimum deux chambres à garnissage céramique, et la chaleur de combustion d'un cycle d'incinération dans la première chambre sert à préchauffer le garnissage dans la seconde chambre. Il est possible de récupérer la chaleur des gaz résiduaires traités avant de libérer ceux-ci. |
Séchoir et combustion UTWS avec échangeur de chaleur et traitement thermique des gaz résiduaires du séchoir (1) |
UTWS est l'acronyme allemand de Umluft (recirculation des gaz résiduaires du séchoir), Teilstromverbrennung (postcombustion d'une partie du flux de gaz résiduaire du séchoir), Wärmerückgewinnung (récupération de la chaleur des gaz résiduaires du séchoir), Staubabscheidung (dépoussiérage des rejets atmosphériques de l'installation de combustion). La technique UTWS combine un séchoir rotatif avec un échangeur de chaleur et une installation de combustion avec recirculation des gaz résiduaires du séchoir. Les gaz résiduaires du séchoir remis en circulation forment un flux de vapeur chaude qui permet un séchage à la vapeur. Les gaz résiduaires du séchoir sont réchauffés dans un échangeur thermique chauffé par les fumées de combustion et sont réinjectés dans le séchoir. Une partie du flux de gaz résiduaires du séchoir est systématiquement dirigée dans la chambre de combustion en vue d'une postcombustion. Les polluants émis lors du séchage du bois sont détruits lors du passage dans l'échangeur de chaleur et lors de la postcombustion. Les effluents gazeux rejetés par l'installation de combustion sont traités au moyen d'un filtre à manches ou d'un électrofiltre. |
Épurateur par voie humide |
Les épurateurs par voie humide captent et éliminent les poussières par impacts par inertie, par interception directe et par absorption dans la phase aqueuse. Il existe plusieurs types d'épurateurs par voie humide, dont les principes de fonctionnement sont différents: par exemple les laveurs à pulvérisation, les laveurs à chocs ou les laveurs à Venturi, et ils peuvent être utilisés comme prétraitement des poussières ou en tant que technique autonome. Ils permettent d'éliminer les composés organiques dans une certaine mesure et leur efficacité peut être améliorée par l'ajout de produits chimiques dans l'eau de lavage (pour réaliser une oxydation chimique ou une autre transformation). Le liquide obtenu doit être traité pour séparer les poussières recueillies par sédimentation ou filtration. |
1.4.2. Émissions dans l'eau
Technique |
Description |
Traitement biologique |
Oxydation biologique des substances organiques dissoutes qui fait appel au métabolisme des micro-organismes, ou décomposition de la matière organique contenue dans les effluents aqueux par l'action de micro-organismes, en absence d'air. L'action biologique est généralement suivie d'une élimination des matières en suspension, notamment par sédimentation. |
Coagulation et floculation |
La coagulation et la floculation sont utilisées pour séparer les matières en suspension dans les effluents aqueux et sont souvent réalisées par étapes successives. La coagulation est obtenue en ajoutant des coagulants de charge opposée à celle des matières en suspension. La floculation est réalisée par l'ajout de polymères, de façon que les collisions entre particules de microflocs provoquent l'agglutination de ceux-ci en flocs de plus grande taille. |
Flottation |
Consiste à séparer les gros flocs ou les grosses particules flottant dans l'effluent en les amenant à la surface de la suspension. |
Flottation à l'air dissous |
Techniques de flottation reposant sur l'utilisation d'air dissous pour séparer les matières coagulées et floculées. |
Filtration |
Séparation des solides contenus dans les effluents aqueux par passage à travers un milieu poreux. Comprend différents types de techniques, notamment la filtration sur sable, la microfiltration et l'ultrafiltration. |
Déshuilage |
Séparation et extraction des hydrocarbures insolubles suivant le principe de la différence de gravité entre les phases (liquide-liquide ou solide-liquide). La phase de plus haute densité sédimente et la phase de plus faible densité flotte en surface. |
Bassins de rétention |
Bassins de grande superficie destinés à la sédimentation passive des solides, par gravité. |
Sédimentation |
Séparation des particules et matières en suspension par sédimentation par gravité. |
(1) Pour chaque paramètre, il est possible de choisir une durée de mesurage plus appropriée lorsque, en raison de contraintes d'échantillonnage ou d'analyse, une période de mesurage de 30 minutes ne convient pas.
(2) La norme EN 14961-1:2010 peut être utilisée pour la classification des biocombustibles solides.
(3) Les émissions de méthane, mesurées conformément à la norme EN ISO 25140 ou EN ISO 25139, sont déduites du résultat en cas d'utilisation de gaz naturel, de GPL, etc., comme combustible.
(4) Non pertinent lorsqu'on utilise comme combustible essentiellement des combustibles dérivés du bois, du gaz naturel, du GPL, etc.
(5) Y compris As, Cd, Co, Cr, Cu, Hg, Mn, Ni, Pb, Sb, Tl et V.
(6) Pertinent en cas d'utilisation de bois de récupération contaminé comme combustible.
(7) Pertinent lorsqu'on utilise la réduction non catalytique sélective (SNCR).
(8) En l'absence de norme EN, l'approche privilégiée consiste en un échantillonnage isocinétique au moyen d'une sonde et d'un filtre chauffés, sans rinçage de la sonde, avec piégeage dans une solution de barbotage, par exemple sur la base de la méthode US EPA M316.
(9) Les émissions de méthane, mesurées conformément à la norme EN ISO 25140 ou EN ISO 25139, sont déduites du résultat en cas d'utilisation de gaz naturel (GPL) comme combustible.
(10) En l'absence de norme EN, l'approche privilégiée consiste en un échantillonnage isocinétique au moyen d'une sonde et d'un filtre chauffés, sans rinçage de la sonde, avec piégeage dans une solution de barbotage, par exemple sur la base de la méthode US EPA M316.
(11) L'échantillonnage au niveau des filtres à manches et des cyclofiltres peut être remplacé par une surveillance continue de la perte de pression à travers le filtre, qui constitue un paramètre de substitution indicatif.
(12) La mesure est effectuée avant le point de mélange des fumées avec d'autres flux d'air et uniquement lorsque cela est techniquement réalisable.
(13) Pour des raisons économiques et environnementales, la DCO tend à être remplacée par le COT. Une corrélation entre les deux paramètres devrait être établie, pour chaque site.
(14) Y compris As, Cr, Cu, Ni, Pb et Zn.
(15) L'échantillonnage proportionnel au débit peut être remplacé par une autre procédure d'échantillonnage standard si le débit n'est pas suffisant pour garantir un échantillonnage représentatif.
(16) Les techniques sont décrites dans la section 1.4.1.
(17) Ce NEA-MTD ne s'applique pas en cas d'utilisation de pin comme matière première principale.
(18) Un séchoir du type UTWS permet d'obtenir un niveau d'émission inférieur à 30 mg/Nm3.
(19) Si l'on utilise presque exclusivement du bois de récupération, la valeur haute de la fourchette peut atteindre 15 mg/Nm3.
(20) Les techniques sont décrites dans la section 1.4.1.
(21) Lorsqu'il n'est pas possible d'utiliser un filtre à manches ou un cyclone, la valeur haute de la fourchette peut atteindre 10 mg/Nm3.
(22) Les techniques sont décrites dans la section 1.4.1.
(23) Première ou dernière planche sciée dans un tronc d'arbre (bois d'œuvre) et dont la face bombée peut être recouverte d'écorce.
(24) Les techniques sont décrites dans la section 1.4.2.
(25) Les techniques sont décrites dans la section 1.4.2.
(26) Les techniques sont décrites dans la section 1.4.2.