Journal officiel
des Communautés européennes

ISSN 0378-7052

C 216
39e année
26 juillet 1996

Édition de langue française

Communications et informations

Numéro d'information

Sommaire

Page

I Communications

Commission

96/C 216/01

ECU 25 juillet 1996

1

96/C 216/02

COMMISSION ADMINISTRATIVE POUR LA SÉCURITÉ SOCIALE DES TRAVAILLEURS MIGRANTS

2

96/C 216/03

Liste des dénominations des diplômes, certificats et autres titres de formation et des titres professionnels de médecin généraliste publiée conformément à l'article 41 de la directive 93/16/CEE

3

96/C 216/04

Notification préalable d'une opération de concentration (Affaire no IV/M.760 - Klöckner/ARUS)

5

96/C 216/05

Demande d'examen d'une opération de concentration (Affaire no IV/M.801 - Blokker/Toys R Us)

6

96/C 216/06

Relevé des décisions communautaires en matière d'autorisations de mise sur le marché des médicaments du 15 juin au 15 juillet 1996 [Publication en vertu de l'article 12 ou de l'article 34 du règlement (CEE) no 2309/93 du Conseil]

7

96/C 216/07

Relevé des décisions communautaires en matière d'autorisations de mise sur le marché des médicaments du 15 juin au 15 juillet 1996 [Décision prise en vertu de l'article 14 de la directive 75/319/CEE ou de l'article 22 de la directive 81/851/CEE]

8

II Actes préparatoires

Commission

96/C 216/08

Proposition modifiée de REGLEMENT (CE) DU CONSEIL relatif aux actions dans le domaine de "l' aide aux populations déracinées (réfugiés, personnes déplacées et rapatriées) dans les PVD-ALA"

10

96/C 216/09

Proposition de règlement (CE) du Conseil instaurant des mesures spécifiques dans le secteur des plantes vivantes et des produits de la floriculture

14

96/C 216/10

Proposition de REGLEMENT (CE) DU CONSEIL portant dérogation en ce qui concerne l' obligation de gel de terres pour la campagne 1997/1998, au règlement (CEE) n 1765/92 instituant un régime de soutien aux producteurs de certaines cultures arables

15

III Informations

Commission

96/C 216/11

Avis d'adjudication permanente pour la détermination de prélèvements et/ou de restitutions à l'exportation de sucre blanc (Nr. 1/1996)

16

96/C 216/12

Phare - Développement de la politique environnementale et rapprochement de la législation Programme Phare pour l'environnement 1994, Hongrie Appel à manifestations d'intérêt pour la présélection d'entreprises

23

96/C 216/13

Phare - Système d'information bancaire Avis d'appel d'offres lancé par la Banque nationale tchèque et la Commission européenne dans le cadre du programme Phare

24

96/C 216/14

Fourniture d'une carte de crédit professionelle aux fonctionnaires et agents de la Commission

25

96/C 216/15

Systèmes globaux de navigation par satellites Avis d'appel à la concurrence (VII - A 2 41/96) pour la réalisation d'une étude en vue de la conception d'un système global international civil de navigation par satellite (SGNS) destiné à la direction générale des transports Procédure ouverte

26

96/C 216/16

Reprise par des organisations humanitaires des biens dont la Commission européenne n'a plus l'usage Procédure restreinte

27

96/C 216/17

Système de contrôle d'accès Procédure restreinte

28

96/C 216/18

Bulletin mensuel Procédure ouverte

30

96/C 216/19

Phare - Modernisation d'une installation ferroviaire Avis d'appel d'offres lancé par la Commission des Communautés européennes pour le compte du gouvernement de la Pologne financé dans le cadre du programme Phare

31

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