ISSN 1725-2431

Journal officiel

de l'Union européenne

C 90

Édition de langue française

Communications et informations

50e année
25 avril 2007

Numéro d'information

Sommaire

page

I   Résolutions, recommandations, orientations et avis

AVIS

Conseil

2007/C 090/01

Avis à l'attention des personnes/groupes/entités figurant sur la liste prévue à l'article 2, paragraphe 3, du règlement (CE) no 2580/2001 du Conseil concernant l'adoption de mesures restrictives spécifiques à l'encontre de certaines personnes et entités dans le cadre de la lutte contre le terrorisme

1

II   Communications

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS ET ORGANES DE L'UNION EUROPÉENNE

Commission

2007/C 090/02

Autorisation des aides d'État dans le cadre des dispositions des articles 87 et 88 du traité CE — Cas à l'égard desquels la Commission ne soulève pas d'objection (1)

2

2007/C 090/03

Publication d'une demande de modification au sens de l'article 6, paragraphe 2, du règlement (CE) no 510/2006 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d'origine des produits agricoles et des denrées alimentaires

5

2007/C 090/04

Autorisation des aides d'État dans le cadre des dispositions des articles 87 et 88 du traité CE — Cas à l'égard desquels la Commission ne soulève pas d'objection (1)

10

IV   Informations

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS ET ORGANES DE L’UNION EUROPÉENNE

Commission

2007/C 090/05

Taux de change de l'euro

16

INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

2007/C 090/06

Informations succinctes communiquées par les États membres sur les aides d'État accordées conformément au règlement (CE) no 1/2004 de la Commission concernant l'application des articles 87 et 88 du traité aux aides d'État accordées aux petites et moyennes entreprises actives dans la production, la transformation et la commercialisation de produits agricoles

17

2007/C 090/07

Renseignements communiqués par les États membres sur les aides d'État accordées conformément au règlement (CE) no 2204/2002 de la Commission concernant l'application des articles 87 et 88 du traité CE aux aides d'État à l'emploi (1)

19

2007/C 090/08

Renseignements communiqués par les États membres sur les aides d'État accordées conformément au règlement (CE) no 2204/2002 de la Commission concernant l'application des articles 87 et 88 du traité CE aux aides d'État à l'emploi (1)

22

2007/C 090/09

Procédure d'attribution de droits de trafic à Malte

25

V   Avis

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

Commission

2007/C 090/10

Notification préalable d'une concentration (Affaire COMP/M.4602 — Atlas Copco/Dynapac) — Cas susceptible d'être traité selon la procédure simplifiée (1)

29

AUTRES ACTES

Conseil

2007/C 090/11

Avis à l'attention des personnes, entités et organismes qui ont été inclus par le Conseil dans la liste des personnes, entités et organismes auxquels l'article 7, paragraphe 2, du règlement (CE) no 423/2007 du Conseil s'applique (annexe V)

30

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

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